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265 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  2. Résultat n°2

    A-F

    Date

    1987

    Cote

    EDEP058/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Propriétés bâties : relevé individuel de propriété.
    • A-F
  3. Résultat n°3

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  4. Résultat n°4

    Recensement des céréales : tableau.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Recensement des céréales : tableau.
  5. Résultat n°5

    Commémoration : affiches offertes aux familles de morts pour la France.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Commémoration : affiches offertes aux familles de morts...
  6. Résultat n°6

    Recensement des classes de compagnies de réserve par rang d'âge.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes de compagnies de réserve par...
  7. Résultat n°7

    Propriétés bâties et non bâties : état des sections.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G49 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés bâties et non bâties : état des sections.
  8. Résultat n°8

    Propriétés foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G37 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés foncières : matrices.
    • Propriétés foncières : matrices.
  9. Résultat n°9

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G43 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  10. Résultat n°10

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G41 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  11. Résultat n°11

    G-O

    Date

    1987

    Cote

    EDEP058/G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Propriétés bâties : relevé individuel de propriété.
    • G-O
  12. Résultat n°12

    Rapport d'inspection générale de l'armement.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Rapport d'inspection générale de l'armement.
  13. Résultat n°13

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G46 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  14. Résultat n°14

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G39 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  15. Résultat n°15

    Hôpital de La Chapelle-sur-Loire : inventaire des biens.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/Q13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Hôpital de La Chapelle-sur-Loire : inventaire des biens.
  16. Résultat n°16

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  17. Résultat n°17

    Classement : liste des personnes qui ne se sont pas acquittés des réparations à faire.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/O14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Classement : liste des personnes qui ne se sont pas...
  18. Résultat n°18

    Impositions : registres.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G38 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions : registres.
  19. Résultat n°19

    Registres du contrôle d'armement et des compagnies du bataillon communal.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Registres du contrôle d'armement et des compagnies...
  20. Résultat n°20

    Tableaux des propriétaires : sections B à L.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G48 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Tableaux des propriétaires : sections B à L.
  21. Résultat n°21

    Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription des votants.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections politiques
    • Elections au Conseil général : liste d'appel et d'inscription...
  22. Résultat n°22

    P-Z

    Date

    1987

    Cote

    EDEP058/G27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Propriétés bâties : relevé individuel de propriété.
    • P-Z
  23. Résultat n°23

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G47 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  24. Résultat n°24

    Lavoir, construction : liste des souscripteurs.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série M : Edifices communaux, monuments et établissements...
    • Lavoir, construction : liste des souscripteurs.
  25. Résultat n°25

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G42 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  26. Résultat n°26

    Propriétés foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G36 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Propriétés foncières : matrices.
    • Propriétés foncières : matrices.
  27. Résultat n°27

    sections A à C.

    Date

    1939-1979

    Cote

    EDEP058/G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Etats de sections des propriétés non bâties : registres.
    • sections A à C.
  28. Résultat n°28

    sections D à F.

    Date

    1939-1979

    Cote

    EDEP058/G16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Etats de sections des propriétés non bâties : registres.
    • sections D à F.
  29. Résultat n°29

    L-O

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • L-O
  30. Résultat n°30

    Comptes 1061 à 1895.

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Comptes supprimés.
    • Comptes 1061 à 1895.
  31. Résultat n°31

    Comptes 553 à 1060.

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Comptes supprimés.
    • Comptes 553 à 1060.
  32. Résultat n°32

    F-K

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • F-K
  33. Résultat n°33

    P-Z

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • P-Z
  34. Résultat n°34

    Comptes 1 à 550.

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Comptes supprimés.
    • Comptes 1 à 550.
  35. Résultat n°35

    A-B

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • A-B
  36. Résultat n°36

    C-E

    Date

    1935-1972

    Cote

    EDEP058/G18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • C-E
  37. Résultat n°37

    Electrification : rapports du subdivisionnaire, mémoires explicatifs, plans, correspondance.

    Date

    1913-1959

    Cote

    EDEP/058/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification : rapports du subdivisionnaire, mémoires...
  38. Résultat n°38

    CNRACL : état des services à liquider, proposition d'affiliation.

    Date

    1951-1958

    Cote

    EDEP/058/Q18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • CNRACL : état des services à liquider, proposition...
  39. Résultat n°39

    Ecole, canalisations : 2 plans.

    Date

    1955

    Cote

    EDEP058/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, canalisations : 2 plans.
  40. Résultat n°40

    Délégation des planteurs de tabac : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1946-1953

    Cote

    EDEP/058/K25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Délégation des planteurs de tabac : listes des électeurs,...