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  1. Résultat n°1

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1912-1986

    Cote

    EDEP030/Q7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  2. Résultat n°2

    Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription des possesseurs de chiens.

    Date

    1900-1959

    Cote

    EDEP030/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription...
  3. Résultat n°3

    Police de la circulation, fixation des limites de l'agglomération : arrêté municipal (1 pièce).

    Date

    1958

    Cote

    EDEP030/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la circulation, fixation des limites de l'agglomération...
  4. Résultat n°4

    Dénombrement de la population : états nominatifs.

    Date

    1836-1954

    Cote

    EDEP030/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : états nominatifs.
  5. Résultat n°5

    Gare du Boulay, cession du terrain et des bâtiments au profit de la commune : acte de cession (1 pièce).

    Date

    1953

    Cote

    EDEP030/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moyens de transport
    • Gare du Boulay, cession du terrain et des bâtiments...
  6. Résultat n°6

    Apprentissage agricole et horticole : contrat (1 pièce).

    Date

    1948

    Cote

    EDEP030/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Apprentissage agricole et horticole : contrat (1 pièce).
  7. Résultat n°7

    Commerçants patentés : lettre de la Chambre de commerce de Tours (1 pièce). Cette lettre est conservée en raison de la liste des commerçants du Boulay inscrite au dos.

    Date

    1947

    Cote

    EDEP030/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Commerçants patentés : lettre de la Chambre de commerce...
  8. Résultat n°8

    Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.

    Date

    1943

    Cote

    EDEP030/L6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.
  9. Résultat n°9

    Cimetière, agrandissement : extraits de délibération, plan, correspondance, calque, rapport de l'ingénieur du service vicinal.

    Date

    1873-1941

    Cote

    EDEP030/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, agrandissement : extraits de délibération,...
  10. Résultat n°10

    Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP030/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de...
  11. Résultat n°11

    Chemins de grande communication, construction, entretien, échange et vente de terrains : état des terrains à céder, copies d'une minute de notaire, d'arrêté préfectoral, plans, extraits du registre des arrêtés du préfet, acte de cession, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, extraits de délibération.

    Date

    1833-1933

    Cote

    EDEP030/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication, construction, entretien,...
  12. Résultat n°12

    Maison d'école, construction d'une classe : devis estimatif, procès-verbaux d'adjudication, décompte, convention, procès-verbaux de réception définitive, plan (1860-1866) ; construction d'une deuxième classe : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication des travaux, plans, affiche, soumission, mémoires des travaux (1931-1932).

    Date

    1860-1932

    Cote

    EDEP030/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Maison d'école, construction d'une classe : devis estimatif,...
  13. Résultat n°13

    1891-1931

    Date

    1891-1931

    Cote

    EDEP030/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales
    • 1891-1931
  14. Résultat n°14

    Registre de renseignements concernant les constructions nouvelles.

    Date

    1888-1931

    Cote

    EDEP030/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre de renseignements concernant les constructions...
  15. Résultat n°15

    Assistance médicale gratuite : listes nominatives.

    Date

    1914-1930

    Cote

    EDEP030/Q9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes nominatives.
  16. Résultat n°16

    1869-1929

    Date

    1869-1929

    Cote

    EDEP030/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • 1869-1929
  17. Résultat n°17

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1924

    Cote

    EDEP030/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
  18. Résultat n°18

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1924

    Cote

    EDEP030/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  19. Résultat n°19

    Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1876-1923

    Cote

    EDEP030/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations...
  20. Résultat n°20

    Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEP030/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...