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209 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Actes du département et de l'administration de canton.

    Date

    1789-1796

    Cote

    EDEP141/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série B : Actes de l'administration départementale
    • Actes du département et de l'administration de canton.

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Lois et décrets

    Date

    1790-An IV

    Cote

    EDEP141/A2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois et décrets

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Registre des lettres patentes

    Date

    1789-1790

    Cote

    EDEP141/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre des lettres patentes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Bulletin de déclarations de récoltes

    Date

    1943-1947

    Cote

    EDEP141/6F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 6 F
    • Bulletin de déclarations de récoltes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Protection de la famille et aide aux familles nombreuses : extraits de l'état de liquidation des dépenses, état nominatif des chefs de famille et mère proposées pour l'admission à l'assistance, listes des assujettis aux allocations familiales agricoles

    Date

    1914-1940

    Cote

    EDEP141/5Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Protection de la famille et aide aux familles nombreuses...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Enfants assistés : livret d'enfant secouru, avis de placement ; filles-mères : déclarations de grossesse, correspondance

    Date

    1812-1917

    Cote

    EDEP141/5Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Enfants assistés : livret d'enfant secouru, avis de...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Protection des enfants du premier âge : registre de déclarations des nourrices, déclarations de placement des enfants, certificats médicaux délivrés aux nourrices, état nominatif des enfants de 1 jour à 2 ans élevés en nourrice, plaintes, réclamation

    Date

    1852-1927

    Cote

    EDEP141/5Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Protection des enfants du premier âge : registre de...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : extraits de l'état de liquidation des dépenses, correspondance

    Date

    1793-1928

    Cote

    EDEP141/5Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Assistance aux vieillards, infirmes et incurables :...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Assistance médicale gratuite : état nominatif des malades, demande d'admission, extraits de l'état de liquidation des dépenses

    Date

    1862-1939

    Cote

    EDEP141/5Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Assistance médicale gratuite : état nominatif des malades,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail

    Date

    1901-1948

    Cote

    EDEP141/5Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Accidents du travail : registre pour l'inscription...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Soins médicaux aux réformés et mutilés de la guerre : envoi d'un ancien soldat en cure thermale

    Date

    1873

    Cote

    EDEP141/5Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Soins médicaux aux réformés et mutilés de la guerre...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Souscription en faveur des volontaires pour la patrie (1792) ; secours aux parents des volontaires (an II) ; allocations aux familles de militaires, appelés ou mobilisés

    Date

    1792-1931

    Cote

    EDEP141/5Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Souscription en faveur des volontaires pour la patrie...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Société scolaire de secours mutuels de Luzillé : tableaux statistiques des adhérents et de la situation financière, questionnaire statistique général (1900), listes des adhérents, correspondance

    Date

    1896-1915

    Cote

    EDEP141/5Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Société scolaire de secours mutuels de Luzillé : tableaux...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Retraites et pensions civiles et militaires : certificats de retraite, états nominatifs, demandes de secours

    Date

    1814-1865

    Cote

    EDEP141/5Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Retraites et pensions civiles et militaires : certificats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1790-1795

    Cote

    EDEP141/5N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 5N
    • Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Epidémies et maladies contagieuse : arrêtés du maire, fermeture de l'école

    Date

    1832-1891

    Cote

    EDEP141/5I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 5I
    • Epidémies et maladies contagieuse : arrêtés du maire,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs

    Date

    1809-1938

    Cote

    EDEP141/5I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 5I
    • Vaccinations : listes nominatives, relevés récapitulatifs

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Médecins et sages-femmes : correspondance, états statistiques

    Date

    1811-1914

    Cote

    EDEP141/5I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 5I
    • Médecins et sages-femmes : correspondance, états statistiques

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Dégâts causés par la grêle : nominations d'experts, secours aux nécessiteux, états des pertes

    Date

    1811-1865

    Cote

    EDEP141/4Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 4 Q
    • Dégâts causés par la grêle : nominations d'experts,...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les accidents, l'incendie, la mortalité du bétail : statuts

    Date

    1899-1926

    Cote

    EDEP141/4Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 4 Q
    • Caisses d'assurances mutuelles agricoles contre les...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)