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  1. Résultat n°1

    Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien : correspondance

    Date

    1858-1898

    Cote

    EDEP138/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, alignements, autorisation, entretien...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  2. Résultat n°2

    Cortège des jardinières à Amboise : invitation de la société d'horticulture

    Date

    1948

    Cote

    EDEP138/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cortège des jardinières à Amboise : invitation de la...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  3. Résultat n°3

    Ban des vendanges rouges : arrêté du maire

    Date

    1841

    Cote

    EDEP138/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Ban des vendanges rouges : arrêté du maire

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  4. Résultat n°4

    Ecole primaire publique mixte : listes des enfants admis gratuitement

    Date

    1874-1879

    Cote

    EDEP138/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole primaire publique mixte : listes des enfants...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  5. Résultat n°5

    Registres des délibérations du conseil municipal

    Date

    1855-1890

    Cote

    EDEP138/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  6. Résultat n°6

    Elections législatives : liste électorale, correspondance

    Date

    1848

    Cote

    EDEP138/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : liste électorale, correspondance

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  7. Résultat n°7

    Sinistre, déclaration des blés gelés : tableau

    Date

    1947

    Cote

    EDEP138/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistre, déclaration des blés gelés : tableau

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  8. Résultat n°8

    Registre des arrêtés du maire

    Date

    1792-1813

    Cote

    EDEP138/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des arrêtés du maire

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  9. Résultat n°9

    Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

    Date

    1790-1801

    Cote

    EDEP138/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Lois, déclarations, ordonnances, décrets, imprimés

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  10. Résultat n°10

    Nomination des répartiteurs, contribuables les plus imposés : listes, arrêté

    Date

    1834-1859

    Cote

    EDEP138/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs, contribuables les plus...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  11. Résultat n°11

    Journal du Maire pour servir à l'inscription des conscrits

    Date

    1814

    Cote

    EDEP138/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Journal du Maire pour servir à l'inscription des conscrits

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  12. Résultat n°12

    Secours d'urgence : rapport, correspondance

    Date

    1840

    Cote

    EDEP138/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Secours d'urgence : rapport, correspondance

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  13. Résultat n°13

    Remises sur les contributions en raison des pertes éprouvées par la gelée : état

    Date

    1892

    Cote

    EDEP138/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Remises sur les contributions en raison des pertes...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  14. Résultat n°14

    Petite voirie, ouverture, entretien, budgets vicinaux : états, correspondance, procès-verbal , arrêté, notification

    Date

    1847-1950

    Cote

    EDEP138/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie, ouverture, entretien, budgets vicinaux...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  15. Résultat n°15

    Registre des déclarations de construction nouvelles

    Date

    1893-1940

    Cote

    EDEP138/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des déclarations de construction nouvelles

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  16. Résultat n°16

    Anciens militaires : certificats de bonne conduite

    Date

    1835-1860

    Cote

    EDEP138/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Anciens militaires : certificats de bonne conduite

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés non bâties, folios 663-1118 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale ; table alphabétique des propriétaires. Pour les matrices cadastrales manquantes, se référer à la sous-série 3P3

    Date

    1823-1914

    Cote

    EDEP138/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties, folios 663-1118...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  18. Résultat n°18

    Mariages des militaires : correspondance

    Date

    1843-1858

    Cote

    EDEP138/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Mariages des militaires : correspondance

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  19. Résultat n°19

    Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de délégation, arrêtés de nomination, certificats de moralité, correspondance

    Date

    1837-1843

    Cote

    EDEP138/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instituteurs, institutrices : avis de nomination, de...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  20. Résultat n°20

    Registres des délibérations du conseil municipal

    Date

    1890-1904

    Cote

    EDEP138/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres des délibérations du conseil municipal.
    • Registres des délibérations du conseil municipal

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  21. Résultat n°21

    Comptabilité, traitement du personnel municipal et des services extérieurs : livre de paye, états, extraits du registre des délibérations, correspondance

    Date

    1863-1948

    Cote

    EDEP138/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité, traitement du personnel municipal et...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  22. Résultat n°22

    Projet de construction d'une école de filles et d'une mairie : correspondance

    Date

    1881-1882

    Cote

    EDEP138/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Projet de construction d'une école de filles et d'une...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  23. Résultat n°23

    Grande voirie, classement : note

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP138/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Grande voirie, classement : note

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  24. Résultat n°24

    Attribution de la médaille de Sainte-Hélène aux anciens militaires : correspondance

    Date

    1858

    Cote

    EDEP138/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Attribution de la médaille de Sainte-Hélène aux anciens...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  25. Résultat n°25

    Permissions, congés pour convalescence, soutien de famille, réforme : correspondance, certificats

    Date

    1848-1860

    Cote

    EDEP138/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Permissions, congés pour convalescence, soutien de...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  26. Résultat n°26

    Exploitation de carrières, autorisation pour la reconstruction du pont d'Amboise : correspondance, arrêté

    Date

    1846

    Cote

    EDEP138/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Exploitation de carrières, autorisation pour la reconstruction...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  27. Résultat n°27

    Puits publics, distribution des eaux : procès-verbal, correspondance

    Date

    1947

    Cote

    EDEP138/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Puits publics, distribution des eaux : procès-verbal,...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  28. Résultat n°28

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1902

    Cote

    EDEP138/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles.

