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  1. Résultat n°1

    Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts confirmant la propriété d'une portion des landes du Ruchard à la communauté des habitants de Neuil. Vente par la communauté des habitants de Neuil à Marie-Anne Elisabeth Beaunau, veuve douairière de Paul-Louis de Rochechouart, dame de Mongaugé, Neuil, Crissay, d'une portion de terre de dix arpents appelée le Petit commun pour 400 livres et la réfection du beffroi et des cloches devant Me Martineau, notaire royal à Tours, résidant à Thilouze.

    Date

    1743-1747

    Cote

    EDEP165/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Biens de la communauté des habitants de Neuil : sentence...
  2. Résultat n°2

    Instruction publique, nomination de deux religieuses : extrait de délibération, lettre.

    Date

    1874

    Cote

    EDEP165/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction publique, nomination de deux religieuses...
  3. Résultat n°3

    Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses

    Date

    1883-1958

    Cote

    EDEP165/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses
  4. Résultat n°4

    Déclarations des parents ou ayants-droit : registre

    Date

    1883-1903

    Cote

    EDEP165/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du premier âge.
    • Déclarations des parents ou ayants-droit : registre
  5. Résultat n°5

    Bureau d'assistance, délibérations : registres.

    Date

    1919-1980

    Cote

    EDEP165/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
    • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
  6. Résultat n°6

    Bureau d'assistance, délibérations : registres.

    Date

    1896-1918

    Cote

    EDEP165/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
    • Bureau d'assistance, délibérations : registres.
  7. Résultat n°7

    Fabrique, délibérations du conseil : registre.

    Date

    1840-1960

    Cote

    EDEP165/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique, délibérations du conseil : registre.
  8. Résultat n°8

    Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération ; mense succursale et fabrique de Neuil, mise sous séquestre : procès-verbal de notification.

    Date

    1820-1906

    Cote

    EDEP165/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Desservant de la cure de Neuil, traitement : délibération...
  9. Résultat n°9

    Service vicinal, fixation des contingents : budget de ressources.

    Date

    1899

    Cote

    EDEP165/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal, fixation des contingents : budget...
  10. Résultat n°10

    Abreuvoir, agrandissement : devis.

    Date

    1893

    Cote

    EDEP165/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Abreuvoir, agrandissement : devis.
  11. Résultat n°11

    Presbytère, réparations : devis, plans.

    Date

    1844-1892

    Cote

    EDEP165/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, réparations : devis, plans.
  12. Résultat n°12

    Budgets et comptes.

    Date

    1817-1950

    Cote

    EDEP165/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes.
  13. Résultat n°13

    Chambre d'agriculture, élection : listes électorales.

    Date

    1927-1935

    Cote

    EDEP165/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Chambre d'agriculture, élection : listes électorales.
  14. Résultat n°14

    Conseil d'arrondissement : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1910

    Cote

    EDEP165/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil d'arrondissement : procès-verbal des opérations...
  15. Résultat n°15

    Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux par les habitants : procès-verbal d'infraction.

    Date

    1743

    Cote

    EDEP165/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Abattage de bois et récolte de bruyère dans les communaux...
  16. Résultat n°16

    Véhicules automobiles, déclaration : liste nominative.

    Date

    1923

    Cote

    EDEP165/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Véhicules automobiles, déclaration : liste nominative.
  17. Résultat n°17

    Contributions directes : matrice générale.

    Date

    1842-1909

    Cote

    EDEP165/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Contributions directes : matrice générale.
  18. Résultat n°18

    Propriétés bâties : matrice cadastrale.

    Date

    1911-1962

    Cote

    EDEP165/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrice cadastrale.
  19. Résultat n°19

    Propriétés non bâties : matrice cadastrale, fol. 489 à 688.

    Date

    1915-1957

    Cote

    EDEP165/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties : matrice cadastrale, fol. 489...
  20. Résultat n°20

    Propriétés non bâties : matrice cadastrale, fol. 1 à 488.

    Date

    1915-1957

    Cote

    EDEP165/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 165 - Commune de Neuil - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties : matrice cadastrale, fol. 1...