Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

Résultat n°1
Eboulements de côteaux. - Constatation de l'état de catastrophe naturelle : avis de la direction régionale de l'industrie et de la recherche, avis de la commission interministérielle, dossiers par communes.

Cote

1201W157 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Eboulements de côteaux. - Constatation de l'état de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°2
Saint-Cyr ; Azay-sur-Cher ; Vernou ; Noizay ; Montbazon ; Vouvray ; Braye-Marcilly.

Date

1980-1983

Cote

1201W156 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
- Saint-Cyr ; Azay-sur-Cher ; Vernou ; Noizay ; Montbazon...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°3
Monts ; Cormery ; Neuillé-Pont-Pierre ; Château-Renault ; Céré-la-Ronde ; Morand ; Dame-Marie-les-Bois ; Neuvy-le-Roi ; Saint-Cyr-Fondettes-Luynes.

Date

1980-1983

Cote

1201W155 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
- Monts ; Cormery ; Neuillé-Pont-Pierre ; Château-Renault...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°4
Amboise nord ; Bléré ; Château-la-Vallière, Savigné-sur-Lathan ; Montbazon.

Date

1980-1983

Cote

1201W154 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
- Amboise nord ; Bléré ; Château-la-Vallière, Savigné-sur-Lathan...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°5
District urbain d'Amboise ; Château-la-Vallière ; Chargé ; Souvigny-Mosnes ; Amboise nord ; Bléré.

Date

1980-1983

Cote

1201W153 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
- District urbain d'Amboise ; Château-la-Vallière ; Chargé...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°6
Channay-Courcelles ; Noizay-Chançay ; gendarmerie de Bléré ; Joué-lès-Tours ; Neuillé-Pont-Pierre ; la Membrolle-sur-Choisille ; Monnaie.

Date

1980-1983

Cote

1201W152 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux à vocation multiple
- Channay-Courcelles ; Noizay-Chançay ; gendarmerie de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°7
Vallée du lys ; région de l'Escotais ; Montbazon-Veigné ; Amboise ; Bléré ; Braye-Marcilly.

Date

1980-1983

Cote

1201W151 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux à vocation multiple
- Vallée du lys ; région de l'Escotais ; Montbazon-Veigné...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°8
Ambillou-Pernay ; Saint-Avertin-Chambray ; région de Neuvy-le-Roi ; Château-Renault.

Date

1980-1983

Cote

1201W150 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux à vocation multiple
- Ambillou-Pernay ; Saint-Avertin-Chambray ; région de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°9
Villandry ; La Ville-aux-Dames ; Villedômer ; associations de drainage "la Gâtine", "la Chevrière", "l'Epine", "vergers d'Indre-et-Loire" ; association du curage de la Cisse "la Choisille".

Date

1980-1983

Cote

1201W149 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des associations foncières
- Villandry ; La Ville-aux-Dames ; Villedômer ; associations...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°10
Parçay-Meslay-Rochecorbon-Chanceaux ; Saint-Branchs ; Saint-Martin-le-Beau ; Sorigny-Monts-Villeperdue ; Sorigny périmètre complémentaire ; Sorigny ancien remembrement ; Souvigny ; Sublaines ; Truyes ; Veigné ; Véretz "prés" ; Véretz "terres".

Date

1980-1983

Cote

1201W148 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des associations foncières
- Parçay-Meslay-Rochecorbon-Chanceaux ; Saint-Branchs...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°11
Esvres-Chambray ; Fondettes nord ; Fondettes sud ; Nouzilly ; Limeray-Saint-Ouen-les-Vignes ; Monnaie-Crotelles ; Montlouis-sur-Loire ; Montreuil-en-Touraine ; Morand-Saint-Nicolas-des-Môtets ; Neuillé-le-Lierre-Reugny-Villedômer.

Date

1980-1983

Cote

1201W147 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des associations foncières
- Esvres-Chambray ; Fondettes nord ; Fondettes sud ;...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°12
Auzouer-en-Touraine ; Azay-sur-Cher ; Berthenay-Saint-Genouph ; Bléré ; Cangey ; Céré-la-Ronde ; Chançay ; Cigogné ; Courçay ; Cormery ; Druye.

Date

1980-1983

Cote

1201W146 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des associations foncières
- Auzouer-en-Touraine ; Azay-sur-Cher ; Berthenay-Saint-Genouph...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°13
Morand ; Neuillé-Pont-Pierre ; Neuvy-le-Roi ; Souvigny-Saint-Règle ; Villebourg-Bueil.

Date

1980-1983

Cote

1201W145 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Morand ; Neuillé-Pont-Pierre ; Neuvy-le-Roi ; Souvigny-Saint-Règle...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°14
Bléré-la-Croix ; le Boulay ; Château-la-Vallière ; Fondettes-Luynes ; Civray-Francueil ; Hommes.

Date

1980-1983

Cote

1201W144 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux d'électrification
- Bléré-la-Croix ; le Boulay ; Château-la-Vallière ;...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°15
Destruction OM Tours est ; curage de la Brenne ; aménagement et entretien du ruisseau d'Epeigné ; curage de la Bresme ; curage du Cher canalisé de Bléré ; curage du petit Cher ; entretien de la Choisille ; traitement OM Château-la-Vallière.

Date

1980-1983

Cote

1201W143 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux d'assainissement et de curage...
- Destruction OM Tours est ; curage de la Brenne ; aménagement...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°16
Bassin du Savignéen ; assainissement zone sud du Cher ; traitement OM Joué-lès-Tours ; enlèvement OM Rochecorbon-Parçay-Meslay ; assainissement Cangey-Limeray ; assainissement Civray-Chenonceaux-Chisseaux-Francueil ; assainissement Chanceaux-Cérelles.

Date

1980-1983

Cote

1201W142 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux d'assainissement et de curage...
- Bassin du Savignéen ; assainissement zone sud du Cher...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°17
Semblancay-Charentilly-Saint-Antoine-du-Rocher ; Marray-vallée de la Claise ; Vouvray-Vernou ; Neuillé-le-Lierre-Villedômer-Auzouer ; Bueil-Villebourg.

Date

1980-1983

Cote

1201W141 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable
- Semblancay-Charentilly-Saint-Antoine-du-Rocher ; Marray-vallée...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°18
Notre-Dame d'Oé-Chanceaux-Cérelles ; Reugny-Chançay ; Rochecorbon-Parçay-Meslay ; Saint-Laurent-de-Lin-Lublé ; Saint-Nicolas-des-Môtets ; Savonnières-Villandry-Druye.

Date

1980-1983

Cote

1201W140 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable
- Notre-Dame d'Oé-Chanceaux-Cérelles ; Reugny-Chançay...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°19
Azay-sur-Cher-Véretz ; Braye-sur-Maulne ; La Croix-en-Touraine-Civray-Dierre ; Channay-Rillé-Courcelles ; Céré-Epeigné-les-Bois ; Couesmes-Villiers-au-Bouin-Brèches ; Fondettes-Luynes ; Nazelles-Négron et environs.

Date

1980-1983

Cote

1201W139 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des syndicats intercommunaux
- Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable
- Azay-sur-Cher-Véretz ; Braye-sur-Maulne ; La Croix-en-Touraine-Civray-Dierre...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°20
Communes de Villedômer à Vouvray.

Date

1980-1983

Cote

1201W138 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Villedômer à Vouvray.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°21
Communes de Vernou-sur-Brenne à Villebourg.

Date

1980-1983

Cote

1201W137 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Vernou-sur-Brenne à Villebourg.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°22
Communes de Sublaines à Véretz.

Date

1980-1983

Cote

1201W136 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Sublaines à Véretz.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°23
Communes de Sonzay à Souvigny-de-Touraine.

Date

1980-1983

Cote

1201W135 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Sonzay à Souvigny-de-Touraine.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°24
Communes de Saunay à Semblancay.

