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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1912-1986

    Cote

    EDEP030/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  2. Résultat n°2

    Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription des possesseurs de chiens.

    Date

    1900-1959

    Cote

    EDEP030/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription...
  3. Résultat n°3

    Police de la circulation, fixation des limites de l'agglomération : arrêté municipal (1 pièce).

    Date

    1958

    Cote

    EDEP030/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la circulation, fixation des limites de l'agglomération...
  4. Résultat n°4

    Dénombrement de la population : états nominatifs.

    Date

    1836-1954

    Cote

    EDEP030/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : états nominatifs.
  5. Résultat n°5

    Gare du Boulay, cession du terrain et des bâtiments au profit de la commune : acte de cession (1 pièce).

    Date

    1953

    Cote

    EDEP030/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moyens de transport
    • Gare du Boulay, cession du terrain et des bâtiments...
  6. Résultat n°6

    Apprentissage agricole et horticole : contrat (1 pièce).

    Date

    1948

    Cote

    EDEP030/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Apprentissage agricole et horticole : contrat (1 pièce).
  7. Résultat n°7

    Commerçants patentés : lettre de la Chambre de commerce de Tours (1 pièce). Cette lettre est conservée en raison de la liste des commerçants du Boulay inscrite au dos.

    Date

    1947

    Cote

    EDEP030/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Commerçants patentés : lettre de la Chambre de commerce...
  8. Résultat n°8

    Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.

    Date

    1943

    Cote

    EDEP030/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.
  9. Résultat n°9

    Cimetière, agrandissement : extraits de délibération, plan, correspondance, calque, rapport de l'ingénieur du service vicinal.

    Date

    1873-1941

    Cote

    EDEP030/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, agrandissement : extraits de délibération,...
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP030/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de...
  11. Résultat n°11

    Chemins de grande communication, construction, entretien, échange et vente de terrains : état des terrains à céder, copies d'une minute de notaire, d'arrêté préfectoral, plans, extraits du registre des arrêtés du préfet, acte de cession, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, extraits de délibération.

    Date

    1833-1933

    Cote

    EDEP030/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication, construction, entretien,...
  12. Résultat n°12

    Maison d'école, construction d'une classe : devis estimatif, procès-verbaux d'adjudication, décompte, convention, procès-verbaux de réception définitive, plan (1860-1866) ; construction d'une deuxième classe : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication des travaux, plans, affiche, soumission, mémoires des travaux (1931-1932).

    Date

    1860-1932

    Cote

    EDEP030/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Maison d'école, construction d'une classe : devis estimatif,...
  13. Résultat n°13

    1891-1931

    Date

    1891-1931

    Cote

    EDEP030/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales
    • 1891-1931
  14. Résultat n°14

    Registre de renseignements concernant les constructions nouvelles.

    Date

    1888-1931

    Cote

    EDEP030/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre de renseignements concernant les constructions...
  15. Résultat n°15

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives.

    Date

    1914-1930

    Cote

    EDEP030/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives.
  16. Résultat n°16

    1869-1929

    Date

    1869-1929

    Cote

    EDEP030/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • 1869-1929
  17. Résultat n°17

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1924

    Cote

    EDEP030/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
  18. Résultat n°18

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1924

    Cote

    EDEP030/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  19. Résultat n°19

    Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1876-1923

    Cote

    EDEP030/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations...
  20. Résultat n°20

    Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEP030/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...
  21. Résultat n°21

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1835-1919

    Cote

    EDEP030/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets supplémentaires.
  22. Résultat n°22

    Conseillers municipaux, élections : tableaux.

    Date

    1885-1919

    Cote

    EDEP030/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Conseillers municipaux, élections : tableaux.
  23. Résultat n°23

    Nourrice, déclaration : registre.

    Date

    1878-1919

    Cote

    EDEP030/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nourrice, déclaration : registre.
  24. Résultat n°24

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.

    Date

    1910-1919

    Cote

    EDEP030/Q8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes.
  25. Résultat n°25

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du Conseil municipal.

    Date

    1831-1919

    Cote

    EDEP030/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  26. Résultat n°26

    Budgets primitifs.

    Date

    1825-1919

    Cote

    EDEP030/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs.
  27. Résultat n°27

    Compte administratif.

    Date

    1898-1919

    Cote

    EDEP030/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Compte administratif.
  28. Résultat n°28

    Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

    Date

    1861-1918

    Cote

    EDEP030/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.
  29. Résultat n°29

    Registre des constructions, reconstructions ou démolitions ; registre présentant les augmentations et les diminutions (1838-1914) ; matrice des propriétés fonciéres (1836-1914) ; récapitulation des contenances et des revenus ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1836-1914

    Cote

    EDEP030/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des constructions, reconstructions ou démolitions...
  30. Résultat n°30

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1872-1911

    Cote

    EDEP030/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  31. Résultat n°31

    Elections au Conseil d'arrondissement : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1910

    Cote

    EDEP030/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil d'arrondissement : listes d'appel...
  32. Résultat n°32

    Société de secours mutuels contre la mortalité des bestiaux : statuts.

    Date

    1909

    Cote

    EDEP030/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels contre la mortalité des...
  33. Résultat n°33

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1854-1906

    Cote

    EDEP030/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  34. Résultat n°34

    Tuberculose bovine : rapport (1 pièce).

    Date

    1904

    Cote

    EDEP030/I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tuberculose bovine : rapport (1 pièce).
  35. Résultat n°35

    Hospice de Tours, admission gratuite : avis (1848) ; service médical des indigents, traitement gratuit : liste nominative (1861-1864) ; malades indigents : extrait de l'état de liquidation des dépenses (1901-1903).

    Date

    1848-1903

    Cote

    EDEP030/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospice de Tours, admission gratuite : avis (1848)...
  36. Résultat n°36

    Comptes de la fabrique.

    Date

    1862-1903

    Cote

    EDEP030/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes de la fabrique.
  37. Résultat n°37

    Agriculture, sinistres : statistiques générales, tableaux (3 pièces).

    Date

    1899-1901

    Cote

    EDEP030/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture, sinistres : statistiques générales, tableaux...
  38. Résultat n°38

    Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1872-1901

    Cote

    EDEP030/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.
  39. Résultat n°39

    Service vicinal : budget et création de ressources.

    Date

    1878-1900

    Cote

    EDEP030/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal : budget et création de ressources.
  40. Résultat n°40

    Divorce : copies d'exploits d'huissier.

    Date

    1897

    Cote

    EDEP030/E21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Divorce : copies d'exploits d'huissier.