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  29. Résultat n°29

    Contributions directes : copie de la matrice générale, extraits du rôle général des anciennes contributions et des taxes assimilées

    Date

    1947-1951

    Cote

    EDEP138/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : copie de la matrice générale,...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  30. Résultat n°30

    Construction, reconstruction, entretien des écoles : correspondance, états, factures, devis, extraits de délibérations

    Date

    1846-1952

    Cote

    EDEP138/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Construction, reconstruction, entretien des écoles...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  31. Résultat n°31

    Budgets et comptes, subventions : correspondance, états

    Date

    1862-1950

    Cote

    EDEP138/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes, subventions : correspondance, états

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  32. Résultat n°32

    Titres des biens communaux

    Date

    1617-1781

    Cote

    EDEP138/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Titres des biens communaux

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  33. Résultat n°33

    Assistance aux anciens militaires : correspondance, état

    Date

    1852-1860

    Cote

    EDEP138/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance aux anciens militaires : correspondance,...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  34. Résultat n°34

    Suppression de l'équipe des travailleurs bénévoles chargés de la manoeuvre de la pompe à incendie : correspondance

    Date

    1953

    Cote

    EDEP138/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Suppression de l'équipe des travailleurs bénévoles...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  35. Résultat n°35

    Assemblée annuelle pour location de domestiques, autorisation : correspondance, arrêté

    Date

    1832-1835

    Cote

    EDEP138/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Assemblée annuelle pour location de domestiques, autorisation...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  36. Résultat n°36

    Commission de statistique des mendiants et indigents : arrêté préfectoral

    Date

    1840

    Cote

    EDEP138/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission de statistique des mendiants et indigents...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  37. Résultat n°37

    Débits de boissons, déclarations, autorisations : correspondance

    Date

    1918-1943

    Cote

    EDEP138/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons, déclarations, autorisations : correspondance

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  38. Résultat n°38

    Maire et adjoint, nomination, prestation de serment : correspondance

    Date

    1834-1843

    Cote

    EDEP138/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Maire et adjoint, nomination, prestation de serment...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  39. Résultat n°39

    Navigation sur la Loire : correspondance, états, rapports

    Date

    1832-1879

    Cote

    EDEP138/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Navigation sur la Loire : correspondance, états, rapports

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  40. Résultat n°40

    Naufrages, inondations, noyades sur la loire : correspondance

    Date

    1832-1850

    Cote

    EDEP138/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Naufrages, inondations, noyades sur la loire : correspondance

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  41. Résultat n°41

    Personnel municipal, recrutement, logement, prestation de serment : correspondance, procès-verbal.

    Date

    1875-1952

    Cote

    EDEP138/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Personnel municipal, recrutement, logement, prestation...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  42. Résultat n°42

    Composition des exploitations de terres labourables : tableau

    Date

    1943

    Cote

    EDEP138/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Composition des exploitations de terres labourables...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  43. Résultat n°43

    Distribution d'énergie électrique : compte rendu, statistique

    Date

    1940

    Cote

    EDEP138/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Distribution d'énergie électrique : compte rendu, statistique

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  44. Résultat n°44

    Association intercommunale des pépinières de vignes américaines : correspondance, états

    Date

    1891-1901

    Cote

    EDEP138/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Association intercommunale des pépinières de vignes...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  45. Résultat n°45

    Conseil de préfecture : arrêté de décharge pour une famille de la commune

    Date

    1841

    Cote

    EDEP138/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil de préfecture : arrêté de décharge pour une...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  46. Résultat n°46

    Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain Pierre Elie Buron : minutes, jugement

    Date

    1813-1829

    Cote

    EDEP138/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  47. Résultat n°47

    Titres et pièces de procédure relatifs à une vente léguée à la cure de St-Martin-le-Beau

    Date

    1661-1786

    Cote

    EDEP138/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série P : Cultes.
    • Titres et pièces de procédure relatifs à une vente...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  48. Résultat n°48

    Ravitaillement de l'armée : tableaux relatifs à la production agricole, aux ressources de la commune en bétail

    Date

    1892

    Cote

    EDEP138/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ravitaillement de l'armée : tableaux relatifs à la...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire