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  1. Résultat n°1

    Inventaire des biens mobiliers ou matériels : registre ; inventaire des archives et objets mobiliers : registre.

    Date

    1807-1842

    Cote

    EDEP/058/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Inventaire des biens mobiliers ou matériels : registre...
  2. Résultat n°2

    Correspondance : registres d'enregistrement.

    Date

    1837-1919

    Cote

    EDEP/058/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune
    • Correspondance : registres d'enregistrement.
  3. Résultat n°3

    Tables décennales.

    Date

    1731-1780

    Cote

    EDEP/058/E39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série E : Etat civil
    • Tables décennales.
    • Tables décennales.
  4. Résultat n°4

    Tables décennales.

    Date

    1771-1808

    Cote

    EDEP/058/E40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série E : Etat civil
    • Tables décennales.
    • Tables décennales.
  5. Résultat n°5

    Registre des décès.

    Date

    1793-1794

    Cote

    EDEP/058/E41 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série E : Etat civil
    • Registre des décès.
  6. Résultat n°6

    Publication des bans : registre.

    Date

    1797-1798

    Cote

    EDEP/058/E42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série E : Etat civil
    • Publication des bans : registre.
  7. Résultat n°7

    Publication de mariages : registre.

    Date

    1789-1845

    Cote

    EDEP/058/E43 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série E : Etat civil
    • Publication de mariages : registre.
  8. Résultat n°8

    Dénombrement de population : listes nominatives.

    Date

    1824-1866

    Cote

    EDEP/058/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Dénombrement de population : listes nominatives.
    • Dénombrement de population : listes nominatives.
  9. Résultat n°9

    Statistiques agricoles : tableaux.

    Date

    1953

    Cote

    EDEP/058/F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Statistiques agricoles : tableaux.
  10. Résultat n°10

    Taxation du pain : arrêté municipal.

    Date

    1920

    Cote

    EDEP/058/F11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Taxation du pain : arrêté municipal.
  11. Résultat n°11

    Personnes ayant droit aux bons de réduction : liste nominative.

    Date

    1855

    Cote

    EDEP/058/F12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Personnes ayant droit aux bons de réduction : liste...
  12. Résultat n°12

    Dénombrement de population : listes nominatives.

    Date

    1872-1931

    Cote

    EDEP/058/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Dénombrement de population : listes nominatives.
    • Dénombrement de population : listes nominatives.
  13. Résultat n°13

    Mouvements de la population : tableaux.

    Date

    1857-1891

    Cote

    EDEP/058/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Mouvements de la population : tableaux.
  14. Résultat n°14

    Statistiques agricoles annuelles : questionnaires d'établissement.

    Date

    1901-1940

    Cote

    EDEP/058/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Statistiques agricoles annuelles : questionnaires d'établissement.
  15. Résultat n°15

    Statistiques agricoles décennales : questionnaires d'établissement.

    Date

    1882

    Cote

    EDEP/058/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Statistiques agricoles décennales : questionnaires...
  16. Résultat n°16

    Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.

    Date

    1895-1905

    Cote

    EDEP/058/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.
  17. Résultat n°17

    Syndicat agricole et viticole : statistiques, correspondance.

    Date

    1899

    Cote

    EDEP/058/F7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Syndicat agricole et viticole : statistiques, correspondance.
  18. Résultat n°18

    Recensement des céréales : tableau.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Recensement des céréales : tableau.
  19. Résultat n°19

    Office de renseignements agricoles : registres.

    Date

    1904-1931

    Cote

    EDEP/058/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Office de renseignements agricoles : registres.
  20. Résultat n°20

    Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1818-1838

    Cote

    EDEP/058/G28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  21. Résultat n°21

    Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1850-1869

    Cote

    EDEP/058/G29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  22. Résultat n°22

    Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1882-1894

    Cote

    EDEP/058/G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  23. Résultat n°23

    Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1862-1903

    Cote

    EDEP/058/G31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  24. Résultat n°24

    Contributions foncières, personnelles, mobilières et des portes et fenêtres : matrices générales.

    Date

    1904-1931

    Cote

    EDEP/058/G32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
  25. Résultat n°25

    Propriétés bâties : matrice cadastrale.

    Date

    1882

    Cote

    EDEP/058/G33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Propriétés bâties : matrice cadastrale.
  26. Résultat n°26

    Contribution foncière des propriétés bâties : copie des matrices générales.

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEP/058/G34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contribution foncière des propriétés bâties : copie...
  27. Résultat n°27

    Prestations en argent ou en nature : rôles, registres de déclaration.

    Date

    1875-1898

    Cote

    EDEP/058/G35 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Prestations en argent ou en nature : rôles, registres...
  28. Résultat n°28

    Propriétés foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G36 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés foncières : matrices.
    • Propriétés foncières : matrices.
  29. Résultat n°29

    Propriétés foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G37 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés foncières : matrices.
    • Propriétés foncières : matrices.
  30. Résultat n°30

    Impositions : registres.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions : registres.
  31. Résultat n°31

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  32. Résultat n°32

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  33. Résultat n°33

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G41 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  34. Résultat n°34

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  35. Résultat n°35

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G43 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  36. Résultat n°36

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  37. Résultat n°37

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  38. Résultat n°38

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G46 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  39. Résultat n°39

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G47 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  40. Résultat n°40

    Tableaux des propriétaires : sections B à L.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G48 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Tableaux des propriétaires : sections B à L.
  41. Résultat n°41

    Propriétés bâties et non bâties : état des sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G49 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés bâties et non bâties : état des sections.
  42. Résultat n°42

    Livre des mutations.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP/058/G50 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Livre des mutations.
  43. Résultat n°43

    Premier volume.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP/058/G51 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières : tableaux des évaluations.
    • Premier volume.
  44. Résultat n°44

    Deuxième volume.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP/058/G52 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières : tableaux des évaluations.
    • Deuxième volume.
  45. Résultat n°45

    Contributions directes : matrices générales.

    Date

    1826-1844

    Cote

    EDEP/058/G53 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions directes : matrices générales.
  46. Résultat n°46

    Rôle trimestriel de redistribution scolaire.

    Date

    1875

    Cote

    EDEP/058/G54 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Rôle trimestriel de redistribution scolaire.
  47. Résultat n°47

    Recensement : relevé nominatif.

    Date

    1840

    Cote

    EDEP/058/H10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement : relevé nominatif.
  48. Résultat n°48

    Listes de recensement des citoyens de 20 à 55 ans.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP/058/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Listes de recensement des citoyens de 20 à 55 ans.
  49. Résultat n°49

    Recensement des classes de compagnies de réserve par rang d'âge.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes de compagnies de réserve par...
  50. Résultat n°50

    Listes de jury, procès-verbaux d'installation.

    Date

    1831-1840

    Cote

    EDEP/058/H13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Listes de jury, procès-verbaux d'installation.
  51. Résultat n°51

    Conseil de discipline : tableau des sous-officiers et officiers appelés à siéger, dossier de nomination des cadres.

    Date

    1850-1870

    Cote

    EDEP/058/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Conseil de discipline : tableau des sous-officiers...
  52. Résultat n°52

    Registre du contrôle général de réserve.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP/058/H15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Registre du contrôle général de réserve.
  53. Résultat n°53

    Registre du contrôle général du service ordinaire.

    Date

    1829-1831

    Cote

    EDEP/058/H16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Registre du contrôle général du service ordinaire.
  54. Résultat n°54

    Registres du contrôle d'armement et des compagnies du bataillon communal.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Registres du contrôle d'armement et des compagnies...
  55. Résultat n°55

    Inspection : feuilles d'appel pour les visites aux armes.

    Date

    1839-1850

    Cote

    EDEP/058/H18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Inspection : feuilles d'appel pour les visites aux...
  56. Résultat n°56

    Rapport d'inspection générale de l'armement.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Rapport d'inspection générale de l'armement.
  57. Résultat n°57

    Recensement des classes : tableaux .

    Date

    1874

    Cote

    EDEP/058/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes : tableaux .
  58. Résultat n°58

    Elections des officiers, chef de bataillon et porte-drapeau : procès-verbaux des résultats, diplômes de nomination, correspondance.

    Date

    1830-1870

    Cote

    EDEP/058/H20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Elections des officiers, chef de bataillon et porte-drapeau...
  59. Résultat n°59

    Mobilisation : tableau de contrôle.

