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236 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Association des maires du canton : correspondance, comptes rendus, coupures de presse, annuaire administratif du département

    Date

    1949-1967

    Cote

    EDEP/119/3D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Association des maires du canton : correspondance,...
  2. Résultat n°2

    26 juin 1896-29 mars 1907

    Date

    1896-1907

    Cote

    EDEP119/1D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • 26 juin 1896-29 mars 1907
  3. Résultat n°3

    Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs, dossiers préparatoires des séances, extraits des délibérations, comptes rendus

    Date

    1929-1958

    Cote

    EDEP119/1D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • Réunions du conseil municipal : convocations, pouvoirs,...
  4. Résultat n°4

    1800-1824

    Date

    1800-1824

    Cote

    EDEP119/1D14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard
    • 1800-1824
  5. Résultat n°5

    3 avril 1907-11 août 1923

    Date

    1907-1923

    Cote

    EDEP119/1D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • 3 avril 1907-11 août 1923
  6. Résultat n°6

    23 août 1923-28 novembre 1958

    Date

    1923-1958

    Cote

    EDEP119/1D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • 23 août 1923-28 novembre 1958
  7. Résultat n°7

    5 janvier 1959-11 avril 1962

    Date

    1959-1962

    Cote

    EDEP119/1D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • 5 janvier 1959-11 avril 1962
  8. Résultat n°8

    11 avril 1962-27 octobre 1967

    Date

    1962-1967

    Cote

    EDEP119/1D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • 11 avril 1962-27 octobre 1967
  9. Résultat n°9

    15 décembre 1967-5 février 1971

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEP119/1D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registres de délibérations du conseil municipal
    • Commune de L'Île-Bouchard
    • 15 décembre 1967-5 février 1971
  10. Résultat n°10

    Recensement de la population : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, feuilles récapitulatives de la population de la commune, feuilles de districts, feuilles de dépouillement exhaustif, fascicules d'imprimés remplis, relevés des dépenses

    Date

    1946-1982

    Cote

    EDEP119/1F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série F : Population, commerce, industrie, agriculture
    • Recensement de la population : arrêtés, délibérations...
  11. Résultat n°11

    Roles de la taxe de prestation pour l'entretien des chemins vicinaux

    Date

    1894-1921

    Cote

    EDEP119/1G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Roles de la taxe de prestation pour l'entretien des...
  12. Résultat n°12

    Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt

    Date

    1892-1897

    Cote

    EDEP119/1G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...
  13. Résultat n°13

    Impôt général sur le revenu : listes des contribuables assujettis à l'impôt et ayant fait leur déclaration; impôt sur le revenu des personnes physiques : listes des contribuables; impôt sur les sociétés : listes des contribuables assujettis à l'impôt; impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les gbénéfices de l'exploitation agricole, impôt sur les bénéfices des professions non commerciales : listes des contribuables assujettis à l'impôt

    Date

    1926-1958

    Cote

    EDEP119/1G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Impôt général sur le revenu : listes des contribuables...
  14. Résultat n°14

    Contributions foncières, contributions personnelles mobilières et contributions des patentes : extraits des rôles; anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées : renseignements extraits des rôles généraux; contributions directes et impositions locales

    Date

    1900-1958

    Cote

    EDEP119/1G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncières, contributions personnelles...
  15. Résultat n°15

    Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et mules, taxe sur les vélocipèdes, taxe sur les billards, taxe sur les gardes-chasses et taxe sur les chiens : registre d'inscription des déclarations, souches

    Date

    1879-1931

    Cote

    EDEP119/1G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et...
  16. Résultat n°16

    Rôles de la rétribution scolaire

    Date

    1871

    Cote

    EDEP119/1G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de la rétribution scolaire
  17. Résultat n°17

    Contributions directes, nomination des répartiteurs : arrêtés; administration : arrêtés, correspondance, avis aux contribuables, avis de décision, avertissements

    Date

    1899-1931

    Cote

    EDEP119/1G15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes, nomination des répartiteurs...
  18. Résultat n°18

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol.1 à 492

    Date

    1913-1965

    Cote

    EDEP119/1G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol.1...
  19. Résultat n°19

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol. 493 à 823

    Date

    1913-1965

    Cote

    EDEP119/1G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties, fol....
  20. Résultat n°20

    Copies des matrices générales

    Date

    1931-1976

    Cote

    EDEP119/1G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Copies des matrices générales
  21. Résultat n°21

    Recrutement, recensement des classes : délibérations du conseil municipal, correspondance, tableaux de recensement communal, accusés de réception des notices individuelles, listes des ajournés, tableaux des jeunes omis, demandes de sursis, convocation devant le conseil de révision

    Date

    1891-1950

    Cote

    EDEP119/1H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Recrutement, recensement des classes : délibérations...
  22. Résultat n°22

    Recrutement, recensement des classes : délibérations du conseil municipal, correspondance, tableaux de recensement communal, accusés de réception des notices individuelles, listes des ajournés, tableaux des jeunes omis, demandes de sursis, convocation devant le conseil de révision

    Date

    1951-1982

    Cote

    EDEP119/1H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Recrutement, recensement des classes : délibérations...
  23. Résultat n°23

    Troupes coloniales : correspondance, feuille de renseignements

    Date

    1919

    Cote

    EDEP119/1H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Troupes coloniales : correspondance, feuille de renseignements
  24. Résultat n°24

    Soutiens de famille : correspondance

    Date

    1909-1916

    Cote

    EDEP119/1H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Soutiens de famille : correspondance
  25. Résultat n°25

    Changement de domicile : carnets d'enregistrement de déclarations de changement de domicile

    Date

    1880-1896

    Cote

    EDEP119/1H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires, pompiers
    • Changement de domicile : carnets d'enregistrement de...
  26. Résultat n°26

    Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance

    Date

    1915-1918

    Cote

    EDEP119/1I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance de la prostitution : arrêtés, correspondance
  27. Résultat n°27

    Surveillance des chiens : arrêtés

    Date

    1867-1920

    Cote

    EDEP119/1I11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Surveillance des chiens : arrêtés
  28. Résultat n°28

    Balayage et arrosage : arrêtés

    Date

    1870

    Cote

    EDEP119/1I12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Balayage et arrosage : arrêtés
  29. Résultat n°29

    Dépôts temporaires et ventes sur la voie publique : arrêtés

    Date

    1883-1894

    Cote

    EDEP119/1I13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Dépôts temporaires et ventes sur la voie publique :...
  30. Résultat n°30

    Sinistres, incendies et inondations : correspondance, états annuels des sinistres, télégrammes d'avis de crues, carnet de renseignements sur les crues de la Vienne

    Date

    1885-1960

    Cote

    EDEP119/1I14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sinistres, incendies et inondations : correspondance,...
  31. Résultat n°31

    Fêtes et cérémonies nationales : circulaires, correspondance, programmes, factures, relevés des dépenses

    Date

    1903-1969

    Cote

    EDEP119/1I15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Fêtes et cérémonies nationales : circulaires, correspondance,...
  32. Résultat n°32

    Fêtes et cérémonies organisées par la commune : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, programmes, invitations, photos

    Date

    1926-1974

    Cote

    EDEP119/1I16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Fêtes et cérémonies organisées par la commune : arrêtés,...
  33. Résultat n°33

    Cimetière, réglementation générale et concessions : délibérations du conseil municipal, correspondance, règlements, contrats de pompes funèbres, carnets de titres de recette provisoire

    Date

    1838-1982

    Cote

    EDEP119/1I17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Cimetière, réglementation générale et concessions :...
  34. Résultat n°34

    Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de la pêche fluviale en Indre-et-Loire, adjudication des droits de pêche

    Date

    1965-1971

    Cote

    EDEP119/1I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police de la pêche : arrêtés, règlement permanent de...
  35. Résultat n°35

    Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance

    Date

    1957-1979

    Cote

    EDEP119/1I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Police des baignades : arrêtés; police fluviale : correspondance
  36. Résultat n°36

    Objets perdus ou trouvés : registres d'enregistrement

    Date

    1949-1963

    Cote

    EDEP119/1I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Objets perdus ou trouvés : registres d'enregistrement
  37. Résultat n°37

    Débits de boissons : délibérations du conseil municipal, correspondance, pétition, attestations de prise en gérance ou de succession de débits de boissons

    Date

    1937-1977

    Cote

    EDEP119/1I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Débits de boissons : délibérations du conseil municipal,...
  38. Résultat n°38

    Processions : arrêtés

    Date

    1904

    Cote

    EDEP119/1I6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Processions : arrêtés
  39. Résultat n°39

    Autorisations de musique : arrêté

    Date

    1896

    Cote

    EDEP119/1I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Autorisations de musique : arrêté
  40. Résultat n°40

    Foires et assemblées : arrêtés, pétition

    Date

    1886-1897

    Cote

    EDEP119/1I8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Foires et assemblées : arrêtés, pétition