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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2420W14

    Date

    1997-2000

    Cote

    2420W14 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Aides incitatives R.T.T. (loi Aubry) : déclarations...
    • 2420W14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  2. Résultat n°2

    2420W14

    Date

    1997-2000

    Cote

    2420W14 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Réduction des cotisations (loi Fillon) : déclarations...
    • 2420W14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  3. Résultat n°3

    2420W14

    Date

    1997-2000

    Cote

    2420W14 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Loi Robien du 11/06/1996
    • 2420W14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  4. Résultat n°4

    2420W13

    Date

    2005

    Cote

    2420W13 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Cotisations patronales en zone de revitalisation rurale...
    • 2420W13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  5. Résultat n°5

    2420W12

    Date

    2005

    Cote

    2420W12 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Cotisations patronales en zone de revitalisation rurale...
    • 2420W12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  6. Résultat n°6

    2420W11

    Date

    1999-2004

    Cote

    2420W11 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Allocations temporaires dégressives
    • 2420W11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  7. Résultat n°7

    2420W10

    Date

    2002-2004

    Cote

    2420W10 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Préretraite progressive
    • 2420W10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  8. Résultat n°8

    2420W9

    Date

    2001-2004

    Cote

    2420W9 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds national de l'emploi (FNE)
    • Conventions d'allocation spéciale
    • Allocation spéciale : conventions
    • 2420W9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  9. Résultat n°9

    2420W8

    Date

    2005

    Cote

    2420W8 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  10. Résultat n°10

    2420W7

    Date

    2005

    Cote

    2420W7 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  11. Résultat n°11

    2420W6

    Date

    2005

    Cote

    2420W6 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  12. Résultat n°12

    2420W5

    Date

    2005

    Cote

    2420W5 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  13. Résultat n°13

    2420W4

    Date

    2005

    Cote

    2420W4 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  14. Résultat n°14

    2420W3

    Date

    2005

    Cote

    2420W3 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  15. Résultat n°15

    2420W2

    Date

    2005

    Cote

    2420W2 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  16. Résultat n°16

    2420W1

    Date

    2005

    Cote

    2420W1 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  17. Résultat n°17

    Ta à Z.

    Date

    2009

    Cote

    2394W21 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Ta à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  18. Résultat n°18

    Sa à St.

    Date

    2009

    Cote

    2394W20 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Sa à St.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  19. Résultat n°19

    Ra à Ro.

    Date

    2009

    Cote

    2394W19 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Ra à Ro.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  20. Résultat n°20

    Pe à Q.

    Date

    2009

    Cote

    2394W18 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Pe à Q.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  21. Résultat n°21

    Mu à Pa.

    Date

    2009

    Cote

    2394W17 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Mu à Pa.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  22. Résultat n°22

    Ma à Ms.

    Date

    2009

    Cote

    2394W16 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Ma à Ms.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  23. Résultat n°23

    Le à Lu.

    Date

    2009

    Cote

    2394W15 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Le à Lu.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  24. Résultat n°24

    K à La.

    Date

    2009

    Cote

    2394W14 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • K à La.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  25. Résultat n°25

    H à J.

    Date

    2009

    Cote

    2394W13 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • H à J.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  26. Résultat n°26

    Go à Guy.

    Date

    2009

    Cote

    2394W12 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Go à Guy.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  27. Résultat n°27

    G à Gl.

    Date

    2009

    Cote

    2394W11 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • G à Gl.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  28. Résultat n°28

    E à F.

    Date

    2009

    Cote

    2394W10 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • E à F.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  29. Résultat n°29

    Di à Du.

    Date

    2009

    Cote

    2394W9 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Di à Du.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  30. Résultat n°30

    D à De.

    Date

    2009

    Cote

    2394W8 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • D à De.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  31. Résultat n°31

    Co à Cu.

    Date

    2009

    Cote

    2394W7 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Co à Cu.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  32. Résultat n°32

    C à Cl.

