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31 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre pour inscrire les décrets de l'Assemblée nationale.

    Date

    1790-1794

    Cote

    EDEP044/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Registre pour inscrire les décrets de l'Assemblée nationale.
  2. Résultat n°2

    Création et délibérations du conseil municipal.

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP044/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Création et délibérations du conseil municipal.
  3. Résultat n°3

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    an III-an IV

    Cote

    EDEP044/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  4. Résultat n°4

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1838-1851

    Cote

    EDEP044/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  5. Résultat n°5

    Conseil municipal, délibérations : registres.

    Date

    1885-1905

    Cote

    EDEP044/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
    • Conseil municipal, délibérations : registres.
  6. Résultat n°6

    Arrêtés du maire : registre.

    Date

    1840-1922

    Cote

    EDEP044/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Arrêtés du maire : registre.
  7. Résultat n°7

    Pièces d'état civil extraites des registres lors des travaux de restauration.

    Cote

    EDEP044/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Pièces d'état civil extraites des registres lors des...
  8. Résultat n°8

    Registre pour inscrire les réquisitions servant à approvisionner la commune de Preuilly.

    Date

    an II

    Cote

    EDEP044/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Registre pour inscrire les réquisitions servant à approvisionner...
  9. Résultat n°9
    Dénombrement de population : listes nominatives.

    12 medias

    Dénombrement de population : listes nominatives.

    Date

    1816-1896

    Cote

    EDEP044/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Dénombrement de population : listes nominatives.
  10. Résultat n°10

    Contributions foncières et mobilières : matrices de rôles, mandements.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP044/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières et mobilières : matrices de...
  11. Résultat n°11

    Contributions personnelles et somptuaires : cahier des déclarations pour les taxes.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP044/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions personnelles et somptuaires : cahier...
  12. Résultat n°12

    Registre pour servir à enrôler les citoyens volontaires qui voudront servir la patrie.

    Date

    1793

    Cote

    EDEP044/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Registre pour servir à enrôler les citoyens volontaires...
  13. Résultat n°13

    Réquisitions de grains, fournitures de drapilles, de fils et de prunes pour la patrie.

    Date

    1793-an III

    Cote

    EDEP044/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Réquisitions de grains, fournitures de drapilles, de...
  14. Résultat n°14

    Recensement des classes : tableaux .

    Date

    1870

    Cote

    EDEP044/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux .
  15. Résultat n°15

    Garde nationale, contrôle des citoyens mobilisés : liste nominative.

    Cote

    EDEP044/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale, contrôle des citoyens mobilisés :...
  16. Résultat n°16

    Vaccinations : listes nominatives.

    Cote

    EDEP044/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Vaccinations : listes nominatives.
  17. Résultat n°17

    Listes électorales générales.

    Cote

    EDEP044/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales générales.
  18. Résultat n°18

    Elections législatives : procès-verbal des opérations électorales.

    Date

    1837-1953

    Cote

    EDEP044/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections législatives : procès-verbal des opérations...
  19. Résultat n°19

    Elections municipales : procès-verbaux d'installation du maire, des adjoints et conseillers municipaux.

    Cote

    EDEP044/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections politiques
    • Elections municipales : procès-verbaux d'installation...
  20. Résultat n°20

    Budgets et comptes administratifs

    Cote

    EDEP044/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 044 - Commune de La Celle-Guenand (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs