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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions, délibérations du conseil municipal, correspondance, décision préfectorale, avis de la commission départementale d'urbanisme, rapport justificatif, plans, convention avec un géomètre, note d'honoraires

    Date

    1963-1983

    Cote

    EDEP119/T17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série T : Urbanisme
    • Plan Sommaire d'Urbanisme : arrêtés, instructions,...
  2. Résultat n°2

    Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, rapports d'estimation des Domaines, avis de la commission départementale des opérations immobilières, attestation, plans, notes d'honoraires

    Date

    1972-1983

    Cote

    EDEP119/T16 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série T : Urbanisme
    • Réserves foncières : arrêtés, délibérations du conseil...
  3. Résultat n°3

    Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.

    Date

    an XII-1833

    Cote

    EDEP119/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Registre des délibérations du bureau de bienfaisance.
  4. Résultat n°4

    Règlement du cimetière.

    Date

    1921

    Cote

    EDEP119/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Règlement du cimetière.
  5. Résultat n°5

    Matrice cadastrale des propriétés bâties, tables alphabétique des propriétaires

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP119/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties, tables alphabétique...
  6. Résultat n°6

    Matrice des propriétés foncières, fol. 421 à 814; table alphabétique des propriétaires

    Date

    1836-1914

    Cote

    EDEP119/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice des propriétés foncières, fol. 421 à 814; table...
  7. Résultat n°7

    Registre des augmentations et diminutions, matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 420

    Date

    1836-1914

    Cote

    EDEP119/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registre des augmentations et diminutions, matrice...
  8. Résultat n°8

    Etats de sections

    Date

    1834

    Cote

    EDEP119/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
  9. Résultat n°9

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1741-1760

    Cote

    EDEP119/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1727-1740

    Cote

    EDEP119/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1708-1726

    Cote

    EDEP119/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  12. Résultat n°12

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1693-1707

    Cote

    EDEP119/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  13. Résultat n°13

    Relations avec la justice de paix et le parquet : circulaires, instructions, correspondance, constats de vérification des registres de l'état civil

    Date

    1896-1966

    Cote

    EDEP119/E50 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Relations avec la justice de paix et le parquet : circulaires,...
  14. Résultat n°14

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1674-1692

    Cote

    EDEP119/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard
    • Registres des baptêmes, mariages et sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  15. Résultat n°15

    Actes d'état civil divers : publications de mariages, consentements, contrats de mariages, jugements de divorce, certificats de non opposition, extraits d'actes d'autres communes

    Date

    1883-1933

    Cote

    EDEP119/E49 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Actes d'état civil divers : publications de mariages,...
  16. Résultat n°16

    Actes d'état civil anciens : extraits des registres de l'état civil de Saint-Maurice de l'Ile-Bouchard, extraits des registres de l'état civil de Saint-Gilles de L'Ile-Bouchard, promesses de mariages, jugements portant rectification d'actes, publications de mariages, consentements au mariage, procès-verbaux de découverte de cadavres, acte de reconnaissance, extraits d'actes d'autres communes

    Date

    1793-1831

    Cote

    EDEP119/E48 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Actes d'état civil anciens : extraits des registres...
  17. Résultat n°17

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1833-1840

    Cote

    EDEP119/E47 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  18. Résultat n°18

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1821-1832

    Cote

    EDEP119/E46 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  19. Résultat n°19

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1811-1820

    Cote

    EDEP119/E45 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.
  20. Résultat n°20

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an X-1810

    Cote

    EDEP119/E44 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série E : Etat civil.
    • Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Naissances, mariages, décès.