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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Grosses notariales.

    Date

    1788-an VI

    Cote

    EDEP139/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Grosses notariales.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Impôts directs, répartition, perception et demande de dégrèvement : correspondance.

    Date

    1790-1793

    Cote

    EDEP139/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôts directs, répartition, perception et demande...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Département et district : actes.

    Date

    1790-1800

    Cote

    EDEP139/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Département et district : actes.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Pouvoir central : actes.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    EDEP139/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Pouvoir central : actes.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Police générale : règlements, correspondance, affiche.

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    EDEP139/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police générale : règlements, correspondance, affiche.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Soutien de famille, déclaration : certificats.

    Date

    1792

    Cote

    EDEP139/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Soutien de famille, déclaration : certificats.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Visiteurs de rôles, création : correspondance (1792). Répartiteurs, nomination : correspondance (1806, 1822).

    Date

    1792-1822

    Cote

    EDEP139/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Visiteurs de rôles, création : correspondance (1792)....

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Circonscription et levée d'hommes antérieures à 1818 : instructions, extraits du registre de délibérations du directoire, listes nominatives des retardataires, ordres de services, tableaux de circonscription.

    Date

    1792-an XI

    Cote

    EDEP139/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Circonscription et levée d'hommes antérieures à 1818...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP139/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Charges locales : états, mémoires d'ouvrages fournis à la commune.

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP139/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Charges locales : états, mémoires d'ouvrages fournis...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Contribution mobilière, enregistrement d'un citoyen : extrait de délibération.

    Date

    1793

    Cote

    EDEP139/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution mobilière, enregistrement d'un citoyen...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Déclaration de biens faite par la veuve Joseph Michel Lesourd (18 nivôse an II) ; état de biens (10 messidor an II).

    Date

    an II

    Cote

    EDEP139/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Déclaration de biens faite par la veuve Joseph Michel...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Navigation sur la Loire, levée et réquisition de mariniers : instructions, correspondance, états quantitatifs, extraits du registre des délibérations du directoire.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP139/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Navigation sur la Loire, levée et réquisition de mariniers...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Céréales et pain, recensement : correspondance.

    Date

    an II

    Cote

    EDEP139/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Céréales et pain, recensement : correspondance.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Grains, approvisionnement : extraits du registre de délibérations, actes du district, notes, correspondance, bons d'achat.

    Date

    an II-1809

    Cote

    EDEP139/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Grains, approvisionnement : extraits du registre de...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Secours aux indigents : correspondance, pension militaire : correspondance.

    Date

    an II-an XII

    Cote

    EDEP139/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours aux indigents : correspondance, pension militaire...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Exemption, déclaration : correspondance.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP139/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Exemption, déclaration : correspondance.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Cures et fabriques de Sainte-Geneviève et Saint-Venant : inventaire des titres.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP139/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Cures et fabriques de Sainte-Geneviève et Saint-Venant...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Statistique agricole annuelle : questionnaire, instruction.

    Date

    an III-1826

    Cote

    EDEP139/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistique agricole annuelle : questionnaire, instruction.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Echenillage : arrêtés du maire.

    Date

    an IX-1811

    Cote

    EDEP139/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Echenillage : arrêtés du maire.

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)