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Résultats de la recherche

  • 1

    Registres d'enregistrement du courrier.

    Date

    1931-1932

    Cote

    EDEP134/D3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres d'enregistrement du courrier.
    • Registres d'enregistrement du courrier.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 2

    Refonte de la cloche : listes des donateurs.

    Date

    1826

    Cote

    EDEP134/P2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série P : Cultes.
    • Refonte de la cloche : listes des donateurs.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 3

    Recensement des classes : tableaux.

    Date

    1808-1951

    Cote

    EDEP134/H2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 4

    Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier des charges, rapports de l'agent voyer, procès-verbaux de reconnaissance, plans, tableaux récapitulatifs.

    Date

    1823-1901

    Cote

    EDEP134/O3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux, alignement, construction : cahier...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 5

    Cartes d'alimentation : registre d'inscription des bénéficiaires.

    Date

    1946-1960

    Cote

    EDEP134/F4 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Cartes d'alimentation : registre d'inscription des...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 6

    folios 1001 à 1198

    Date

    1915-1944

    Cote

    EDEP134/G5 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés non bâties ; augmentations et...
    • folios 1001 à 1198

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 7

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1877-1932

    Cote

    EDEP134/K1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 8

    Budget primitif.

    Date

    1807-1938

    Cote

    EDEP134/L1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budget primitif.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 9

    Etats des sections des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP134/G2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats des sections des propriétés bâties et non bâties.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 10

    NMD

    Date

    an X-1812

    Cote

    EDEP134/E7 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • NMD

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 11

    Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1878-1934

    Cote

    EDEP134/K2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 12

    Pont de la Chovelière, ponceau du ruisseau du Becquet, travaux : procès-verbal de récolement, mémoire (2 pièces).

    Date

    1889-1905

    Cote

    EDEP134/O1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine
    • Pont de la Chovelière, ponceau du ruisseau du Becquet,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 13

    Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens, procès-verbaux d'élection, tableau de contrôle d'armement.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP134/H5 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : tableaux de contrôle des citoyens,...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 14

    BMS

    Cote

    EDEP134/E4 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • BMS

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 15

    Patentes : feuilles d'enregistrement.

    Date

    1823-1826

    Cote

    EDEP134/G13 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Patentes : feuilles d'enregistrement.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 16

    Contributions directes : tableaux des changements à opérer sur les rôles (1820-1828) ; tableaux d'imposition (1921-1938).

    Date

    1820-1938

    Cote

    EDEP134/G14 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes : tableaux des changements à...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 17

    folios 1 à 440

    Date

    1836-1875

    Cote

    EDEP134/G6 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions...
    • folios 1 à 440

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 18

    Création d'une assemblée annuelle pour la location de domestiques : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP134/I1 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Création d'une assemblée annuelle pour la location...

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 19

    folios 441 à 920

    Date

    1836-1875

    Cote

    EDEP134/G7 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions...
    • folios 441 à 920

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)

  • 20

    Sinistres : tableaux statistiques annuels.

    Date

    1889-1896

    Cote

    EDEP134/I3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Louans (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres : tableaux statistiques annuels.

    Producteur :

    Commune de Louans (Indre-et-Loire)