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  1. Résultat n°1

    Baptêmes, mariages, sépultures 1694-1702.

    Date

    1694-1702

    Cote

    EDEP030/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres .
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1694-1702.
  2. Résultat n°2

    Tables décennales 1696-1784.

    Date

    1696-1784

    Cote

    EDEP030/E19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Tables décennales 1696-1784.
  3. Résultat n°3

    Baptêmes, mariages, sépultures 1703-1712.

    Date

    1703-1712

    Cote

    EDEP030/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres .
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1703-1712.
  4. Résultat n°4

    Baptêmes, mariages, sépultures 1713-1722.

    Date

    1713-1722

    Cote

    EDEP030/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres .
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1713-1722.
  5. Résultat n°5

    Baptêmes, mariages, sépultures 1723-1732.

    Date

    1723-1732

    Cote

    EDEP030/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres .
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1723-1732.
  6. Résultat n°6

    Baptêmes, mariages, sépultures 1733-1754.

    Date

    1733-1754

    Cote

    EDEP030/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres .
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1733-1754.
  7. Résultat n°7

    Baptêmes, mariages, sépultures 1755-1772.

    Date

    1755-1772

    Cote

    EDEP030/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres .
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1755-1772.
  8. Résultat n°8

    Baptêmes, mariages, sépultures 1773-1782.

    Date

    1773-1782

    Cote

    EDEP030/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres .
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1773-1782.
  9. Résultat n°9

    Baptêmes, mariages, sépultures 1783-1792.

    Date

    1783-1792

    Cote

    EDEP030/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres .
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1783-1792.
  10. Résultat n°10

    Décès 1793-1802.

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP030/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Décès 1793-1802.
  11. Résultat n°11

    1793-1869

    Date

    1793-1869

    Cote

    EDEP030/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • 1793-1869
  12. Résultat n°12

    Naissances 1793-1802.

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP030/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances 1793-1802.
  13. Résultat n°13

    Mariages 1793-1802.

    Date

    1793-1802

    Cote

    EDEP030/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Mariages 1793-1802.
  14. Résultat n°14

    Naissances, mariages, décès 1803-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    EDEP030/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès 1803-1812.
  15. Résultat n°15

    Eglise, travaux de restauration et de réparations : devis, affiche, cahier des charges, extraits de délibération du conseil municipal, certificat de soumission, procès-verbaux d'adjudication, décomptes, calque.

    Date

    1811-1876

    Cote

    EDEP030/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux de restauration et de réparations :...
  16. Résultat n°16

    Routes départementales et nationales, construction, plantation et police : procès-verbal, arrêté préfectoral, tableau des superficies de terrains à acquérir, procès-verbal de récolement, extrait de délibération.

    Date

    1811-1883

    Cote

    EDEP030/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Routes départementales et nationales, construction,...
  17. Résultat n°17

    Rétribution scolaire : rôles.

    Date

    1812-1881

    Cote

    EDEP030/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rétribution scolaire : rôles.
  18. Résultat n°18

    Naissances, mariages, décès 1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP030/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès 1813-1822.
  19. Résultat n°19

    Livre des mutations de propriétés.

    Date

    1821-1835

    Cote

    EDEP030/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Livre des mutations de propriétés.
  20. Résultat n°20

    Ponts et passerelles, travaux de construction et de réparation : devis, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux de degré d'avancement des travaux, procès-verbaux de réception, instruction, souscription.

    Date

    1821-1886

    Cote

    EDEP030/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Ponts et passerelles, travaux de construction et de...
  21. Résultat n°21

    Comptabilité communale : compte que présente à MM. les membres du conseil municipal de la commune du Boulay, le sieur Piégu, percepteur-receveur, pour recettes et dépenses par lui faites.

    Date

    1821-1823

    Cote

    EDEP030/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptabilité communale : compte que présente à MM....
  22. Résultat n°22

    Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication (3 pièces).

    Date

    1822-1843

    Cote

    EDEP030/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres : procès-verbaux d'adjudication (3 pièces).
  23. Résultat n°23

    Naissances, mariages, décès 1823-1832.

