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72 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Casiers administratifs électoraux : condamnations de prison pour vols.

Date

1943-1946

Cote

EDEP135/I5 (Cote)

Résultat n°2

Baptêmes avril 1540-mai 1544. Baptêmes, mariages, sépultures 1756-1792.

Date

1540-1792

Cote

EDEP135/E1 (Cote)

Résultat n°3

Contributions foncières, contribution mobilières et contribution des patentes : tableaux.

Date

1921-1943

Cote

EDEP135/G5 (Cote)

Résultat n°4

Construction de la maison d'école mixte : achats de terrains, actes notariés, mémoire des travaux exécutés, emprunt à la caisse, cahier des charges, devis estimatif, procès verbal de réception, procès-verbal d'expertise, correspondance.

Date

1850-1931

Cote

EDEP135/M2 (Cote)

Résultat n°5

Coupe et vente de bois : correspondance, relevés contradictoires.

Date

1948-1950

Cote

EDEP135/N1 (Cote)

Résultat n°6

Caisse des écoles, attribution de fournitures scolaires gratuites et de soupes chaudes : liste des bénéficiaires.

Date

1905

Cote

EDEP135/R4 (Cote)

Résultat n°7

Taxe sur les billards publics : déclaration.

Date

1873

Cote

EDEP135/G2 (Cote)

Résultat n°8

Ravitaillement civil : tableaux des ressources de la commune.

Date

1890-1899

Cote

EDEP135/F7 (Cote)

Résultat n°9

Réquisitions de logements pour les troupes allemandes : instructions, bons de réquisitions, bordereaux récapitulatifs.

Date

1939-1942

Cote

EDEP135/H4 (Cote)

Résultat n°10

Chemins vicinaux, travaux : proposition de mise en régie, rapports de l'agent-voyer, demandes d'alignement, procès-verbaux de réception, extrait du plan cadastral.

Date

1850-1880

Cote

EDEP135/O3 (Cote)

Résultat n°11

Règlement d'eau : procès-verbal de récolement, affiche.

Date

1899-1901

Cote

EDEP135/O6 (Cote)

Résultat n°12

Bureau de bienfaisance, budgets et comptes : tableaux.

Date

1903-1938

Cote

EDEP135/Q1 (Cote)

Résultat n°13

Taxes des prestations : rôles.

Date

1882-1896

Cote

EDEP135/G3 (Cote)

Résultat n°14

Formation du jury : liste des jurés.

Date

1871-1872

Cote

EDEP135/I2 (Cote)

Résultat n°15

Naissances, mariages, décès.

Date

1857-1871

Cote

EDEP135/E5 (Cote)

Résultat n°16

Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

Date

1852-1959

Cote

EDEP135/K2 (Cote)

Résultat n°17

Travaux publics, mise en place de bornes géodésiques par l'IGN : certificats de notification, arrêtés, correspondance.

Date

1955-1959

Cote

EDEP135/O8 (Cote)

Résultat n°18

Instruction primaire : listes nominatives des enfants admis gratuitement à l'école.

Date

1865-1879

Cote

EDEP135/R2 (Cote)

Résultat n°19

Améliorations scolaires, achat de mobilier ; projet d'agrandissement de la salle de classe ; reconstruction du préau ; création d'un emploi d'adjointe : correspondance, arrêté préfectoral.

Date

1881-1931

Cote

EDEP135/R5 (Cote)

Résultat n°20

Statistique agricole annuelle et décennale : questionnaires, états communaux.

Date

1853-1954

Cote

EDEP135/F4 (Cote)