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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
EDEP/058/O9 (Cote)
Date
1908-1913
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire,...
2
Cote
EDEP/058/S2 (Cote)
Date
1839
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Inventaire des biens de Anne Lebrun aprés son décès...
3
Cote
EDEP/058/O21 (Cote)
Date
1841-1853
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
4
Cote
EDEP/058/S5 (Cote)
Date
1910
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte...
5
Cote
EDEP/058/G45 (Cote)
Date
sans date
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
6
Cote
EDEP/058/K6 (Cote)
Date
1950-1951
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections professionnelles
  • Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales...
7
Cote
EDEP058/G13 (Cote)
Date
1913-1939
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Propriétés non bâties : matrices.
  • folios 1201 à 1800.
8
Cote
EDEP058/G25 (Cote)
Date
1987
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Cadastre rénové.
  • Propriétés bâties et non bâties : matrices.
  • Propriétés bâties : relevé individuel de propriété.
  • A-F
9
Cote
EDEP058/E26 (Cote)
Date
an IX-1810
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil.
  • D
10
Cote
EDEP/058/H3 (Cote)
Date
1876
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série H : Affaires militaires
  • Engagement volontaire : livret militaire.
11
Cote
EDEP/058/G40 (Cote)
Date
sans date
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Impositions foncières : matrices.
  • Impositions foncières : matrices.
12
Cote
EDEP058/Q2 (Cote)
Date
1877-1906
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Protection des enfants du 1er âge, déclarations des...
13
Cote
EDEP/058/O27 (Cote)
Date
1863-1865
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur,...
14
Cote
EDEP/058/I2 (Cote)
Date
1890-1946
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sinistres : états annuels des catastrophes survenues...
15
Cote
EDEP058/E29 (Cote)
Date
1811-1820
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres d'état civil.
  • D
16
Cote
EDEP/058/S8 (Cote)
Date
1931
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
  • Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.
17
Cote
EDEP/058/I4 (Cote)
Date
1932
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Tableau de reconstitution des capitaux détruits par...
18
Cote
EDEP/058/F8 (Cote)
Date
sans date
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série F : Population, Commerce, Industrie, Agriculture
  • Recensement des céréales : tableau.
19
Cote
EDEP/058/O4 (Cote)
Date
1844
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemin de fer : tableau indicatif des terrains où on...
20
Cote
EDEP/058/O23 (Cote)
Date
1829
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : Commune de La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire) -...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Place, construction d'un abris pour marchands : devis...