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2 471 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Section d'inspection n°5

Date

-

Cote

-

Résultat n°2

Offices départementaux du travail. - Gestion du personnel : dossiers individuels clos en 1941.

Date

1936-1941

Cote

6W2 (Cote)

Résultat n°3

Section d'inspection n°7

Date

-

Cote

-

Résultat n°4

Conventions collectives par branches, documents annexes, correspondance.

Date

1939-1981

Cote

1461W3 (Cote)

Résultat n°5

Décembre 1939-1940.

Date

1939-1940

Cote

6W7 (Cote)

Résultat n°6

Heures supplémentaires. - Contrôle du versement par les employeurs à des oeuvres sociales d'une cotisation égale à 20% des salaires dus pour heures supplémentaires (loi du 13 août 1940) : instructions, déclarations des employeurs, statistiques, correspondance.

Date

1940-1942

Cote

6W50 (Cote)

Résultat n°7

Chambre de métiers. - Documentation : procès-verbaux des assemblées générales et correspondance.

Date

1940-1947

Cote

6W69 (Cote)

Résultat n°8

Reprise du travail au lendemain des combats de mai-juin 1940. - Application de diverses mesures : rapports, statistiques, correspondance.

Date

1940-1941

Cote

6W3 (Cote)

Résultat n°9

Syndicats uniques et comités sociaux. - Organisation : instructions, rapports et correspondance, notices de renseignements sur les comités sociaux provisoires.

Date

1940-1944

Cote

6W64 (Cote)

Résultat n°10

Rapports périodiques d'activité et statistiques diverses.

Date

1940-1948

Cote

6W70 (Cote)

Résultat n°11

Correspondance.

Date

1940-1941

Cote

6W9 (Cote)

Résultat n°12

Juillet-décembre 1940.

Date

1940

Cote

6W36 (Cote)

Résultat n°13

Salaires ouvriers. - Contrôle : rapports et correspondance.

Date

1940-1941

Cote

6W13 (Cote)

Résultat n°14

Travailleurs étrangers. - Contrôle : statistiques mensuelles, par département, des opérations de régularisation de situation (août 1940-novembre 1941) et des renouvellements de cartes d'identité (octobre 1940-juillet 1941), rapports et correspondance (1940-janvier 1942).

Date

1940-01/1942

Cote

6W14 (Cote)

Résultat n°15

Textes législatifs et règlementaires, circulaires ministérielles.

Date

1940-1947

Cote

6W54 (Cote)

Résultat n°16

Textes législatifs et règlementaires.

Date

1940-1950

Cote

6W16 (Cote)

Résultat n°17

Salons de coiffure.

Date

1940-1947

Cote

6W28 (Cote)

Résultat n°18

Indemnités diverses en relation avec l'état de guerre. - Remboursement par l'Etat : instructions, listes des entreprises bénéficiaires, bordereaux des états de remboursement, statistiques, correspondance.

Date

1940-1947

Cote

6W59 (Cote)

Résultat n°19

Allocations familiales. - Documentation : instructions et correspondance.

Date

1940-1945

Cote

6W68 (Cote)

Résultat n°20

Services médicaux et sociaux du travail (assistantes médicales, cantines d'entreprise, médecine du travail). - Contrôle : instructions, enquêtes et correspondance.

Date

1940-1947

Cote

6W67 (Cote)

Résultat n°21

Juillet 1940-1942.

Date

1940-1942

Cote

6W29 (Cote)

Résultat n°22

Durée hebdomadaire du travail. - Contrôle : instructions et correspondance.

Date

1940-1946

Cote

6W62 (Cote)

Résultat n°23

Inspection divisionnaire du travail et service départemental de la main d'oeuvre. - Organisation : textes législatifs et règlementaires, circulaires.

Date

1940-1947

Cote

6W15 (Cote)

Résultat n°24

Office régional et offices départementaux du travail. - Organisation des services : rapports, correspondance.

Date

1940-1941

Cote

6W1 (Cote)

Résultat n°25

Circulaires.

Date

1940-1947

Cote

6W17 (Cote)

Résultat n°26

Envoi de main d'oeuvre française en Allemagne. - Documentation : instructions et correspondance, statistiques.

Date

1940-1944

Cote

6W52 (Cote)

Résultat n°27

Correspondance échangée avec la Feldkommandantur.

Date

1940-1944

Cote

6W19 (Cote)

Résultat n°28

Sarthe, Vienne.

Date

07/1940-01/1942

Cote

6W6 (Cote)

Résultat n°29

Loir-et-Cher, Loiret.

Date

07/1940-01/1942

Cote

6W5 (Cote)

Résultat n°30

Allier (jusqu'en novembre 1940), Cher, Eure-et-Loir, Indre-et-Loire.

Date

07/1940-01/1942

Cote

6W4 (Cote)

Résultat n°31

Entreprises industrielles et commerciales. - Recensement : fiches individuelles de renseignements des entreprises industrielles et agricoles de plus de 100 salariés, des entreprises commerciales et de services de plus de 50 salariés, et des entreprises de production et de distribution de gaz et d'électricité.

Date

09/1940

Cote

6W12 (Cote)

Résultat n°32

Tableaux récapitulatifs par branche professionnelle.

Date

09/1940-1942

Cote

6W41 (Cote)

Résultat n°33

Entreprises industrielles et commerciales. - Documentation : état chronologique des ouvertures et modifications d'entreprises.

Date

1941-1944

Cote

6W34 (Cote)

Résultat n°34

Formation professionnelle et apprentissage. - Contrôle : instructions, enquêtes et correspondance.

Date

1941-1947

Cote

6W66 (Cote)

Résultat n°35

1941.

Date

1941

Cote

6W37 (Cote)

Résultat n°36

Congés payés. - Contrôle : instructions et correspondance.

Date

1941-1947

Cote

6W63 (Cote)

Résultat n°37

Embauchage obligatoire des pères de famille (loi du 8 octobre 1940). - Contrôle : déclarations annuelles des entreprises assujetties et offres d'emploi.

Date

1941-1943

Cote

6W78 (Cote)

Résultat n°38

1941.

Date

1941

Cote

6W8 (Cote)

Résultat n°39

Inspection divisionnaire du travail, Inspection départementale du travail, Office départemental du travail et Service départemental de la main d'oeuvre : rapports périodiques d'activité et statistiques diverses.

Date

1941-1947

Cote

6W18 (Cote)

Résultat n°40

Ouvriers originaires de l'agriculture. - Recensement : fiches individuelles des ouvriers ayant exercé une profession agricole antérieurement au 1er avril 1936, tableau récapitulatif des résultats.

Date

1941

Cote

6W51 (Cote)