    Date

    1823-1832

    Cote

    EDEP030/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès 1823-1832.
  24. Résultat n°24

    Chemins vicinaux, classement et reconnaissance : procès-verbal, tableau, état de classement.

    Date

    1823-1868

    Cote

    EDEP030/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement et reconnaissance : procès-verbal,...
  25. Résultat n°25

    Moulins et usine, fixation de la hauteur des eaux : procès-verbal ; Moulin du Gravier, pose de pierres : correspondance.

    Date

    1824-1826

    Cote

    EDEP030/O13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Régime des eaux
    • Moulins et usine, fixation de la hauteur des eaux :...
  26. Résultat n°26

    Budgets primitifs.

    Date

    1825-1919

    Cote

    EDEP030/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets primitifs.
  27. Résultat n°27

    Litige entre les sieurs Thorigny et Leclerc à propos d'une contestation de propriété : procès-verbal de délimitation de la commune du Boulay avec celle d'Authon (Loir-et-Cher), arrêté préfectoral.

    Date

    1827

    Cote

    EDEP030/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Litige entre les sieurs Thorigny et Leclerc à propos...
  28. Résultat n°28

    Demande de dégrèvement (2 pièces).

    Date

    1831

    Cote

    EDEP030/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Demande de dégrèvement (2 pièces).
  29. Résultat n°29

    Maire et adjoints, nomination : avis.

    Date

    1831-1860

    Cote

    EDEP030/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Maire et adjoints, nomination : avis.
  30. Résultat n°30

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du Conseil municipal.

    Date

    1831-1919

    Cote

    EDEP030/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations...
  31. Résultat n°31

    Listes des électeurs pour faire partie de l'assemblée communale (1 pièce).

    Date

    1832

    Cote

    EDEP030/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Listes des électeurs pour faire partie de l'assemblée...
  32. Résultat n°32

    Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Château-Renault.

    Date

    1833

    Cote

    EDEP030/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...
  33. Résultat n°33

    Chemins de grande communication, construction, entretien, échange et vente de terrains : état des terrains à céder, copies d'une minute de notaire, d'arrêté préfectoral, plans, extraits du registre des arrêtés du préfet, acte de cession, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, extraits de délibération.

    Date

    1833-1933

    Cote

    EDEP030/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins de grande communication, construction, entretien,...
  34. Résultat n°34

    Naissances, mariages, décès 1833-1842.

    Date

    1833-1842

    Cote

    EDEP030/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances, mariages, décès 1833-1842.
  35. Résultat n°35

    Budgets supplémentaires.

    Date

    1835-1919

    Cote

    EDEP030/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets supplémentaires.
  36. Résultat n°36

    Procès-verbal de division du territoire en sections ; procès-verbal de classification des parcelles par nature ; procès-verbal de communication des bulletins d'arpentage.

    Date

    1835-1836

    Cote

    EDEP030/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Procès-verbal de division du territoire en sections...
  37. Résultat n°37

    Elections municipales, contestation : arrêté du conseil de préfecture.

    Date

    1836

    Cote

    EDEP030/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections municipales, contestation : arrêté du conseil...
  38. Résultat n°38

    Etat de sections.

    Date

    1836

    Cote

    EDEP030/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etat de sections.
  39. Résultat n°39

    Registre des constructions, reconstructions ou démolitions ; registre présentant les augmentations et les diminutions (1838-1914) ; matrice des propriétés fonciéres (1836-1914) ; récapitulation des contenances et des revenus ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1836-1914

    Cote

    EDEP030/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des constructions, reconstructions ou démolitions...
  40. Résultat n°40

    Dénombrement de la population : états nominatifs.

    Date

    1836-1954

    Cote

    EDEP030/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de la population : états nominatifs.
  41. Résultat n°41

    Garde nationale, élection des officiers et sous-officiers : procès-verbaux.

    Date

    1840-1843

    Cote

    EDEP030/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, élection des officiers et sous-officiers...
  42. Résultat n°42

    Archives et objets mobiliers : inventaire.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP030/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Archives et objets mobiliers : inventaire.
  43. Résultat n°43

    Naissances 1843-1862.

