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108 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1793-1869
Cote
EDEP030/D1 (Cote)
 Date
1793-1869
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • 1793-1869
Résultat n°2

1869-1929
Cote
EDEP030/D2 (Cote)
 Date
1869-1929
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • 1869-1929
Résultat n°3

Hameau La Grange, réunion à la commune de Château-Renault : pétition, arrêté préfectoral, correspondance, extrait de délibération, procès-verbaux d'élection de la commission syndicale relative au projet d'annexion de la Grange, extrait de liste électorale, tableau statistique, copie de décret (2 plans).
Cote
EDEP030/D3 (Cote)
 Date
1864-1883
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, arrêté préfectoral, correspondance, délibération, procès-verbal d'élection, statistique, plan

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Hameau La Grange, réunion à la commune de Château-Renault...
Résultat n°4

Archives et objets mobiliers : inventaire.
Cote
EDEP030/D4 (Cote)
 Date
1842
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Archives et objets mobiliers : inventaire.
Résultat n°5

Contentieux entre la commune et le sieur Champion au sujet de la reconnaissance de la propriété d'un terrain dépendant du chemin rural n° 9 usurpé par le sieur Champion, tuilier au Boulay : extrait du registre des arrêtés du Conseil de préfecture, procès-verbaux du commissaire de police, extrait de délibération, copies de jugement, enquête et procès-verbaux de contre-enquête, correspondance.
Cote
EDEP030/D5 (Cote)
 Date
1863
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, procès-verbal, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux entre la commune et le sieur Champion au...
Résultat n°6

Litige entre la commune et le sieur Héry au sujet de l'achèvement et du paiement de travaux de construction du pont de la Planche : acte de vente d'un terrain, instruction, extraits de délibération, correspondance.
Cote
EDEP030/D6 (Cote)
 Date
1864-1871
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, circulaire, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Litige entre la commune et le sieur Héry au sujet de...
Résultat n°7

Incendie : police d'assurance, arrêté préfectoral, extrait de délibération.
Cote
EDEP030/D7 (Cote)
 Date
1864
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Incendie : police d'assurance, arrêté préfectoral,...
Résultat n°8

Arrêtés du maire : registre.
Cote
EDEP030/D8 (Cote)
 Date
1854-1906
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire : registre.
Résultat n°9

Baptêmes, mariages, sépultures 1694-1702.
Cote
EDEP030/E1 (Cote)
 Date
1694-1702
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres .
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1694-1702.
Résultat n°10

Mariages 1793-1802.
Cote
EDEP030/E10 (Cote)
 Date
1793-1802
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil
  • Naissances, mariages et décès : registres.
  • Mariages 1793-1802.
Résultat n°11

Décès 1793-1802.
Cote
EDEP030/E11 (Cote)
 Date
1793-1802
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil
  • Naissances, mariages et décès : registres.
  • Décès 1793-1802.
Résultat n°12

Naissances, mariages, décès 1803-1812.
Cote
EDEP030/E12 (Cote)
 Date
1803-1812
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil
  • Naissances, mariages et décès : registres.
  • Naissances, mariages, décès 1803-1812.
Résultat n°13

Naissances, mariages, décès 1813-1822.
Cote
EDEP030/E13 (Cote)
 Date
1813-1822
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil
  • Naissances, mariages et décès : registres.
  • Naissances, mariages, décès 1813-1822.
Résultat n°14

Naissances, mariages, décès 1823-1832.
Cote
EDEP030/E14 (Cote)
 Date
1823-1832
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil
  • Naissances, mariages et décès : registres.
  • Naissances, mariages, décès 1823-1832.
Résultat n°15

Naissances, mariages, décès 1833-1842.
Cote
EDEP030/E15 (Cote)
 Date
1833-1842
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil
  • Naissances, mariages et décès : registres.
  • Naissances, mariages, décès 1833-1842.
Résultat n°16

Naissances 1843-1862.
Cote
EDEP030/E16 (Cote)
 Date
1843-1862
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil
  • Naissances, mariages et décès : registres.
  • Naissances 1843-1862.
Résultat n°17

Mariages 1843-1862.
Cote
EDEP030/E17 (Cote)
 Date
1843-1862
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil
  • Naissances, mariages et décès : registres.
  • Mariages 1843-1862.
Résultat n°18

Décès 1843-1862.
Cote
EDEP030/E18 (Cote)
 Date
1843-1862
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil
  • Naissances, mariages et décès : registres.
  • Décès 1843-1862.
Résultat n°19

Tables décennales 1696-1784.
Cote
EDEP030/E19 (Cote)
 Date
1696-1784
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil
  • Tables décennales 1696-1784.
Résultat n°20

Baptêmes, mariages, sépultures 1703-1712.
Cote
EDEP030/E2 (Cote)
 Date
1703-1712
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil
  • Baptêmes, mariages et sépultures : registres .
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1703-1712.