Filtrer les résultats
Multimédias
  • 106
Période
  • 5
  • 11
  • 69
  • 45
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 106
Lieux
  • 106
  • 1
  • 1
Typologies
  • 39
  • 25
  • 11
  • 8
  • 8
Afficher plus
Sujets
  • 16
  • 9
  • 9
  • 8
  • 8
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 106
Titres
Aucune valeur disponible

106 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1793-1813

    Date

    1793-1813

    Cote

    EDEP057/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres. Voir...
    • 1793-1813
  2. Résultat n°2

    1929-1957

    Date

    1929-1957

    Cote

    EDEP057/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des fêtes, délibérations : registres.
    • 1929-1957
  3. Résultat n°3

    1957-1981

    Date

    1957-1981

    Cote

    EDEP057/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des fêtes, délibérations : registres.
    • 1957-1981
  4. Résultat n°4

    1926-1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    EDEP057/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des chemins, délibérations : registres.
    • 1926-1929
  5. Résultat n°5

    1929-1937

    Date

    1929-1937

    Cote

    EDEP057/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des chemins, délibérations : registres.
    • 1929-1937
  6. Résultat n°6

    1937-1984

    Date

    1937-1984

    Cote

    EDEP057/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des chemins, délibérations : registres.
    • 1937-1984
  7. Résultat n°7

    1933-1961

    Date

    1933-1961

    Cote

    EDEP057/D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • 1933-1961
  8. Résultat n°8

    1962-1967

    Date

    1962-1967

    Cote

    EDEP057/D16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • 1962-1967
  9. Résultat n°9

    Commission des sports, délibérations : registre.

    Date

    1974-1989

    Cote

    EDEP057/D17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • Commission des sports, délibérations : registre.
  10. Résultat n°10

    Courrier, enregistrement : agendas

    Date

    1925-1947

    Cote

    EDEP057/D18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • Courrier, enregistrement : agendas
  11. Résultat n°11

    Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire, procès-verbal de constat, correspondance

    Date

    1979-1982

    Cote

    EDEP057/D19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire,...
  12. Résultat n°12

    1814-1846

    Date

    1814-1846

    Cote

    EDEP057/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres. Voir...
    • 1814-1846
  13. Résultat n°13

    1846-1878

    Date

    1846-1878

    Cote

    EDEP057/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres. Voir...
    • 1846-1878
  14. Résultat n°14

    1878-1896

    Date

    1878-1896

    Cote

    EDEP057/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres. Voir...
    • 1878-1896
  15. Résultat n°15

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP057/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
  16. Résultat n°16

    1923-1930

    Date

    1923-1930

    Cote

    EDEP057/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1923-1930
  17. Résultat n°17

    1930-1957

    Date

    1930-1957

    Cote

    EDEP057/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1930-1957
  18. Résultat n°18

    1958-1981

    Date

    1958-1981

    Cote

    EDEP057/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1958-1981
  19. Résultat n°19

    1926-1928

    Date

    1926-1928

    Cote

    EDEP057/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des fêtes, délibérations : registres.
    • 1926-1928
  20. Résultat n°20

    Baptêmes 1623-1673.

    Date

    1623-1673

    Cote

    EDEP057/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes 1623-1673.
  21. Résultat n°21

    Mariages 1631-1672. Sépultures 1631-1673.

    Date

    1631-1673

    Cote

    EDEP057/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série E : Etat civil.
    • Mariages 1631-1672. Sépultures 1631-1673.
  22. Résultat n°22

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1674-1697

    Cote

    EDEP057/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  23. Résultat n°23

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1698-1710

    Cote

    EDEP057/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  24. Résultat n°24

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1711-1730

    Cote

    EDEP057/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  25. Résultat n°25

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1731-1754

    Cote

    EDEP057/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  26. Résultat n°26

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1755-1774

    Cote

    EDEP057/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  27. Résultat n°27

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1775-1792

    Cote

    EDEP057/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série E : Etat civil.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  28. Résultat n°28

    Naissances 1793-an X. Mariages 1793-an XI (lacunes an VII et an VIII). Décès 1793-an XI. Publications de mariages et divorces an II.

    Date

    1793-an XI

    Cote

    EDEP057/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série E : Etat civil.
    • Naissances 1793-an X. Mariages 1793-an XI (lacunes...
  29. Résultat n°29

    Etats de mouvement de la population.

    Date

    1872-1896

    Cote

    EDEP057/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Etats de mouvement de la population.
  30. Résultat n°30

    Dénombrements de la population.

    Date

    1820-1906

    Cote

    EDEP057/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrements de la population.
  31. Résultat n°31

    Statistiques agricoles annuelles et décennales.

