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2 471 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2420W14

    Date

    1997-2000

    Cote

    2420W14 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Aides incitatives R.T.T. (loi Aubry) : déclarations...
    • 2420W14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  2. Résultat n°2

    2420W14

    Date

    1997-2000

    Cote

    2420W14 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Réduction des cotisations (loi Fillon) : déclarations...
    • 2420W14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  3. Résultat n°3

    2420W14

    Date

    1997-2000

    Cote

    2420W14 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Aménagement et réduction du temps de travail (A.R.T.T.)
    • Loi Robien du 11/06/1996
    • 2420W14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  4. Résultat n°4

    2420W13

    Date

    2005

    Cote

    2420W13 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Cotisations patronales en zone de revitalisation rurale...
    • 2420W13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  5. Résultat n°5

    2420W12

    Date

    2005

    Cote

    2420W12 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Cotisations patronales en zone de revitalisation rurale...
    • 2420W12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  6. Résultat n°6

    2420W11

    Date

    1999-2004

    Cote

    2420W11 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Allocations temporaires dégressives
    • 2420W11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  7. Résultat n°7

    2420W10

    Date

    2002-2004

    Cote

    2420W10 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Préretraite progressive
    • 2420W10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  8. Résultat n°8

    2420W9

    Date

    2001-2004

    Cote

    2420W9 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Fonds national de l'emploi (FNE)
    • Conventions d'allocation spéciale
    • Allocation spéciale : conventions
    • 2420W9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  9. Résultat n°9

    2420W8

    Date

    2005

    Cote

    2420W8 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  10. Résultat n°10

    2420W7

    Date

    2005

    Cote

    2420W7 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  11. Résultat n°11

    2420W6

    Date

    2005

    Cote

    2420W6 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  12. Résultat n°12

    2420W5

    Date

    2005

    Cote

    2420W5 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  13. Résultat n°13

    2420W4

    Date

    2005

    Cote

    2420W4 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  14. Résultat n°14

    2420W3

    Date

    2005

    Cote

    2420W3 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  15. Résultat n°15

    2420W2

    Date

    2005

    Cote

    2420W2 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  16. Résultat n°16

    2420W1

    Date

    2005

    Cote

    2420W1 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Aides aux entreprises
    • Mesures d'alternance
    • Contrat de professionnalisation
    • 2420W1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  17. Résultat n°17

    Ta à Z.

    Date

    2009

    Cote

    2394W21 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Ta à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  18. Résultat n°18

    Sa à St.

    Date

    2009

    Cote

    2394W20 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Sa à St.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  19. Résultat n°19

    Ra à Ro.

    Date

    2009

    Cote

    2394W19 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Ra à Ro.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  20. Résultat n°20

    Pe à Q.

    Date

    2009

    Cote

    2394W18 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Pe à Q.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  21. Résultat n°21

    Mu à Pa.

    Date

    2009

    Cote

    2394W17 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Mu à Pa.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  22. Résultat n°22

    Ma à Ms.

    Date

    2009

    Cote

    2394W16 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Ma à Ms.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  23. Résultat n°23

    Le à Lu.

    Date

    2009

    Cote

    2394W15 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Le à Lu.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  24. Résultat n°24

    K à La.

    Date

    2009

    Cote

    2394W14 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • K à La.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  25. Résultat n°25

    H à J.

    Date

    2009

    Cote

    2394W13 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • H à J.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  26. Résultat n°26

    Go à Guy.

    Date

    2009

    Cote

    2394W12 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Go à Guy.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  27. Résultat n°27

    G à Gl.

    Date

    2009

    Cote

    2394W11 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • G à Gl.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  28. Résultat n°28

    E à F.

    Date

    2009

    Cote

    2394W10 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • E à F.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  29. Résultat n°29

    Di à Du.

    Date

    2009

    Cote

    2394W9 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Di à Du.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  30. Résultat n°30

    D à De.

    Date

    2009

    Cote

    2394W8 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • D à De.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  31. Résultat n°31

    Co à Cu.

    Date

    2009

    Cote

    2394W7 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Co à Cu.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  32. Résultat n°32

    C à Cl.

    Date

    2009

    Cote

    2394W6 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • C à Cl.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  33. Résultat n°33

    Bouh à Bur.

    Date

    2009

    Cote

    2394W5 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Bouh à Bur.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  34. Résultat n°34

    Bes à Bouc.

    Date

    2009

    Cote

    2394W4 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Bes à Bouc.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  35. Résultat n°35

    B à Ber.

    Date

    2009

    Cote

    2394W3 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • B à Ber.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  36. Résultat n°36

    Av à Az.

    Date

    2009

    Cote

    2394W2 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • Av à Az.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  37. Résultat n°37

    A à Au.

    Date

    2009

    Cote

    2394W1 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Emploi et formation
    • Service du contrôle de la recherche d'emploi (SCRE)
    • Exclusion du bénéfice des allocations de chômage :...
    • 2009
    • A à Au.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  38. Résultat n°38

    Arrêtés préfectoraux (2007), arrêtés municipaux (1998-2007).

    Date

    1998-2007

    Cote

    2383W47 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Dérogations ou autorisations des entreprises
    • Dérogations préfectorales
    • Arrêtés préfectoraux (2007), arrêtés municipaux (1998-2007).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  39. Résultat n°39

    Arrêtés préfectoraux (2007), arrêtés municipaux (1998-2007).

    Date

    1998-2007

    Cote

    2383W47 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Dérogations ou autorisations des entreprises
    • Dérogations municipales
    • Arrêtés préfectoraux (2007), arrêtés municipaux (1998-2007).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités

  40. Résultat n°40

    2008 (lettres R à W).

    Date

    2008

    Cote

    2383W46 (Cote)

    • Contexte : W - Travail et emploi (Indre-et-Loire), 1936-2011

    • Travail
    • Section centrale du travail (SCT)
    • Réglementation du travail
    • Répression du travail illégal
    • Comité opérationnel de lutte contre le travail illégal...
    • Procès-verbaux d'infractions et pièces annexes
    • 2008 (lettres R à W).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités