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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dépositoire (ou pierre des morts), travaux de restauration : rapport, photos, correspondance

    Date

    2000-2001

    Cote

    EDEP057/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Dépositoire (ou pierre des morts), travaux de restauration...
  2. Résultat n°2

    Inventaire communal

    Date

    1975-1998

    Cote

    EDEP057/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Inventaire communal
  3. Résultat n°3

    Commission des sports, délibérations : registre.

    Date

    1974-1989

    Cote

    EDEP057/D17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • Commission des sports, délibérations : registre.
  4. Résultat n°4

    Catalogue de la bibliothèque de la ligue féminine d'action catholique française (sans date)

    Cote

    EDEP057/R2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Catalogue de la bibliothèque de la ligue féminine d'action...
  5. Résultat n°5

    1937-1984

    Date

    1937-1984

    Cote

    EDEP057/D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des chemins, délibérations : registres.
    • 1937-1984
  6. Résultat n°6

    Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire, procès-verbal de constat, correspondance

    Date

    1979-1982

    Cote

    EDEP057/D19 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • Contentieux avec les époux Silvestrini-Lemaire : mémoire,...
  7. Résultat n°7

    1958-1981

    Date

    1958-1981

    Cote

    EDEP057/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1958-1981
  8. Résultat n°8

    1957-1981

    Date

    1957-1981

    Cote

    EDEP057/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des fêtes, délibérations : registres.
    • 1957-1981
  9. Résultat n°9

    1962-1967

    Date

    1962-1967

    Cote

    EDEP057/D16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • 1962-1967
  10. Résultat n°10

    1933-1961

    Date

    1933-1961

    Cote

    EDEP057/D15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • 1933-1961
  11. Résultat n°11

    1930-1957

    Date

    1930-1957

    Cote

    EDEP057/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1930-1957
  12. Résultat n°12

    1929-1957

    Date

    1929-1957

    Cote

    EDEP057/D10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des fêtes, délibérations : registres.
    • 1929-1957
  13. Résultat n°13

    Conseil de fabrique, délibérations : registre

    Date

    1921-1956

    Cote

    EDEP057/P9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série P : Cultes.
    • Conseil de fabrique, délibérations : registre
  14. Résultat n°14

    Courrier, enregistrement : agendas

    Date

    1925-1947

    Cote

    EDEP057/D18 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission de l'eau, délibérations : registres.
    • Courrier, enregistrement : agendas
  15. Résultat n°15

    Comité d'entr'aide aux mobilisés, constitution du bureau : compte-rendus de réunions

    Date

    1940-1942

    Cote

    EDEP057/H7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Comité d'entr'aide aux mobilisés, constitution du bureau...
  16. Résultat n°16

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable : table alphabétique de propriétaires ; fol. 1 à 500.

    Cote

    EDEP057/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  17. Résultat n°17

    Fol. 501 à 1000.

    Cote

    EDEP057/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Fol. 501 à 1000.
  18. Résultat n°18

    Matrice des propriétés bâties avec récapitulation et table alphabétique des propriétaires. Pour la matrice des propriétés bâties 1882-1911, voir la sous-série 3P3.

    Date

    1911-1940

    Cote

    EDEP057/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés bâties avec récapitulation et...
  19. Résultat n°19

    Liste des prisonniers de guerre

    Date

    1939

    Cote

    EDEP057/H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Liste des prisonniers de guerre
  20. Résultat n°20

    1929-1937

    Date

    1929-1937

    Cote

    EDEP057/D13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des chemins, délibérations : registres.
    • 1929-1937
  21. Résultat n°21

    Grande cavalcade de la mi-carême : programmes, tombola, constitution des chars

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEP057/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Grande cavalcade de la mi-carême : programmes, tombola,...
  22. Résultat n°22

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets : registre.

    Date

    1922-1933

    Cote

    EDEP057/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
  23. Résultat n°23

    Protection des enfants du 1er âge : registre.

    Date

    1879-1932

    Cote

    EDEP057/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Protection des enfants du 1er âge : registre.
  24. Résultat n°24

    1923-1930

    Date

    1923-1930

    Cote

    EDEP057/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des bâtiments communaux, délibérations :...
    • 1923-1930
  25. Résultat n°25

    1926-1929

    Date

    1926-1929

    Cote

    EDEP057/D12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des chemins, délibérations : registres.
    • 1926-1929
  26. Résultat n°26

    1926-1928

    Date

    1926-1928

    Cote

    EDEP057/D9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Commission des fêtes, délibérations : registres.
    • 1926-1928
  27. Résultat n°27

    Nomination du cantonnier : arrêtés.

    Date

    1911-1927

    Cote

    EDEP057/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Nomination du cantonnier : arrêtés.
  28. Résultat n°28

    Bureau de l'assistance médicale, délibérations : registre.

    Date

    1894-1925

    Cote

    EDEP057/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de l'assistance médicale, délibérations : registre.
  29. Résultat n°29

    Comptabilité de la fabrique : registres

    Date

    1874-1922

    Cote

    EDEP057/P14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série P : Cultes.
    • Comptabilité de la fabrique : registres
  30. Résultat n°30

    Ravitaillement de l'armée et des places fortes : état des ressources de la commune.

    Date

    1890-1917

    Cote

    EDEP057/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Ravitaillement de l'armée et des places fortes : état...
  31. Résultat n°31

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les matrices cadastrales (1836-1913) ; récapitulation des contenances et des revenus imposables (1834) ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 440.

    Date

    1834-1913

    Cote

    EDEP057/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  32. Résultat n°32

    Fol. 441 à 920.

    Cote

    EDEP057/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières.
    • Fol. 441 à 920.
  33. Résultat n°33

    Fol. 921 à 1360 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale ; table alphabétique des propriétaires.

    Cote

    EDEP057/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières.
    • Fol. 921 à 1360 ; récapitulation des contenances et...
  34. Résultat n°34

    Journal et cahiers tenus par les curés

    Date

    1887-1911

    Cote

    EDEP057/P11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série P : Cultes.
    • Journal et cahiers tenus par les curés
  35. Résultat n°35

    Cession de terrains communaux.

    Date

    1870-1911

    Cote

    EDEP057/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Cession de terrains communaux.
  36. Résultat n°36

    Construction et travaux d'entretien : cahier des charges, procès-verbal de réception des travaux, plans.

    Date

    1842-1909

    Cote

    EDEP057/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux
    • Construction et travaux d'entretien : cahier des charges,...
  37. Résultat n°37

    Registre de déclaration de nourrices, sevreuses et gardeuses.

    Date

    1879-1908

    Cote

    EDEP057/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre de déclaration de nourrices, sevreuses et...
  38. Résultat n°38

    Dénombrements de la population.

    Date

    1820-1906

    Cote

    EDEP057/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrements de la population.
  39. Résultat n°39

    Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'église

    Date

    1875-1905

    Cote

    EDEP057/P12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série P : Cultes.
    • Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'église
  40. Résultat n°40

    Conseil de fabrique, délibérations : registre

    Date

    1878-1905

    Cote

    EDEP057/P8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série P : Cultes.
    • Conseil de fabrique, délibérations : registre