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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Titres des biens communaux

    Date

    1617-1781

    Cote

    EDEP138/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Titres des biens communaux

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  2. Résultat n°2

    Titres et pièces de procédure relatifs à une vente léguée à la cure de St-Martin-le-Beau

    Date

    1661-1786

    Cote

    EDEP138/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Titres et pièces de procédure relatifs à une vente...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  3. Résultat n°3

    Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

    Date

    1790-1801

    Cote

    EDEP138/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  4. Résultat n°4

    Grande voirie, classement : note

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP138/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande voirie, classement : note

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  5. Résultat n°5

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1792-1813

    Cote

    EDEP138/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  6. Résultat n°6

    Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain Pierre Elie Buron : minutes, jugement

    Date

    1813-1829

    Cote

    EDEP138/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  7. Résultat n°7

    Journal du Maire pour servir à l'inscription des conscrits

    Date

    1814

    Cote

    EDEP138/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Journal du Maire pour servir à l'inscription des conscrits

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  8. Résultat n°8

    Matrice des propriétés non bâties, folios 663-1118 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale ; table alphabétique des propriétaires. Pour les matrices cadastrales manquantes, se référer à la sous-série 3P3

    Date

    1823-1914

    Cote

    EDEP138/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties, folios 663-1118...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  9. Résultat n°9

    Assemblée annuelle pour location de domestiques, autorisation : correspondance, arrêté

    Date

    1832-1835

    Cote

    EDEP138/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Assemblée annuelle pour location de domestiques, autorisation...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  10. Résultat n°10

    Navigation sur la Loire : correspondance, états, rapports

    Date

    1832-1879

    Cote

    EDEP138/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation sur la Loire : correspondance, états, rapports

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  11. Résultat n°11

    Naufrages, inondations, noyades sur la loire : correspondance

    Date

    1832-1850

    Cote

    EDEP138/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Naufrages, inondations, noyades sur la loire : correspondance

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  12. Résultat n°12

    Nomination des répartiteurs, contribuables les plus imposés : listes, arrêté

    Date

    1834-1859

    Cote

    EDEP138/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs, contribuables les plus...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  13. Résultat n°13

    Maire et adjoint, nomination, prestation de serment : correspondance

    Date

    1834-1843

    Cote

    EDEP138/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Maire et adjoint, nomination, prestation de serment...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  14. Résultat n°14

    Anciens militaires : certificats de bonne conduite

    Date

    1835-1860

    Cote

    EDEP138/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Anciens militaires : certificats de bonne conduite

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  15. Résultat n°15

    Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance

    Date

    1837-1843

    Cote

    EDEP138/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  16. Résultat n°16

    Secours d'urgence : rapport, correspondance

    Date

    1840

    Cote

    EDEP138/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours d'urgence : rapport, correspondance

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  17. Résultat n°17

    Commission de statistique des mendiants et indigents : arrêté préfectoral

    Date

    1840

    Cote

    EDEP138/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission de statistique des mendiants et indigents...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  18. Résultat n°18

    Ban des vendanges rouges : arrêté du maire

    Date

    1841

    Cote

    EDEP138/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Ban des vendanges rouges : arrêté du maire

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  19. Résultat n°19

    Conseil de préfecture : arrêté de décharge pour une famille de la commune

    Date

    1841

    Cote

    EDEP138/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil de préfecture : arrêté de décharge pour une...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  20. Résultat n°20

    Mariages des militaires : correspondance

    Date

    1843-1858

    Cote

    EDEP138/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mariages des militaires : correspondance

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire