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265 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  2. Résultat n°2

    A-F

    Date

    1987

    Cote

    EDEP058/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Propriétés bâties : relevé individuel de propriété.
    • A-F
  3. Résultat n°3

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  4. Résultat n°4

    Recensement des céréales : tableau.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Recensement des céréales : tableau.
  5. Résultat n°5

    Commémoration : affiches offertes aux familles de morts pour la France.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Commémoration : affiches offertes aux familles de morts...
  6. Résultat n°6

    Recensement des classes de compagnies de réserve par rang d'âge.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes de compagnies de réserve par...
  7. Résultat n°7

    Propriétés bâties et non bâties : état des sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G49 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés bâties et non bâties : état des sections.
  8. Résultat n°8

    Propriétés foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G37 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés foncières : matrices.
    • Propriétés foncières : matrices.
  9. Résultat n°9

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G43 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  10. Résultat n°10

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G41 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  11. Résultat n°11

    G-O

    Date

    1987

    Cote

    EDEP058/G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Propriétés bâties : relevé individuel de propriété.
    • G-O
  12. Résultat n°12

    Rapport d'inspection générale de l'armement.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Rapport d'inspection générale de l'armement.
  13. Résultat n°13

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G46 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  14. Résultat n°14

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  15. Résultat n°15

    Hôpital de La Chapelle-sur-Loire : inventaire des biens.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Hôpital de La Chapelle-sur-Loire : inventaire des biens.
  16. Résultat n°16

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  17. Résultat n°17

    Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Classement : liste des personnes qui ne se sont pas...
  18. Résultat n°18

    Impositions : registres.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions : registres.
  19. Résultat n°19

    Registres du contrôle d'armement et des compagnies du bataillon communal.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Registres du contrôle d'armement et des compagnies...
  20. Résultat n°20

    Tableaux des propriétaires : sections B à L.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G48 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Tableaux des propriétaires : sections B à L.
  21. Résultat n°21

    Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription...
  22. Résultat n°22

    P-Z

    Date

    1987

    Cote

    EDEP058/G27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Propriétés bâties : relevé individuel de propriété.
    • P-Z
  23. Résultat n°23

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G47 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  24. Résultat n°24

    Lavoir, construction : liste des souscripteurs.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Lavoir, construction : liste des souscripteurs.
  25. Résultat n°25

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  26. Résultat n°26

    Propriétés foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G36 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés foncières : matrices.
    • Propriétés foncières : matrices.
  27. Résultat n°27

    sections A à C.

    Date

    1939-1979

    Cote

    EDEP058/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Etats de sections des propriétés non bâties : registres.
    • sections A à C.
  28. Résultat n°28

    sections D à F.

    Date

    1939-1979

    Cote

    EDEP058/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Etats de sections des propriétés non bâties : registres.
    • sections D à F.
  29. Résultat n°29

    L-O

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • L-O
  30. Résultat n°30

    Comptes 1061 à 1895.

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Comptes supprimés.
    • Comptes 1061 à 1895.
  31. Résultat n°31

    Comptes 553 à 1060.

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Comptes supprimés.
    • Comptes 553 à 1060.
  32. Résultat n°32

    F-K

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • F-K
  33. Résultat n°33

    P-Z

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • P-Z
  34. Résultat n°34

    Comptes 1 à 550.

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Comptes supprimés.
    • Comptes 1 à 550.
  35. Résultat n°35

    A-B

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • A-B
  36. Résultat n°36

    C-E

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • C-E
  37. Résultat n°37

    Electrification : rapports du subdivisionnaire, mémoires explicatifs, plans, correspondance.

    Date

    1913-1959

    Cote

    EDEP/058/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification : rapports du subdivisionnaire, mémoires...
  38. Résultat n°38

    CNRACL : état des services à liquider, proposition d'affiliation.

    Date

    1951-1958

    Cote

    EDEP/058/Q18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • CNRACL : état des services à liquider, proposition...
  39. Résultat n°39

    Ecole, canalisations : 2 plans.

    Date

    1955

    Cote

    EDEP058/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, canalisations : 2 plans.
  40. Résultat n°40

    Délégation des planteurs de tabac : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1946-1953

    Cote

    EDEP/058/K25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Délégation des planteurs de tabac : listes des électeurs,...
  41. Résultat n°41

    Conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1840-1953

    Cote

    EDEP/058/K22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales.
  42. Résultat n°42

    Statistiques agricoles : tableaux.

    Date

    1953

    Cote

    EDEP/058/F10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Statistiques agricoles : tableaux.
  43. Résultat n°43

    Chambre d'agriculture : listes d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    1952

    Cote

    EDEP/058/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture : listes d'appel et d'inscription...
  44. Résultat n°44

    Chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1952

    Cote

    EDEP/058/K24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture : procès-verbaux des opérations...
  45. Résultat n°45

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales des bailleurs à ferme.

    Date

    1950-1951

    Cote

    EDEP/058/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales...
  46. Résultat n°46

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1948-1951

    Cote

    EDEP/058/K23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux...
  47. Résultat n°47

    Contribution foncière des propriétés bâties : copie des matrices générales.

    Date

    1931-1951

    Cote

    EDEP/058/G34 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Contributions foncières, personnelles, mobilières et...
    • Contribution foncière des propriétés bâties : copie...
  48. Résultat n°48

    Chambre d'agriculture : listes des électeurs par catégories socio-professionnelles.

    Date

    1951

    Cote

    EDEP/058/K12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture : listes des électeurs par catégories...
  49. Résultat n°49

    Chambre d'agriculture : listes des électeurs.

    Date

    1920-1947

    Cote

    EDEP/058/K11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Chambre d'agriculture : listes des électeurs.
  50. Résultat n°50

    Sinistres : états annuels des catastrophes survenues dans la commune.

    Date

    1890-1946

    Cote

    EDEP/058/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres : états annuels des catastrophes survenues...
  51. Résultat n°51

    Occupation allemande : liste des logeurs, évaluation des dommages, état de liquidation des salaires dus au personnel de garde, bons d'approvisionnement collectif.

    Date

    1941-1945

    Cote

    EDEP/058/H31 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Occupation allemande : liste des logeurs, évaluation...
  52. Résultat n°52

    Délivrance de legs par l'abbé Martin : acte notarié.

    Date

    1944

    Cote

    EDEP/058/S4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Délivrance de legs par l'abbé Martin : acte notarié.
  53. Résultat n°53

    1942-1944

    Date

    1942-1944

    Cote

    EDEP058/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Enregistrement des mandats : registres.
    • 1942-1944
  54. Résultat n°54

    Cimetière : réglement, concessions.

    Date

    1924-1942

    Cote

    EDEP/058/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série N : Biens communaux, Terres, Bois, Eaux
    • Cimetière : réglement, concessions.
  55. Résultat n°55

    Registres de recensement.

    Date

    1876-1940

    Cote

    EDEP/058/H28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
    • Registres de recensement.
  56. Résultat n°56

    Statistiques agricoles annuelles : questionnaires d'établissement.

    Date

    1901-1940

    Cote

    EDEP/058/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Statistiques agricoles annuelles : questionnaires d'établissement.
  57. Résultat n°57

    Electrification, dossier financier d'implantation d'un réseau électrique : autorisation d'exécution des travaux, cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, plan, correspondance.

    Date

    1913-1940

    Cote

    EDEP/058/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification, dossier financier d'implantation d'un...
  58. Résultat n°58

    Vaccination : relevés récapitulatifs annuels du service de la vaccine.

    Date

    1905-1940

    Cote

    EDEP/058/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccination : relevés récapitulatifs annuels du service...
  59. Résultat n°59

    folios 1201 à 1800.

    Date

    1913-1939

    Cote

    EDEP058/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 1201 à 1800.
  60. Résultat n°60

    Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.

    Date

    1831-1939

    Cote

    EDEP/058/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.
  61. Résultat n°61

    1801 à 2114.

    Date

    1913-1939

    Cote

    EDEP058/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • 1801 à 2114.
  62. Résultat n°62

    folios 601 à 1200.

    Date

    1913-1939

    Cote

    EDEP058/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 601 à 1200.
  63. Résultat n°63

    Mutualité sociale agricole : listes définitives des votants.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Mutualité sociale agricole : listes définitives des...
  64. Résultat n°64

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable, table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1913-1939

    Cote

    EDEP058/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  65. Résultat n°65

    Chambre de commerce : listes des électeurs.

    Date

    1902-1939

    Cote

    EDEP/058/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Chambre de commerce : listes des électeurs.
  66. Résultat n°66

    folios 1 à 600.

    Date

    1913-1939

    Cote

    EDEP058/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 1 à 600.
  67. Résultat n°67

    Chambre des métiers : listes des électeurs artisans-maîtres.

    Date

    1932-1939

    Cote

    EDEP/058/K10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Chambre des métiers : listes des électeurs artisans-maîtres.
  68. Résultat n°68

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1877-1938

    Cote

    EDEP/058/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  69. Résultat n°69

    Service médical des indigents, admission aux traitements médicaux gratuits : listes nominatives.

    Date

    1864-1938

    Cote

    EDEP/058/Q15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Service médical des indigents, admission aux traitements...
  70. Résultat n°70

    Electrification, dossier technique : carnet de piquetage, plans, correspondance.

    Date

    1938

    Cote

    EDEP/058/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification, dossier technique : carnet de piquetage,...
  71. Résultat n°71

    Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre de délibérations.

    Date

    1877-1938

    Cote

    EDEP058/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, fonctionnement : registre de...
  72. Résultat n°72

    Chambre des métiers : listes des électeurs artisans-compagnons.

    Date

    1932-1938

    Cote

    EDEP/058/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Chambre des métiers : listes des électeurs artisans-compagnons.
  73. Résultat n°73

    Registres uniques.

    Date

    1913-1938

    Cote

    EDEP/058/H29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
    • Registres uniques.
  74. Résultat n°74

    Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports de l'ingénieur, état évaluatif, avis de mise en demeure, procès-verbal de reconnaissance des travaux, correspondance.

    Date

    1857-1937

    Cote

    EDEP/058/O30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Cours d'eau, entretien et curage : enquête, rapports...
  75. Résultat n°75

    Chemins vicinaux : comptes administratifs pour les justifications d'affectation spéciale de ressources.

    Date

    1914-1935

    Cote

    EDEP/058/L12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Chemins vicinaux : comptes administratifs pour les...
  76. Résultat n°76

    Bureau de bienfaisance : comptes-rendus sur la situation financière.

    Date

    1928-1935

    Cote

    EDEP/058/Q10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : comptes-rendus sur la situation...
  77. Résultat n°77

    Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées et automobiles : registres de déclaration, listes nominatives des propriétaires.

    Date

    1881-1935

    Cote

    EDEP/058/H23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des chevaux, mulets, voitures attelées...
  78. Résultat n°78

    folios 521 à 628.

    Date

    1911-1934

    Cote

    EDEP058/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrices.
    • folios 521 à 628.
  79. Résultat n°79

    folios 1 à 520

    Date

    1911-1934

    Cote

    EDEP058/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés bâties : matrices.
    • folios 1 à 520
  80. Résultat n°80

    Compte administratif.

    Date

    1934

    Cote

    EDEP/058/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Compte administratif.