    Date

    1882-1892

    Cote

    EDEP057/F3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Statistiques agricoles annuelles et décennales.
  32. Résultat n°32

    Registre des déclarations de grains remis en vertu des décrets de subsistances.

    Date

    1793

    Cote

    EDEP057/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Registre des déclarations de grains remis en vertu...
  33. Résultat n°33

    Inventaire communal

    Date

    1975-1998

    Cote

    EDEP057/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Inventaire communal
  34. Résultat n°34

    Procès-verbal de délimitation de la commune.

    Date

    1830

    Cote

    EDEP057/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Procès-verbal de délimitation de la commune.
  35. Résultat n°35

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets : registre.

    Date

    1922-1933

    Cote

    EDEP057/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  36. Résultat n°36

    Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière, des portes et des fenêtres.

    Date

    1833-1894

    Cote

    EDEP057/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices générales des contributions foncière, personnelle,...
  37. Résultat n°37

    Rôles de la taxe des prestations en argent ou en nature.

    Date

    1831-1894

    Cote

    EDEP057/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de la taxe des prestations en argent ou en nature.
  38. Résultat n°38

    Rôles de la taxe municipale sur les chiens.

    Date

    1857-1896

    Cote

    EDEP057/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de la taxe municipale sur les chiens.
  39. Résultat n°39

    Liste des 30 plus imposés de la commune (1863-1878-1881)

    Date

    1863-1881

    Cote

    EDEP057/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Liste des 30 plus imposés de la commune (1863-1878-1881)
  40. Résultat n°40

    Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.

    Date

    1835

    Cote

    EDEP057/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections des propriétés bâties et non bâties.
  41. Résultat n°41

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les matrices cadastrales (1836-1913) ; récapitulation des contenances et des revenus imposables (1834) ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 440.

    Date

    1834-1913

    Cote

    EDEP057/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  42. Résultat n°42

    Fol. 441 à 920.

    Cote

    EDEP057/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières.
    • Fol. 441 à 920.
  43. Résultat n°43

    Fol. 921 à 1360 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale ; table alphabétique des propriétaires.

    Cote

    EDEP057/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières.
    • Fol. 921 à 1360 ; récapitulation des contenances et...
  44. Résultat n°44

    Matrice des propriétés bâties avec récapitulation et table alphabétique des propriétaires. Pour la matrice des propriétés bâties 1882-1911, voir la sous-série 3P3.

    Date

    1911-1940

    Cote

    EDEP057/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties avec récapitulation et...
  45. Résultat n°45

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable : table alphabétique de propriétaires ; fol. 1 à 500.

    Cote

    EDEP057/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  46. Résultat n°46

    Fol. 501 à 1000.

    Cote

    EDEP057/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Fol. 501 à 1000.
  47. Résultat n°47

    Nomination des répartiteurs : arrêtés de la sous-préfecture de Loches.

    Date

    1848-1895

    Cote

    EDEP057/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Nomination des répartiteurs : arrêtés de la sous-préfecture...
  48. Résultat n°48

    Tableaux de recensement des classes.

    Date

    1812-1894

    Cote

    EDEP057/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Tableaux de recensement des classes.
  49. Résultat n°49

    Secours viager aux anciens militaires : état nominatif.

    Date

    1860

    Cote

    EDEP057/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Secours viager aux anciens militaires : état nominatif.
  50. Résultat n°50

    Garde nationale mobilisée et sédentaire : listes de recensement.

    Date

    1840-1870

    Cote

    EDEP057/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Garde nationale mobilisée et sédentaire : listes de...
  51. Résultat n°51

    Garde nationale mobilisée et sédentaire, élections des officiers : procès-verbaux de reconnaissance.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP057/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Garde nationale mobilisée et sédentaire, élections...
  52. Résultat n°52

    Ravitaillement de l'armée et des places fortes : état des ressources de la commune.

    Date

    1890-1917

    Cote

    EDEP057/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ravitaillement de l'armée et des places fortes : état...
  53. Résultat n°53

    Cantonnement des troupes : tableaux récapitulatifs.

    Date

    1878-1883

    Cote

    EDEP057/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Cantonnement des troupes : tableaux récapitulatifs.
  54. Résultat n°54

    Comité d'entr'aide aux mobilisés, constitution du bureau : compte-rendus de réunions

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEP057/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Comité d'entr'aide aux mobilisés, constitution du bureau...
  55. Résultat n°55

    Liste des prisonniers de guerre

    Date

    1939

    Cote

    EDEP057/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Liste des prisonniers de guerre
  56. Résultat n°56

    Ouverture de maisons publiques (débits de boissons) : arrêtés municipaux, déclarations d'ouverture.

