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49 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Propriétés non bâties et bâties : états de sections.

Date

sans date

Cote

EDEP165/G2 (Cote)

Résultat n°2

Etats de sections.

Date

sans date

Cote

EDEP165/G1 (Cote)

Résultat n°3

Bureau d'assistance, délibérations : registres.

Date

1919-1980

Cote

EDEP165/Q2 (Cote)

Résultat n°4

Propriétés bâties : matrice cadastrale.

Date

1911-1962

Cote

EDEP165/G8 (Cote)

Résultat n°5

Fabrique, délibérations du conseil : registre.

Date

1840-1960

Cote

EDEP165/P2 (Cote)

Résultat n°6

Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses

Date

1883-1958

Cote

EDEP165/Q4 (Cote)

Résultat n°7

Propriétés non bâties : matrice cadastrale, fol. 489 à 688.

Date

1915-1957

Cote

EDEP165/G7 (Cote)

Résultat n°8

Propriétés non bâties : matrice cadastrale, fol. 1 à 488.

Date

1915-1957

Cote

EDEP165/G6 (Cote)

Résultat n°9

Budgets et comptes.

Date

1817-1950

Cote

EDEP165/L1 (Cote)

Résultat n°10

Chambre d'agriculture, élection : listes électorales.

Date

1927-1935

Cote

EDEP165/K2 (Cote)

Résultat n°11

Population, dénombrement : états nominatifs.

Date

1846-1931

Cote

EDEP165/F1 (Cote)

Résultat n°12

Statistique agricole annuelle : registre de cultures.

Date

1923

Cote

EDEP165/F2 (Cote)

Résultat n°13

Véhicules automobiles, déclaration : liste nominative.

Date

1923

Cote

EDEP165/H1 (Cote)

Résultat n°14

Bureau d'assistance, délibérations : registres.

Date

1896-1918

Cote

EDEP165/Q1 (Cote)

Résultat n°15

Propriétés foncières : matrice cadastrale, fol. 1 à 700.

Date

1830-1914

Cote

EDEP165/G3 (Cote)

Résultat n°16

Propriétés foncières : matrice cadastrale, fol. 701 à 864.

Date

1830-1914

Cote

EDEP165/G4 (Cote)

Résultat n°17

Propriétés bâties : matrice cadastrale.

Date

1882-1911

Cote

EDEP165/G5 (Cote)

Résultat n°18

Conseil d'arrondissement : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1910

Cote

EDEP165/K1 (Cote)

Résultat n°19

Contributions directes : matrice générale.

Date

1842-1909

Cote

EDEP165/G9 (Cote)

Résultat n°20

Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération ; mense succursale et fabrique de Neuil, mise sous séquestre : procès-verbal de notification.

Date

1820-1906

Cote

EDEP165/P1 (Cote)