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106 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1793-1813

    Date

    1793-1813

    Cote

    EDEP057/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres. Voir...
    • 1793-1813
  2. Résultat n°2

    1929-1957

    Date

    1929-1957

    Cote

    EDEP057/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des fêtes, délibérations : registres.
    • 1929-1957
  3. Résultat n°3

    1957-1981

    Date

    1957-1981

    Cote

    EDEP057/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des fêtes, délibérations : registres.
    • 1957-1981
  4. Résultat n°4

    1926-1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    EDEP057/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des chemins, délibérations : registres.
    • 1926-1929
  5. Résultat n°5

    1929-1937

    Date

    1929-1937

    Cote

    EDEP057/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des chemins, délibérations : registres.
    • 1929-1937
  6. Résultat n°6

    1937-1984

    Date

    1937-1984

    Cote

    EDEP057/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des chemins, délibérations : registres.
    • 1937-1984
  7. Résultat n°7

    1933-1961

    Date

    1933-1961

    Cote

    EDEP057/D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • 1933-1961
  8. Résultat n°8

    1962-1967

    Date

    1962-1967

    Cote

    EDEP057/D16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • 1962-1967
  9. Résultat n°9

    Commission des sports, délibérations : registre.

    Date

    1974-1989

    Cote

    EDEP057/D17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • Commission des sports, délibérations : registre.
  10. Résultat n°10

    Courrier, enregistrement : agendas

    Date

    1925-1947

    Cote

    EDEP057/D18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • Courrier, enregistrement : agendas
  11. Résultat n°11

    Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire, procès-verbal de constat, correspondance

    Date

    1979-1982

    Cote

    EDEP057/D19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire,...
  12. Résultat n°12

    1814-1846

    Date

    1814-1846

    Cote

    EDEP057/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres. Voir...
    • 1814-1846
  13. Résultat n°13

    1846-1878

    Date

    1846-1878

    Cote

    EDEP057/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres. Voir...
    • 1846-1878
  14. Résultat n°14

    1878-1896

    Date

    1878-1896

    Cote

    EDEP057/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres. Voir...
    • 1878-1896
  15. Résultat n°15

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP057/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
  16. Résultat n°16

    1923-1930

    Date

    1923-1930

    Cote

    EDEP057/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1923-1930
  17. Résultat n°17

    1930-1957

    Date

    1930-1957

    Cote

    EDEP057/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1930-1957
  18. Résultat n°18

    1958-1981

    Date

    1958-1981

    Cote

    EDEP057/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1958-1981
  19. Résultat n°19

    1926-1928

    Date

    1926-1928

    Cote

    EDEP057/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des fêtes, délibérations : registres.
    • 1926-1928
  20. Résultat n°20

    Baptêmes 1623-1673.

    Date

    1623-1673

    Cote

    EDEP057/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes 1623-1673.
  21. Résultat n°21

    Mariages 1631-1672. Sépultures 1631-1673.

    Date

    1631-1673

    Cote

    EDEP057/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série E : Etat civil.
    • Mariages 1631-1672. Sépultures 1631-1673.
  22. Résultat n°22

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1674-1697

    Cote

    EDEP057/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  23. Résultat n°23

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1698-1710

    Cote

    EDEP057/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  24. Résultat n°24

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1711-1730

    Cote

    EDEP057/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  25. Résultat n°25

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1731-1754

    Cote

    EDEP057/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  26. Résultat n°26

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1755-1774

    Cote

    EDEP057/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  27. Résultat n°27

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1775-1792

    Cote

    EDEP057/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  28. Résultat n°28

    Naissances 1793-an X. Mariages 1793-an XI (lacunes an VII et an VIII). Décès 1793-an XI. Publications de mariages et divorces an II.

    Date

    1793-an XI

    Cote

    EDEP057/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances 1793-an X. Mariages 1793-an XI (lacunes...
  29. Résultat n°29

    Etats de mouvement de la population.

    Date

    1872-1896

    Cote

    EDEP057/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Etats de mouvement de la population.
  30. Résultat n°30

    Dénombrements de la population.

    Date

    1820-1906

    Cote

    EDEP057/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrements de la population.
  31. Résultat n°31

    Statistiques agricoles annuelles et décennales.

    Date

    1882-1892

    Cote

    EDEP057/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles annuelles et décennales.
  32. Résultat n°32

    Registre des déclarations de grains remis en vertu des décrets de subsistances.

    Date

    1793

    Cote

    EDEP057/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Registre des déclarations de grains remis en vertu...
  33. Résultat n°33

    Inventaire communal

    Date

    1975-1998

    Cote

    EDEP057/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Inventaire communal
  34. Résultat n°34

    Procès-verbal de délimitation de la commune.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP057/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Procès-verbal de délimitation de la commune.
  35. Résultat n°35

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets : registre.

    Date

    1922-1933

    Cote

    EDEP057/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  36. Résultat n°36

    Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et des fenêtres.

    Date

    1833-1894

    Cote

    EDEP057/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions foncière, personnelle,...
  37. Résultat n°37

    Rôles de la taxe des prestations en argent ou en nature.

    Date

    1831-1894

    Cote

    EDEP057/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de la taxe des prestations en argent ou en nature.
  38. Résultat n°38

    Rôles de la taxe municipale sur les chiens.

    Date

    1857-1896

    Cote

    EDEP057/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de la taxe municipale sur les chiens.
  39. Résultat n°39

    Liste des 30 plus imposés de la commune (1863-1878-1881)

    Date

    1863-1881

    Cote

    EDEP057/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des 30 plus imposés de la commune (1863-1878-1881)
  40. Résultat n°40

    Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1835

    Cote

    EDEP057/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.