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108 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Cote
EDEP030/Q7 (Cote)
 Date
1912-1986
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
Résultat n°2

Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription des possesseurs de chiens.
Cote
EDEP030/G13 (Cote)
 Date
1900-1959
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription...
Résultat n°3

Police de la circulation, fixation des limites de l'agglomération : arrêté municipal (1 pièce).
Cote
EDEP030/I4 (Cote)
 Date
1958
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Police de la circulation, fixation des limites de l'agglomération...
Résultat n°4

Dénombrement de la population : états nominatifs.
Cote
EDEP030/F1 (Cote)
 Date
1836-1954
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Dénombrement de la population : états nominatifs.
Résultat n°5

Gare du Boulay, cession du terrain et des bâtiments au profit de la commune : acte de cession (1 pièce).
Cote
EDEP030/O10 (Cote)
 Date
1953
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Moyens de transport
  • Gare du Boulay, cession du terrain et des bâtiments...
Résultat n°6

Apprentissage agricole et horticole : contrat (1 pièce).
Cote
EDEP030/F4 (Cote)
 Date
1948
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
notice individuelle

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Apprentissage agricole et horticole : contrat (1 pièce).
Résultat n°7

Commerçants patentés : lettre de la Chambre de commerce de Tours (1 pièce). Cette lettre est conservée en raison de la liste des commerçants du Boulay inscrite au dos.
Cote
EDEP030/F2 (Cote)
 Date
1947
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Commerçants patentés : lettre de la Chambre de commerce...
Résultat n°8

Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.
Cote
EDEP030/L6 (Cote)
 Date
1943
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Legs d'une somme de 3000 F à la commune par testament.
Résultat n°9

Cimetière, agrandissement : extraits de délibération, plan, correspondance, calque, rapport de l'ingénieur du service vicinal.
Cote
EDEP030/M3 (Cote)
 Date
1873-1941
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, plan, correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, agrandissement : extraits de délibération,...
Résultat n°10

Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de terrains, classement et alignement : cahier des charges, procès-verbaux de réception, rapport de l'agent-voyer, proposition de mise en demeure, arrêté préfectoral, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, plans, actes de vente, extraits de délibération, correspondance, pétition, demande d'alignement, projet de classement, décomptes, procès-verbaux d'adjudication des travaux.
Cote
EDEP030/O4 (Cote)
 Date
1852-1935
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, rapport d'expertise, arrêté préfectoral, acte authentique, délibération, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, construction, entretien, vente de...
Résultat n°11

Chemins de grande communication, construction, entretien, échange et vente de terrains : état des terrains à céder, copies d'une minute de notaire, d'arrêté préfectoral, plans, extraits du registre des arrêtés du préfet, acte de cession, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, extraits de délibération.
Cote
EDEP030/O3 (Cote)
 Date
1833-1933
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, arrêté préfectoral, procès-verbal, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins de grande communication, construction, entretien,...
Résultat n°12

Maison d'école, construction d'une classe : devis estimatif, procès-verbaux d'adjudication, décompte, convention, procès-verbaux de réception définitive, plan (1860-1866) ; construction d'une deuxième classe : cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication des travaux, plans, affiche, soumission, mémoires des travaux (1931-1932).
Cote
EDEP030/M4 (Cote)
 Date
1860-1932
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges, mémoire, affiche, plan

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Maison d'école, construction d'une classe : devis estimatif,...
Résultat n°13

1891-1931
Cote
EDEP030/G9 (Cote)
 Date
1891-1931
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
matrice cadastrale

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrices générales
  • 1891-1931
Résultat n°14

Registre de renseignements concernant les constructions nouvelles.
Cote
EDEP030/G7 (Cote)
 Date
1888-1931
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registre de renseignements concernant les constructions...
Résultat n°15

Assistance médicale gratuite : listes nominatives.
Cote
EDEP030/Q9 (Cote)
 Date
1914-1930
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Assistance médicale gratuite : listes nominatives.
Résultat n°16

1869-1929
Cote
EDEP030/D2 (Cote)
 Date
1869-1929
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Conseil municipal, délibérations : registres.
  • 1869-1929
Résultat n°17

Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP030/K9 (Cote)
 Date
1852-1924
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°18

Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP030/K12 (Cote)
 Date
1852-1924
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°19

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.
Cote
EDEP030/K10 (Cote)
 Date
1876-1923
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : élections. Personnel.
  • Elections politiques
  • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations...
Résultat n°20

Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement, classement et élargissement : acte d'aliénation, extraits de délibération, arrêté préfectoral, extrait du registre des arrêtés du maire, demande d'alignement, soumission, procès-verbaux d'arpentage et d'estimation, procès-verbaux de bornage, procès-verbaux d'enquête commodo et incommodo, correspondance, plans.
Cote
EDEP030/O5 (Cote)
 Date
1847-1920
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, délibération, arrêté préfectoral, arrêté du maire, procès-verbal d'enquête, correspondance, plan

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, échange et vente de terrains, alignement,...