    Date

    1843-1862

    Cote

    EDEP030/E16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Naissances 1843-1862.
  44. Résultat n°44

    Décès 1843-1862.

    Date

    1843-1862

    Cote

    EDEP030/E18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Décès 1843-1862.
  45. Résultat n°45

    Mariages 1843-1862.

    Date

    1843-1862

    Cote

    EDEP030/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • Mariages 1843-1862.
  46. Résultat n°46

    Presbytère, acquisition et travaux : correspondance, décompte, devis, procès-verbaux d'adjudication des travaux, procès-verbaux de réception définitive.

    Date

    1845-1864

    Cote

    EDEP030/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, acquisition et travaux : correspondance,...
  47. Résultat n°47

    Membres du conseil municipal, démission : arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1846

    Cote

    EDEP030/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Membres du conseil municipal, démission : arrêtés préfectoraux,...
  48. Résultat n°48

    Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.

    Date

    1847-1920

    Cote

    EDEP030/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...
  49. Résultat n°49

    Bureau de bienfaisance, nomination des membres : arrêtés préfectoraux (3 pièces).

    Date

    1847-1854

    Cote

    EDEP030/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, nomination des membres : arrêtés...
  50. Résultat n°50

    Hospice de Tours, admission gratuite : avis (1848) ; service médical des indigents, traitement gratuit : liste nominative (1861-1864) ; malades indigents : extrait de l'état de liquidation des dépenses (1901-1903).

    Date

    1848-1903

    Cote

    EDEP030/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Hospice de Tours, admission gratuite : avis (1848)...
  51. Résultat n°51

    Rivière La Glaise, curage et demande d'irrigation : correspondance, arrêté préfectoral, rapport sur une pétition de divers propriétaires tendant à obtenir le curage.

    Date

    1852-1881

    Cote

    EDEP030/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Régime des eaux
    • Rivière La Glaise, curage et demande d'irrigation :...
  52. Résultat n°52

    Elections au Conseil d'arrondissement : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1910

    Cote

    EDEP030/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil d'arrondissement : listes d'appel...
  53. Résultat n°53

    Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.

    Date

    1852-1935

    Cote

    EDEP030/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de...
  54. Résultat n°54

    Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1870

    Cote

    EDEP030/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Plébiscites : procès-verbaux des opérations électorales.
  55. Résultat n°55

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1924

    Cote

    EDEP030/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
  56. Résultat n°56

    Elections au conseil général et au conseil d'arrondissement, intervention du préfet à l'encontre de meneurs de sociétés secrètes : avis de soutien aux 2 candidats officiels (1 pièce).

    Date

    1852

    Cote

    EDEP030/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections au conseil général et au conseil d'arrondissement,...
  57. Résultat n°57

    Condamnés politiques : correspondance.

    Date

    1852-1854

    Cote

    EDEP030/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Condamnés politiques : correspondance.
  58. Résultat n°58

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1924

    Cote

    EDEP030/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
  59. Résultat n°59

    Décès de soldats : extraits d'actes.

    Date

    1853-1856

    Cote

    EDEP030/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Décès de soldats : extraits d'actes.
  60. Résultat n°60

    Nourrice, attribution de secours : correspondance (4 pièces).

    Date

    1853-1864

    Cote

    EDEP030/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Nourrice, attribution de secours : correspondance (4...
  61. Résultat n°61

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1854-1906

    Cote

    EDEP030/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  62. Résultat n°62

    1854-1889

    Date

    1854-1889

    Cote

    EDEP030/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales
    • 1854-1889
  63. Résultat n°63

    Vente de terrains : actes de vente, arrêté d'enquête publique, registre d'enquête , plan, procès-verbaux, extraits de délibérations.

    Date

    1854-1886

    Cote

    EDEP030/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Vente de terrains : actes de vente, arrêté d'enquête...
  64. Résultat n°64

    Cabaret, autorisation de réouverture : arrêté préfectoral, correspondance (3 pièces).

    Date

    1855

    Cote

    EDEP030/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cabaret, autorisation de réouverture : arrêté préfectoral,...
  65. Résultat n°65

    Etablissements dangereux et incommodes, autorisation d'installation et d'exploitation : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1859-1880

    Cote

    EDEP030/I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Etablissements dangereux et incommodes, autorisation...
  66. Résultat n°66

    Carrière à terre, à briques, à carreaux : demande d'ouverture (3 pièces).