    Date

    2009

    Cote

    2394W6 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • C à Cl.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  33. Résultat n°33

    Bouh à Bur.

    Date

    2009

    Cote

    2394W5 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Bouh à Bur.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  34. Résultat n°34

    Bes à Bouc.

    Date

    2009

    Cote

    2394W4 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Bes à Bouc.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  35. Résultat n°35

    B à Ber.

    Date

    2009

    Cote

    2394W3 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • B à Ber.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  36. Résultat n°36

    Av à Az.

    Date

    2009

    Cote

    2394W2 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Av à Az.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  37. Résultat n°37

    A à Au.

    Date

    2009

    Cote

    2394W1 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • A à Au.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  38. Résultat n°38

    Arrêtés préfectoraux (2007), arrêtés municipaux (1998-2007).

    Date

    1998-2007

    Cote

    2383W47 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Dérogations ou autorisations des entreprises
    • Dérogations préfectorales
    • Arrêtés préfectoraux (2007), arrêtés municipaux (1998-2007).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  39. Résultat n°39

    Arrêtés préfectoraux (2007), arrêtés municipaux (1998-2007).

    Date

    1998-2007

    Cote

    2383W47 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Dérogations ou autorisations des entreprises
    • Dérogations municipales
    • Arrêtés préfectoraux (2007), arrêtés municipaux (1998-2007).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  40. Résultat n°40

    2008 (lettres R à W).

    Date

    2008

    Cote

    2383W46 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2008 (lettres R à W).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  41. Résultat n°41

    2008 (lettre P).

    Date

    2008

    Cote

    2383W45 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2008 (lettre P).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  42. Résultat n°42

    2008 (lettres A à N).

    Date

    2008

    Cote

    2383W44 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2008 (lettres A à N).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  43. Résultat n°43

    2007 (lettres Mu à Z).

    Date

    2007

    Cote

    2383W43 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2007 (lettres Mu à Z).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  44. Résultat n°44

    2007 (lettres L à Ma).

    Date

    2007

    Cote

    2383W42 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2007 (lettres L à Ma).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  45. Résultat n°45

    2007 (lettres Bag à I).

    Date

    2007

    Cote

    2383W41 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2007 (lettres Bag à I).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  46. Résultat n°46

    2007 (lettres A à Bab).

    Date

    2007

    Cote

    2383W40 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2007 (lettres A à Bab).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  47. Résultat n°47

    2006 (lettres Gr à S).

    Date

    2006

    Cote

    2383W39 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2006 (lettres Gr à S).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  48. Résultat n°48

    2006 (lettres F à Ge).

    Date

    2006

    Cote

    2383W38 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2006 (lettres F à Ge).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  49. Résultat n°49

    2006 (lettres B à D).

    Date

    2006

    Cote

    2383W37 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2006 (lettres B à D).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  50. Résultat n°50

    2005-2006 (Société Eurorénovation, Paulmy).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2383W36 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2005-2006 (Société Eurorénovation, Paulmy).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  51. Résultat n°51

    2005 (lettres Bol à W).

    Date

    2005

    Cote

    2383W35 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2005 (lettres Bol à W).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  52. Résultat n°52

    2005 (lettres A à Bod).

    Date

    2005

    Cote

    2383W34 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2005 (lettres A à Bod).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  53. Résultat n°53

    2003-2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2383W33 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2003-2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  54. Résultat n°54

    2004-2008.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2383W32 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Relevés des conclusions
    • 2004-2008.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  55. Résultat n°55

    Lettres T à V.

    Date

    2007

    Cote

    2383W31 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Infractions au Code du travail
    • Procès-verbaux (liaison avec le parquet)
    • Lettres T à V.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  56. Résultat n°56

    Lettres R à S.

    Date

    2007

    Cote

    2383W30 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Infractions au Code du travail
    • Procès-verbaux (liaison avec le parquet)
    • Lettres R à S.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  57. Résultat n°57

    Lettres C à P.

