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  1. Résultat n°1

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1952-1964

    Cote

    EDEP141/1D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Matrices de rôle de la contribution foncière

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP141/1G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Cadastre
    • Matrices de rôle de la contribution foncière
    • Matrices de rôle de la contribution foncière

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Plan du bourg

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP141/1O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Sous-série 1O
    • Plan du bourg

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Listes alphabétiques des conscrits, tableaux de recensement des classes

    Date

    1871-1953

    Cote

    EDEP141/1H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Listes alphabétiques des conscrits, tableaux de recensement...
    • Listes alphabétiques des conscrits, tableaux de recensement...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Budgets

    Date

    1807-1952

    Cote

    EDEP141/1L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1L
    • Budgets

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Contributions directes : récapitulations, mandements ; listes des contribuables les plus imposés ; listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu

    Date

    1791-1952

    Cote

    EDEP141/1G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Sous-série 1G
    • Contributions directes
    • Contributions directes : récapitulations, mandements...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Comptes administratifs

    Date

    1908-1952

    Cote

    EDEP141/1L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Sous-série 1L
    • Comptes administratifs

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Correspondance relative au recensement ; certificats d'inscription ; listes des ajournés

    Date

    1821-1952

    Cote

    EDEP141/1H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 1H
    • Correspondance relative au recensement ; certificats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Listes électorales

    Date

    1849-1952

    Cote

    EDEP141/1K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Listes électorales
    • Listes électorales

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Registres de délibérations du Conseil municipal

    Date

    1939-1952

    Cote

    EDEP141/1D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Sous-série1D
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Registres de délibérations du Conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Situation financière : états récapitulatifs

    Date

    1907-1952

    Cote

    EDEP141/1Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 1Q : Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Situation financière : états récapitulatifs

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

    Date

    1848-1951

    Cote

    EDEP141/1K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Mutualité sociale agricole

    Date

    1949

    Cote

    EDEP141/1K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Mutualité sociale agricole

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail

    Date

    1901-1948

    Cote

    EDEP141/5Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Sous-série 5Q
    • Accidents du travail : registre pour l'inscription...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Bulletin de déclarations de récoltes

    Date

    1943-1947

    Cote

    EDEP141/6F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Sous-série 6 F
    • Bulletin de déclarations de récoltes

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1831-1947

    Cote

    EDEP141/1K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Plébiscites et référendum : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'émargement

    Date

    1851-1946

    Cote

    EDEP141/1K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Plébiscites et référendum : procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1878-1946

    Cote

    EDEP141/1K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Conseil municipal : procès-verbal d'installation du conseil et d'élection du maire, tableaux des conseillers, démissions, nominations

    Date

    1800-1945

    Cote

    EDEP141/1K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sous-série 1K
    • Conseil municipal : procès-verbal d'installation du...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Sinistres et incendies : états statistiques (1888-1945), correspondance (1823-1861)

    Date

    1823-1945

    Cote

    EDEP141/1I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 1I
    • Sinistres et incendies : états statistiques (1888-1945),...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)