    Date

    1870

    Cote

    EDEP/058/H21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Mobilisation : tableau de contrôle.
  60. Résultat n°60

    Mobilisation : recueil de relevés nominatifs des appelés.

    Date

    1832

    Cote

    EDEP/058/H22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Mobilisation : recueil de relevés nominatifs des appelés.
  61. Résultat n°61

    Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : registres de déclaration, listes nominatives des propriétaires.

    Date

    1881-1935

    Cote

    EDEP/058/H23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées...
  62. Résultat n°62

    Tableaux de classement et de réquisition.

    Date

    1875-1927

    Cote

    EDEP/058/H24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
    • Tableaux de classement et de réquisition.
  63. Résultat n°63

    Registres des déclarations.

    Date

    1878-1912

    Cote

    EDEP/058/H25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
    • Registres des déclarations.
  64. Résultat n°64

    Listes de recensement.

    Date

    1878-1912

    Cote

    EDEP/058/H26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
    • Listes de recensement.
  65. Résultat n°65

    Etats par ordre alphabétique des dépositaires.

    Date

    1877

    Cote

    EDEP/058/H27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
    • Etats par ordre alphabétique des dépositaires.
  66. Résultat n°66

    Registres de recensement.

    Date

    1876-1940

    Cote

    EDEP/058/H28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
    • Registres de recensement.
  67. Résultat n°67

    Registres uniques.

    Date

    1913-1938

    Cote

    EDEP/058/H29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
    • Registres uniques.
  68. Résultat n°68

    Engagement volontaire : livret militaire.

    Date

    1876

    Cote

    EDEP/058/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Engagement volontaire : livret militaire.
  69. Résultat n°69

    Répertoire des propriétaires.

    Date

    1922

    Cote

    EDEP/058/H30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
    • Répertoire des propriétaires.
  70. Résultat n°70

    Occupation allemande : liste des logeurs, évaluation des dommages, état de liquidation des salaires dus au personnel de garde, bons d'approvisionnement collectif.

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEP/058/H31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Occupation allemande : liste des logeurs, évaluation...
  71. Résultat n°71

    Souscription et secours : dossier de suivi des anciens militaires.

    Date

    1819-1870

    Cote

    EDEP/058/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Souscription et secours : dossier de suivi des anciens...
  72. Résultat n°72

    Sapeurs-pompiers : procès-verbal des opérations électorales pour la composition du conseil supérieur du corps des sapeurs-pompiers.

    Date

    1920

    Cote

    EDEP/058/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers : procès-verbal des opérations électorales...
  73. Résultat n°73

    Commémoration : affiches offertes aux familles de morts pour la France.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Commémoration : affiches offertes aux familles de morts...
  74. Résultat n°74

    Subsistances : état général des fournitures faites à la troupe, tableaux de quantité d'approvisionnement à livrer à Port-Boulet.

    Date

    1872-1915

    Cote

    EDEP/058/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Subsistances : état général des fournitures faites...
  75. Résultat n°75

    Garde nationale : tableaux de recensement des classes.

    Date

    1816-1865

    Cote

    EDEP/058/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale : tableaux de recensement des classes.
    • Garde nationale : tableaux de recensement des classes.
  76. Résultat n°76

    Garde nationale : tableaux de recensement des classes.

    Date

    1866-1910

    Cote

    EDEP/058/H9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Garde nationale : tableaux de recensement des classes.
    • Garde nationale : tableaux de recensement des classes.
  77. Résultat n°77

    Surveillance des forçats et condamnés : certificat de congé, certificat de libération, feuilles de route.

    Date

    1831-1834

    Cote

    EDEP/058/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des forçats et condamnés : certificat...
  78. Résultat n°78

    Sinistres : états annuels des catastrophes survenues dans la commune.

    Date

    1890-1946

    Cote

    EDEP/058/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres : états annuels des catastrophes survenues...
  79. Résultat n°79

    Liste des sinistrés par le cyclone du 9 juin 1926.

    Date

    1926

    Cote

    EDEP/058/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Liste des sinistrés par le cyclone du 9 juin 1926.
  80. Résultat n°80

    Tableau de reconstitution des capitaux détruits par des calamités publiques en 1931.

    Date

    1932

    Cote

    EDEP/058/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tableau de reconstitution des capitaux détruits par...