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265 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etat des voiries et fossés : rapport du subdivisionnaire, procès-verbal de récolement, prestations.

Date

1908-1913

Cote

EDEP/058/O9 (Cote)

Résultat n°2

Inventaire des biens d'Anne Lebrun après son décès : acte notarié.

Date

1839

Cote

EDEP/058/S2 (Cote)

Résultat n°3

Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.

Date

1841-1853

Cote

EDEP/058/O21 (Cote)

Résultat n°4

Délivrance et décharge de legs Veguay-Boureau : acte notarié.

Date

1910

Cote

EDEP/058/S5 (Cote)

Résultat n°5

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G45 (Cote)

Résultat n°6

Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales des bailleurs à ferme.

Date

1950-1951

Cote

EDEP/058/K6 (Cote)

Résultat n°7

folios 1201 à 1800.

Date

1913-1939

Cote

EDEP058/G13 (Cote)

Résultat n°8

A-F

Date

1987

Cote

EDEP058/G25 (Cote)

Résultat n°9

Décès.

Date

an IX-1810

Cote

EDEP058/E26 (Cote)

Résultat n°10

Engagement volontaire : livret militaire.

Date

1876

Cote

EDEP/058/H3 (Cote)

Résultat n°11

Impositions foncières : matrices.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/G40 (Cote)

Résultat n°12

Protection des enfants du 1er âge, déclarations des parents ou ayants-droit : registre.

Date

1877-1906

Cote

EDEP058/Q2 (Cote)

Résultat n°13

Assainissement, travaux : rapports de l'ingénieur, cahier des charges, devis, demande d'autorisation, plans, correspondance.

Date

1863-1865

Cote

EDEP/058/O27 (Cote)

Résultat n°14

Sinistres : états annuels des catastrophes survenues dans la commune.

Date

1890-1946

Cote

EDEP/058/I2 (Cote)

Résultat n°15

Décès.

Date

1811-1820

Cote

EDEP058/E29 (Cote)

Résultat n°16

Bail à loyer de M. Capedevielle : acte notarié.

Date

1931

Cote

EDEP/058/S8 (Cote)

Résultat n°17

Tableau de reconstitution des capitaux détruits par des calamités publiques en 1931.

Date

1932

Cote

EDEP/058/I4 (Cote)

Résultat n°18

Recensement des céréales : tableau.

Date

sans date

Cote

EDEP/058/F8 (Cote)

Résultat n°19

Chemin de fer : tableau indicatif des terrains où on peut extraire et transporter du sable pour les travaux.

Date

1844

Cote

EDEP/058/O4 (Cote)

Résultat n°20

Place, construction d'un abris pour marchands : devis estimatif, notes, plans.

Date

1829

Cote

EDEP/058/O23 (Cote)