    Date

    1828-1892

    Cote

    EDEP057/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Ouverture de maisons publiques (débits de boissons)...
  57. Résultat n°57

    Constatations de décés par les services de police.

    Date

    1821-1892

    Cote

    EDEP057/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Constatations de décés par les services de police.
  58. Résultat n°58

    Passeports et permis de séjour.

    Date

    1813-1851

    Cote

    EDEP057/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports et permis de séjour.
  59. Résultat n°59

    Listes du jury

    Date

    1848-1873

    Cote

    EDEP057/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Listes du jury
  60. Résultat n°60

    Grande cavalcade de la mi-carême : programmes, tombola, constitution des chars

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEP057/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Grande cavalcade de la mi-carême : programmes, tombola,...
  61. Résultat n°61

    Listes électorales.

    Date

    1843-1895

    Cote

    EDEP057/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales.
  62. Résultat n°62

    Plébiscites.

    Date

    1851-1870

    Cote

    EDEP057/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux d'élections.
    • Plébiscites.
  63. Résultat n°63

    Elections législatives.

    Date

    1852-1894

    Cote

    EDEP057/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux d'élections.
    • Elections législatives.
  64. Résultat n°64

    Elections sénatoriales.

    Date

    1876-1887

    Cote

    EDEP057/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux d'élections.
    • Elections sénatoriales.
  65. Résultat n°65

    Elections cantonales.

    Date

    1852-1895

    Cote

    EDEP057/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux d'élections.
    • Elections cantonales.
  66. Résultat n°66

    Elections municipales.

    Date

    1831-1892

    Cote

    EDEP057/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques : procès-verbaux d'élections.
    • Elections municipales.
  67. Résultat n°67

    Installation du conseil municipal : procès-verbaux.

    Date

    1840-1892

    Cote

    EDEP057/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Installation du conseil municipal : procès-verbaux.
  68. Résultat n°68

    Nomination du maire : procès-verbal.

    Date

    1850-1860

    Cote

    EDEP057/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination du maire : procès-verbal.
  69. Résultat n°69

    Nomination du cantonnier : arrêtés.

    Date

    1911-1927

    Cote

    EDEP057/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination du cantonnier : arrêtés.
  70. Résultat n°70

    Puits communal, travaux de réparation : rapport, procès-verbal de réception des travaux.

    Date

    1845

    Cote

    EDEP057/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Puits communal, travaux de réparation : rapport, procès-verbal...
  71. Résultat n°71

    Eglise, presbytère et mur du cimetière, acquisition, travaux de réparation : délibérations, devis, adjudications, plans, correspondance

    Date

    1816-1904

    Cote

    EDEP057/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, presbytère et mur du cimetière, acquisition,...
  72. Résultat n°72

    Ecole, travaux de réparation et fourniture de matériels : mémoires de travaux, factures.

    Date

    1888-1892

    Cote

    EDEP057/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole, travaux de réparation et fourniture de matériels...
  73. Résultat n°73

    Logement de l'instituteur : bail de location.

    Date

    1842

    Cote

    EDEP057/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Logement de l'instituteur : bail de location.
  74. Résultat n°74

    Démolition du four du presbytère : souscription, arrêté préfectoral.

    Date

    1881

    Cote

    EDEP057/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Démolition du four du presbytère : souscription, arrêté...
  75. Résultat n°75

    Dépositoire (ou pierre des morts), travaux de restauration : rapport, photos, correspondance

    Date

    2000-2001

    Cote

    EDEP057/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Dépositoire (ou pierre des morts), travaux de restauration...
  76. Résultat n°76

    Cession de terrains communaux.

    Date

    1870-1911

    Cote

    EDEP057/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cession de terrains communaux.
  77. Résultat n°77

    Rue du bourg, travaux d'entretien : devis et cahier des charges.

    Date

    1881-1883

    Cote

    EDEP057/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rue du bourg, travaux d'entretien : devis et cahier...
  78. Résultat n°78

    Curage de la rivière de la Ligoire, travaux d'exécution : devis, arrêtés.

    Date

    1857-1883

    Cote

    EDEP057/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage de la rivière de la Ligoire, travaux d'exécution...
  79. Résultat n°79

    Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du Gruteau.

    Date

    1855-1880

    Cote

    EDEP057/O11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Règlement d'eau du moulin de Pied et du moulin du Gruteau.
  80. Résultat n°80

    Construction de passerelles : devis et mémoire de travaux.

    Date

    1873-1874

    Cote

    EDEP057/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Construction de passerelles : devis et mémoire de travaux.