    Date

    2007

    Cote

    2383W29 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Infractions au Code du travail
    • Procès-verbaux (liaison avec le parquet)
    • Lettres C à P.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  58. Résultat n°58

    Sociétés, lettres A à B.

    Date

    2007

    Cote

    2383W28 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Infractions au Code du travail
    • Procès-verbaux (liaison avec le parquet)
    • Sociétés, lettres A à B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  59. Résultat n°59

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    2383W27 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Participation des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2003.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  60. Résultat n°60

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    2383W26 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Participation des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2002.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  61. Résultat n°61

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    2383W25 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Participation des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  62. Résultat n°62

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    2383W24 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Participation des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2000.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  63. Résultat n°63

    2008 (sociétés lettres Si à V).

    Date

    2008

    Cote

    2383W23 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2008 (sociétés lettres Si à V).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  64. Résultat n°64

    2008 (sociétés lettres Of à Se).

    Date

    2008

    Cote

    2383W22 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2008 (sociétés lettres Of à Se).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  65. Résultat n°65

    2008 (sociétés, lettres J à Ok).

    Date

    2008

    Cote

    2383W21 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2008 (sociétés, lettres J à Ok).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  66. Résultat n°66

    2008 (sociétés, lettres E à I).

    Date

    2008

    Cote

    2383W20 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2008 (sociétés, lettres E à I).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  67. Résultat n°67

    2008 (sociétés lettres Bu à D).

    Date

    2008

    Cote

    2383W19 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2008 (sociétés lettres Bu à D).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  68. Résultat n°68

    2008 (sociétés, lettres A à Bo).

    Date

    2008

    Cote

    2383W18 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2008 (sociétés, lettres A à Bo).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  69. Résultat n°69

    2007 (sociétés, lettres Py à W).

    Date

    2007

    Cote

    2383W17 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2007 (sociétés, lettres Py à W).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  70. Résultat n°70

    2007 (sociétés, lettres H à Pu).

    Date

    2007

    Cote

    2383W16 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2007 (sociétés, lettres H à Pu).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  71. Résultat n°71

    2007 (sociétés, lettres B à G).

    Date

    2007

    Cote

    2383W15 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2007 (sociétés, lettres B à G).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  72. Résultat n°72

    2005-2006, 2007 (sociétés lettre A).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2383W14 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2005-2006, 2007 (sociétés lettre A).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  73. Résultat n°73

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    2383W13 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Epargne salariale
    • Intéressement des salariés aux bénéfices de l'entreprise...
    • 2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  74. Résultat n°74

    EDF, Tours (1997-2003).

    Date

    1997-2003

    Cote

    2383W12 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Conventions (R.T.T.)
    • EDF, Tours (1997-2003).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  75. Résultat n°75

    - EDF, Avoine (1998-2004).

    Date

    1998-2004

    Cote

    2383W11 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Conventions (R.T.T.)
    • - EDF, Avoine (1998-2004).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  76. Résultat n°76

    2003 (sociétés de O à W).

    Date

    2003

    Cote

    2383W10 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Conventions (R.T.T.)
    • 2003 (sociétés de O à W).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  77. Résultat n°77

    2003 (sociétés de Eg à No).

    Date

    2003

    Cote

    2383W9 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Conventions (R.T.T.)
    • 2003 (sociétés de Eg à No).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  78. Résultat n°78

    2003 (sociétés de A à Ed).

    Date

    2003

    Cote

    2383W8 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Conventions (R.T.T.)
    • 2003 (sociétés de A à Ed).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  79. Résultat n°79

    2002 (sociétés de Pfi à W).

    Date

    2002

    Cote

    2383W7 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Conventions (R.T.T.)
    • 2002 (sociétés de Pfi à W).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  80. Résultat n°80

    2002 (sociétés de Gau à Pfi).

    Date

    2002

    Cote

    2383W6 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Conventions (R.T.T.)
    • 2002 (sociétés de Gau à Pfi).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités