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49 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Propriétés non bâties et bâties : états de sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP165/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties et bâties : états de sections.
  2. Résultat n°2

    Etats de sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP165/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de sections.
  3. Résultat n°3

    Bureau d'assistance, délibérations : registres.

    Date

    1919-1980

    Cote

    EDEP165/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
    • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
  4. Résultat n°4

    Propriétés bâties : matrice cadastrale.

    Date

    1911-1962

    Cote

    EDEP165/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrice cadastrale.
  5. Résultat n°5

    Fabrique, délibérations du conseil : registre.

    Date

    1840-1960

    Cote

    EDEP165/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibérations du conseil : registre.
  6. Résultat n°6

    Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses

    Date

    1883-1958

    Cote

    EDEP165/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses
  7. Résultat n°7

    Propriétés non bâties : matrice cadastrale, fol. 489 à 688.

    Date

    1915-1957

    Cote

    EDEP165/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties : matrice cadastrale, fol. 489...
  8. Résultat n°8

    Propriétés non bâties : matrice cadastrale, fol. 1 à 488.

    Date

    1915-1957

    Cote

    EDEP165/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties : matrice cadastrale, fol. 1...
  9. Résultat n°9

    Budgets et comptes.

    Date

    1817-1950

    Cote

    EDEP165/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
  10. Résultat n°10

    Chambre d'agriculture, élection : listes électorales.

    Date

    1927-1935

    Cote

    EDEP165/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre d'agriculture, élection : listes électorales.
  11. Résultat n°11

    Population, dénombrement : états nominatifs.

    Date

    1846-1931

    Cote

    EDEP165/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Population, dénombrement : états nominatifs.
  12. Résultat n°12

    Statistique agricole annuelle : registre de cultures.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP165/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole annuelle : registre de cultures.
  13. Résultat n°13

    Véhicules automobiles, déclaration : liste nominative.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP165/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Véhicules automobiles, déclaration : liste nominative.
  14. Résultat n°14

    Bureau d'assistance, délibérations : registres.

    Date

    1896-1918

    Cote

    EDEP165/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
    • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
  15. Résultat n°15

    Propriétés foncières : matrice cadastrale, fol. 1 à 700.

    Date

    1830-1914

    Cote

    EDEP165/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés foncières : matrice cadastrale, fol. 1 à...
  16. Résultat n°16

    Propriétés foncières : matrice cadastrale, fol. 701 à 864.

    Date

    1830-1914

    Cote

    EDEP165/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés foncières : matrice cadastrale, fol. 701...
  17. Résultat n°17

    Propriétés bâties : matrice cadastrale.

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP165/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrice cadastrale.
  18. Résultat n°18

    Conseil d'arrondissement : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1910

    Cote

    EDEP165/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil d'arrondissement : procès-verbal des opérations...
  19. Résultat n°19

    Contributions directes : matrice générale.

    Date

    1842-1909

    Cote

    EDEP165/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : matrice générale.
  20. Résultat n°20

    Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération ; mense succursale et fabrique de Neuil, mise sous séquestre : procès-verbal de notification.

    Date

    1820-1906

    Cote

    EDEP165/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération...