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48 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

    Date

    1790-1801

    Cote

    EDEP138/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  2. Résultat n°2

    Registres des délibérations du conseil municipal

    Date

    1855-1890

    Cote

    EDEP138/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  3. Résultat n°3

    Registres des délibérations du conseil municipal

    Date

    1890-1904

    Cote

    EDEP138/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  4. Résultat n°4

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1792-1813

    Cote

    EDEP138/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  5. Résultat n°5

    Conseil de préfecture : arrêté de décharge pour une famille de la commune

    Date

    1841

    Cote

    EDEP138/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil de préfecture : arrêté de décharge pour une...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  6. Résultat n°6

    Ban des vendanges rouges : arrêté du maire

    Date

    1841

    Cote

    EDEP138/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Ban des vendanges rouges : arrêté du maire

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  7. Résultat n°7

    Association intercommunale des pépinières de vignes américaines : correspondance, états

    Date

    1891-1901

    Cote

    EDEP138/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Association intercommunale des pépinières de vignes...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  8. Résultat n°8

    Composition des exploitations de terres labourables : tableau

    Date

    1943

    Cote

    EDEP138/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Composition des exploitations de terres labourables...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  9. Résultat n°9

    Matrice des propriétés non bâties, folios 663-1118 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale ; table alphabétique des propriétaires. Pour les matrices cadastrales manquantes, se référer à la sous-série 3P3

    Date

    1823-1914

    Cote

    EDEP138/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties, folios 663-1118...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  10. Résultat n°10

    Registre des déclarations de construction nouvelles

    Date

    1893-1940

    Cote

    EDEP138/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des déclarations de construction nouvelles

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  11. Résultat n°11

    Contributions directes : copie de la matrice générale, extraits du rôle général des anciennes contributions et des taxes assimilées

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP138/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : copie de la matrice générale,...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  12. Résultat n°12

    Nomination des répartiteurs, contribuables les plus imposés : listes, arrêté

    Date

    1834-1859

    Cote

    EDEP138/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs, contribuables les plus...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  13. Résultat n°13

    Remises sur les contributions en raison des pertes éprouvées par la gelée : état

    Date

    1892

    Cote

    EDEP138/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Remises sur les contributions en raison des pertes...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  14. Résultat n°14

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1902

    Cote

    EDEP138/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  15. Résultat n°15

    Journal du Maire pour servir à l'inscription des conscrits

    Date

    1814

    Cote

    EDEP138/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Journal du Maire pour servir à l'inscription des conscrits

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  16. Résultat n°16

    Permissions, congés pour convalescence, soutien de famille, réforme : correspondance, certificats

    Date

    1848-1860

    Cote

    EDEP138/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Permissions, congés pour convalescence, soutien de...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  17. Résultat n°17

    Mariages des militaires : correspondance

    Date

    1843-1858

    Cote

    EDEP138/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mariages des militaires : correspondance

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  18. Résultat n°18

    Anciens militaires : certificats de bonne conduite

    Date

    1835-1860

    Cote

    EDEP138/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Anciens militaires : certificats de bonne conduite

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  19. Résultat n°19

    Suppression de l'équipe des travailleurs bénévoles chargés de la manoeuvre de la pompe à incendie : correspondance

    Date

    1953

    Cote

    EDEP138/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Suppression de l'équipe des travailleurs bénévoles...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  20. Résultat n°20

    Ravitaillement de l'armée : tableaux relatifs à la production agricole, aux ressources de la commune en bétail

    Date

    1892

    Cote

    EDEP138/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ravitaillement de l'armée : tableaux relatifs à la...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire