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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEP/058/O9 (Cote)
Date
1908-1913
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire,...
Résultat n°2
Cote
EDEP/058/S2 (Cote)
Date
1839
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, inventaire
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès...
Résultat n°3
Cote
EDEP/058/O21 (Cote)
Date
1841-1853
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
Résultat n°4
Cote
EDEP/058/S5 (Cote)
Date
1910
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
Résultat n°5
Cote
EDEP/058/G45 (Cote)
Date
sans date
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°6
Cote
EDEP/058/K6 (Cote)
Date
1950-1951
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste électorale
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales...
Résultat n°7
Cote
EDEP058/G13 (Cote)
Date
1913-1939
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés non bâties : matrices.
  • folios 1201 à 1800.
Résultat n°8
Cote
EDEP058/G25 (Cote)
Date
1987
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
matrice cadastrale
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Cadastre rénové.
  • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
  • Propriétés bâties : relevé individuel de propriété.
  • A-F
Résultat n°9
Cote
EDEP058/E26 (Cote)
Date
an IX-1810
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil.
  • Décès.
Résultat n°10
Cote
EDEP/058/H3 (Cote)
Date
1876
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
livret militaire
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série H : Affaires militaires
  • Engagement volontaire : livret militaire.
Résultat n°11
Cote
EDEP/058/G40 (Cote)
Date
sans date
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rôle d'imposition
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
Résultat n°12
Cote
EDEP058/Q2 (Cote)
Date
1877-1906
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du 1er âge, déclarations des...
Résultat n°13
Cote
EDEP/058/O27 (Cote)
Date
1863-1865
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
rapport d'expertise, cahier des charges, pièce comptable, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
Résultat n°14
Cote
EDEP/058/I2 (Cote)
Date
1890-1946
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
statistique
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sinistres : états annuels des catastrophes survenues...
Résultat n°15
Cote
EDEP058/E29 (Cote)
Date
1811-1820
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
registre
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil.
  • Décès.
Résultat n°16
Cote
EDEP/058/S8 (Cote)
Date
1931
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bail, acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
Résultat n°17
Cote
EDEP/058/I4 (Cote)
Date
1932
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tableau de reconstitution des capitaux détruits par...
Résultat n°18
Cote
EDEP/058/F8 (Cote)
Date
sans date
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Recensement des céréales : tableau.
Résultat n°19
Cote
EDEP/058/O4 (Cote)
Date
1844
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
liste
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de fer : tableau indicatif des terrains où on...
Résultat n°20
Cote
EDEP/058/O23 (Cote)
Date
1829
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, note, plan
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Place, construction d'un abris pour marchands : devis...