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265 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire, procès-verbal de récolement, prestations.

    Date

    1908-1913

    Cote

    EDEP/058/O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire,...
  2. Résultat n°2

    Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès : acte notarié.

    Date

    1839

    Cote

    EDEP/058/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès...
  3. Résultat n°3

    Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1841-1853

    Cote

    EDEP/058/O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
  4. Résultat n°4

    Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.

    Date

    1910

    Cote

    EDEP/058/S5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
  5. Résultat n°5

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  6. Résultat n°6

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales des bailleurs à ferme.

    Date

    1950-1951

    Cote

    EDEP/058/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales...
  7. Résultat n°7

    folios 1201 à 1800.

    Date

    1913-1939

    Cote

    EDEP058/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés non bâties : matrices.
    • folios 1201 à 1800.
  8. Résultat n°8

    A-F

    Date

    1987

    Cote

    EDEP058/G25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Cadastre rénové.
    • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
    • Propriétés bâties : relevé individuel de propriété.
    • A-F
  9. Résultat n°9

    Décès.

    Date

    an IX-1810

    Cote

    EDEP058/E26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
    • Décès.
  10. Résultat n°10

    Engagement volontaire : livret militaire.

    Date

    1876

    Cote

    EDEP/058/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Engagement volontaire : livret militaire.
  11. Résultat n°11

    Impositions foncières : matrices.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/G40 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Impositions foncières : matrices.
    • Impositions foncières : matrices.
  12. Résultat n°12

    Protection des enfants du 1er âge, déclarations des parents ou ayants-droit : registre.

    Date

    1877-1906

    Cote

    EDEP058/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge, déclarations des...
  13. Résultat n°13

    Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

    Date

    1863-1865

    Cote

    EDEP/058/O27 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
  14. Résultat n°14

    Sinistres : états annuels des catastrophes survenues dans la commune.

    Date

    1890-1946

    Cote

    EDEP/058/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres : états annuels des catastrophes survenues...
  15. Résultat n°15

    Décès.

    Date

    1811-1820

    Cote

    EDEP058/E29 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
    • Décès.
  16. Résultat n°16

    Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.

    Date

    1931

    Cote

    EDEP/058/S8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
  17. Résultat n°17

    Tableau de reconstitution des capitaux détruits par des calamités publiques en 1931.

    Date

    1932

    Cote

    EDEP/058/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Tableau de reconstitution des capitaux détruits par...
  18. Résultat n°18

    Recensement des céréales : tableau.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/F8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Recensement des céréales : tableau.
  19. Résultat n°19

    Chemin de fer : tableau indicatif des terrains où on peut extraire et transporter du sable pour les travaux.

    Date

    1844

    Cote

    EDEP/058/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemin de fer : tableau indicatif des terrains où on...
  20. Résultat n°20

    Place, construction d'un abris pour marchands : devis estimatif, notes, plans.

    Date

    1829

    Cote

    EDEP/058/O23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Place, construction d'un abris pour marchands : devis...
  21. Résultat n°21

    Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

    Date

    1877-1938

    Cote

    EDEP/058/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.
  22. Résultat n°22

    Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1852-1928

    Cote

    EDEP/058/K20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Conseil général : procès-verbaux des opérations électorales.
  23. Résultat n°23

    Etat des chemins.

    Date

    1824

    Cote

    EDEP/058/O15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Etat des chemins.
  24. Résultat n°24

    Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1948-1951

    Cote

    EDEP/058/K23 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Tribunaux paritaires des baux ruraux : procès-verbaux...
  25. Résultat n°25

    Commémoration : affiches offertes aux familles de morts pour la France.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Commémoration : affiches offertes aux familles de morts...
  26. Résultat n°26

    Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses : registre.

    Date

    1879-1927

    Cote

    EDEP058/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses...
  27. Résultat n°27

    Chambre de commerce : listes des électeurs.

    Date

    1882-1898

    Cote

    EDEP/058/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Chambre de commerce : listes des électeurs.
  28. Résultat n°28

    Publication de mariages : registre.

    Date

    1789-1845

    Cote

    EDEP/058/E43 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série E : Etat civil
    • Publication de mariages : registre.
  29. Résultat n°29

    Naissances.

    Date

    1831-1840

    Cote

    EDEP058/E33 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
  30. Résultat n°30

    Naissances.

    Date

    an IX-1810

    Cote

    EDEP058/E24 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
    • Naissances.
  31. Résultat n°31

    Registres de recensement.

    Date

    1876-1940

    Cote

    EDEP/058/H28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
    • Registres de recensement.
  32. Résultat n°32

    Mariages.

    Date

    1811-1820

    Cote

    EDEP058/E28 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil.
    • Mariages.
  33. Résultat n°33

    15 octobre 1867-28 février 1879

    Date

    1867-1879

    Cote

    EDEP058/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire.
    • 15 octobre 1867-28 février 1879
  34. Résultat n°34

    Office de renseignements agricoles : registres.

    Date

    1904-1931

    Cote

    EDEP/058/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Office de renseignements agricoles : registres.
  35. Résultat n°35

    Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.

    Date

    1895-1905

    Cote

    EDEP/058/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
    • Primes aux cultivateurs de chanvre : état des déclarations.
  36. Résultat n°36

    Chemins vicinaux : états des cotes indûment imposées.

    Date

    1847

    Cote

    EDEP/058/L13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Chemins vicinaux : états des cotes indûment imposées.
  37. Résultat n°37

    Recensement des classes de compagnies de réserve par rang d'âge.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP/058/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Recensement des classes de compagnies de réserve par...
  38. Résultat n°38

    Listes des militaires détenus dans les prisons des conseils de guerre.

    Date

    1850

    Cote

    EDEP/058/I9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes des militaires détenus dans les prisons des...
  39. Résultat n°39

    folios 1141 à 1720.

    Date

    1834-1915

    Cote

    EDEP058/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Propriétés foncières : matrices.
    • folios 1141 à 1720.
  40. Résultat n°40

    Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.

    Date

    1831-1939

    Cote

    EDEP/058/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.