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31 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil municipal, délibérations : registres.

Date

1838-1851

Cote

EDEP044/D3 (Cote)

Résultat n°2

Contributions personnelles et somptuaires : cahier des déclarations pour les taxes.

Date

an III

Cote

EDEP044/G2 (Cote)

Résultat n°3

Registre pour servir à enrôler les citoyens volontaires qui voudront servir la patrie.

Date

1793

Cote

EDEP044/H1 (Cote)

Résultat n°4

Secours aux familles des militaires : état des déclarations faites par les citoyens.

Date

an III

Cote

EDEP044/Q1 (Cote)

Résultat n°5

Presbytère, réparations : devis.

Date

1879-1880

Cote

EDEP044/M1 (Cote)

Résultat n°6

Chemins ruraux, projet de réfection du chemin de la Reuille au Ré : devis, mémoire explicatif, plans.

Date

1854-1860

Cote

EDEP044/O1 (Cote)

Résultat n°7

Contributions foncières et mobilières : matrices de rôles, mandements.

Date

1791-1793

Cote

EDEP044/G1 (Cote)

Résultat n°8

Pièces d'état civil extraites des registres lors des travaux de restauration.

Date

-

Cote

EDEP044/E1 (Cote)

Résultat n°9

Ecole, réparations au logement de l'instituteur et construction d'un préau : devis, plan, correspondance.

Date

-

Cote

EDEP044/M2 (Cote)

Résultat n°10

Bureau de bienfaisance, délibérations : registre.

Date

1897-1908

Cote

EDEP044/Q2 (Cote)

Résultat n°11

Vaccinations : listes nominatives.

Date

-

Cote

EDEP044/I1 (Cote)

Résultat n°12

Création et délibérations du conseil municipal.

Date

1790-1792

Cote

EDEP044/D1 (Cote)

Résultat n°13

Elections législatives : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1837-1953

Cote

EDEP044/K2 (Cote)

Résultat n°14

Registre pour inscrire les décrets de l'Assemblée nationale.

Date

1790-1794

Cote

EDEP044/A1 (Cote)

Résultat n°15

Elections municipales : procès-verbaux d'installation du maire, des adjoints et conseillers municipaux.

Date

-

Cote

EDEP044/K3 (Cote)

Résultat n°16

Réquisitions de grains, fournitures de drapilles, de fils et de prunes pour la patrie.

Date

1793-an III

Cote

EDEP044/H2 (Cote)

Résultat n°17

Protection des enfants du premier âge : registre de déclaration des parents ou ayants droit.

Date

1904-1949

Cote

EDEP044/Q5 (Cote)

Résultat n°18

Actes notariés.

Date

1829-1865

Cote

EDEP044/S1 (Cote)

Résultat n°19

Recensement des classes : tableaux .

Date

1870

Cote

EDEP044/H3 (Cote)

Résultat n°20

Bureau de bienfaisance, budgets et comptes.

Date

1902-1908

Cote

EDEP044/Q3 (Cote)