    Date

    1859-1862

    Cote

    EDEP030/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Moyens de transport
    • Carrière à terre, à briques, à carreaux : demande d'ouverture...
  67. Résultat n°67

    Liste des 30 plus imposés de la commune.

    Date

    1860-1864

    Cote

    EDEP030/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des 30 plus imposés de la commune.
  68. Résultat n°68

    Anciens militaires, attribution de secours viagers : état nominatif, extrait du registre matricule.

    Date

    1860-1864

    Cote

    EDEP030/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Anciens militaires, attribution de secours viagers...
  69. Résultat n°69

    Maison d'école, construction d'une classe : devis estimatif, procès-verbaux d'adjudication, décompte, convention, procès-verbaux de réception définitive, plan (1860-1866) ; construction d'une deuxième classe : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication des travaux, plans, affiche, soumission, mémoires des travaux (1931-1932).

    Date

    1860-1932

    Cote

    EDEP030/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Maison d'école, construction d'une classe : devis estimatif,...
  70. Résultat n°70

    Cantonnier communal, nomination : arrêtés (3 pièces).

    Date

    1860-1893

    Cote

    EDEP030/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série K : élections. Personnel.
    • Cantonnier communal, nomination : arrêtés (3 pièces).
  71. Résultat n°71

    Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.

    Date

    1861-1918

    Cote

    EDEP030/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion, arrêtés du conseil de préfecture.
  72. Résultat n°72

    Suicide, constatation du médecin : certificat de décès (1 pièce).

    Date

    1862

    Cote

    EDEP030/E20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil
    • Suicide, constatation du médecin : certificat de décès...
  73. Résultat n°73

    Comptes de la fabrique.

    Date

    1862-1903

    Cote

    EDEP030/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Comptes de la fabrique.
  74. Résultat n°74

    Incendie, prévention : arrêté municipal.

    Date

    1863

    Cote

    EDEP030/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Incendie, prévention : arrêté municipal.
  75. Résultat n°75

    Prévention contre les accidents causés par la piqure de mouches venimeuses, enfouissement et destruction des cadavres d'animaux : arrêté municipal (1 pièce).

    Date

    1863

    Cote

    EDEP030/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Prévention contre les accidents causés par la piqure...
  76. Résultat n°76

    Contentieux entre la commune et le sieur Champion au sujet de la reconnaissance de la propriété d'un terrain dépendant du chemin rural n° 9 usurpé par le sieur Champion, tuilier au Boulay : extrait du registre des arrêtés du Conseil de préfecture, procès-verbaux du commissaire de police, extrait de délibération, copies de jugement, enquête et procès-verbaux de contre-enquête, correspondance.

    Date

    1863

    Cote

    EDEP030/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Contentieux entre la commune et le sieur Champion au...
  77. Résultat n°77

    Litige entre la commune et le sieur Héry au sujet de l'achèvement et du paiement de travaux de construction du pont de la Planche : acte de vente d'un terrain, instruction, extraits de délibération, correspondance.

    Date

    1864-1871

    Cote

    EDEP030/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Litige entre la commune et le sieur Héry au sujet de...
  78. Résultat n°78

    Incendie : police d'assurance, arrêté préfectoral, extrait de délibération.

    Date

    1864

    Cote

    EDEP030/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Incendie : police d'assurance, arrêté préfectoral,...
  79. Résultat n°79

    Instruction primaire gratuite : liste des enfants (2 pièces).

    Date

    1864-1881

    Cote

    EDEP030/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Instruction primaire gratuite : liste des enfants (2...
  80. Résultat n°80

    Hameau La Grange, réunion à la commune de Château-Renault : pétition, arrêté préfectoral, correspondance, extrait de délibération, procès-verbaux d'élection de la commission syndicale relative au projet d'annexion de la Grange, extrait de liste électorale, tableau statistique, copie de décret (2 plans).

    Date

    1864-1883

    Cote

    EDEP030/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Hameau La Grange, réunion à la commune de Château-Renault...