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Résultat n°1

Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts confirmant la propriété d'une portion des landes du Ruchard à la communauté des habitants de Neuil. Vente par la communauté des habitants de Neuil à Marie-Anne Elisabeth Beaunau, veuve douairière de Paul-Louis de Rochechouart, dame de Mongaugé, Neuil, Crissay, d'une portion de terre de dix arpents appelée le Petit commun pour 400 livres et la réfection du beffroi et des cloches devant Me Martineau, notaire royal à Tours, résidant à Thilouze.

Date

1743-1747

Cote

EDEP165/S1 (Cote)

Résultat n°2

Instruction publique, nomination de deux religieuses : extrait de délibération, lettre.

Date

1874

Cote

EDEP165/R1 (Cote)

Résultat n°3

Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses

Date

1883-1958

Cote

EDEP165/Q4 (Cote)

Résultat n°4

Déclarations des parents ou ayants-droit : registre

Date

1883-1903

Cote

EDEP165/Q3 (Cote)

Résultat n°5

Bureau d'assistance, délibérations : registres.

Date

1919-1980

Cote

EDEP165/Q2 (Cote)

Résultat n°6

Bureau d'assistance, délibérations : registres.

Date

1896-1918

Cote

EDEP165/Q1 (Cote)

Résultat n°7

Fabrique, délibérations du conseil : registre.

Date

1840-1960

Cote

EDEP165/P2 (Cote)

Résultat n°8

Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération ; mense succursale et fabrique de Neuil, mise sous séquestre : procès-verbal de notification.

Date

1820-1906

Cote

EDEP165/P1 (Cote)

Résultat n°9

Service vicinal, fixation des contingents : budget de ressources.

Date

1899

Cote

EDEP165/O1 (Cote)

Résultat n°10

Abreuvoir, agrandissement : devis.

Date

1893

Cote

EDEP165/M2 (Cote)

Résultat n°11

Presbytère, réparations : devis, plans.

Date

1844-1892

Cote

EDEP165/M1 (Cote)

Résultat n°12

Budgets et comptes.

Date

1817-1950

Cote

EDEP165/L1 (Cote)

Résultat n°13

Chambre d'agriculture, élection : listes électorales.

Date

1927-1935

Cote

EDEP165/K2 (Cote)

Résultat n°14

Conseil d'arrondissement : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1910

Cote

EDEP165/K1 (Cote)

Résultat n°15

Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux par les habitants : procès-verbal d'infraction.

Date

1743

Cote

EDEP165/I1 (Cote)

Résultat n°16

Véhicules automobiles, déclaration : liste nominative.

Date

1923

Cote

EDEP165/H1 (Cote)

Résultat n°17

Contributions directes : matrice générale.

Date

1842-1909

Cote

EDEP165/G9 (Cote)

Résultat n°18

Propriétés bâties : matrice cadastrale.

Date

1911-1962

Cote

EDEP165/G8 (Cote)

Résultat n°19

Propriétés non bâties : matrice cadastrale, fol. 489 à 688.

Date

1915-1957

Cote

EDEP165/G7 (Cote)

Résultat n°20

Propriétés non bâties : matrice cadastrale, fol. 1 à 488.

Date

1915-1957

Cote

EDEP165/G6 (Cote)