Date

1980-1983

Cote

1201W134 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Saunay à Semblancay.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°25
Communes de Saint-Pierre-des-Corps à Saint-Roch.

Date

1980-1983

Cote

1201W133 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Saint-Pierre-des-Corps à Saint-Roch.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°26
Communes de Saint-Martin-le-Beau à Saint-Paterne-Racan.

Date

1980-1983

Cote

1201W132 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Saint-Martin-le-Beau à Saint-Paterne-Racan.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°27
Communes de Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Laurent-en-Gâtines.

Date

1980-1983

Cote

1201W131 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Saint-Etienne-de-Chigny à Saint-Laurent-en-Gâtines.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°28
1201W130

Date

1980-1983

Cote

1201W130 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
- 1201W130
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°29
1201W129

Date

1980-1983

Cote

1201W129 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
- 1201W129
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°30
Communes de Saint-Avertin à Saint-Branchs.

Date

1980-1983

Cote

1201W128 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Saint-Avertin à Saint-Branchs.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°31
Communes de Rochecorbon à Saint-Aubin-le-Dépeint.

Date

1980-1983

Cote

1201W127 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Rochecorbon à Saint-Aubin-le-Dépeint.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°32
Communes de Rillé à La Riche.

Date

1980-1983

Cote

1201W126 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Rillé à La Riche.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°33
Communes de Pernay à Reugny.

Date

1980-1983

Cote

1201W125 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Pernay à Reugny.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°34
Communes de Noizay à Parçay-Meslay.

Date

1980-1983

Cote

1201W124 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Noizay à Parçay-Meslay.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°35
Communes de Neuillé-le-Lierre à Neuvy-le-Roi.

Date

1980-1983

Cote

1201W123 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Neuillé-le-Lierre à Neuvy-le-Roi.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°36
Communes de Monts à Nazelles-Négron.

Date

1980-1983

Cote

1201W122 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Monts à Nazelles-Négron.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°37
Communes de Montbazon à Montreuil.

Date

1980-1983

Cote

1201W121 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Montbazon à Montreuil.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°38
Communes de Marray à Monnaie.

Date

1980-1983

Cote

1201W120 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Marray à Monnaie.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°39
Communes de Lussault à Marcilly-sur-Maulne.

Date

1980-1983

Cote

1201W119 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Lussault à Marcilly-sur-Maulne.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°40
Communes de Larçay à Lublé.

Date

1980-1983

Cote

1201W118 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Larçay à Lublé.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°41
1201W117

Date

1980-1983

Cote

1201W117 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Commune de Joué-lès-Tours
- 1201W117
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°42
1201W116

Date

1980-1983

Cote

1201W116 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Commune de Joué-lès-Tours
- 1201W116
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°43
Communes de Fondettes à Hommes.

Date

1980-1983

Cote

1201W115 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Fondettes à Hommes.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°44
Communes d'Epeigné-les-Bois à La Ferrière.

Date

1980-1983

Cote

1201W114 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes d'Epeigné-les-Bois à La Ferrière.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°45
Communes de Chargé à Chemillé-sur-Dême.

Date

1980-1983

Cote

1201W113 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Chargé à Chemillé-sur-Dême.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°46
Communes de Chançay à Charentilly.

Date

1980-1983

Cote

1201W112 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Chançay à Charentilly.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°47
Communes de Chenonceaux à Civray.

Date

1980-1983

Cote

1201W111 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Chenonceaux à Civray.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°48
Communes de Couesmes à Cormery.

Date

1980-1983

Cote

1201W110 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Couesmes à Cormery.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°49
Communes de La Croix-en-Touraine à Druye.

Date

1980-1983

Cote

1201W109 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de La Croix-en-Touraine à Druye.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°50
Communes de Cangey à Cérelles.

Date

1980-1983

Cote

1201W108 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Cangey à Cérelles.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°51
Communes du Boulay et Bueil.

Date

1980-1983

Cote

1201W107 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes du Boulay et Bueil.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°52
Communes de Ballan-Miré à Bléré.

Date

1980-1983

Cote

1201W106 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes de Ballan-Miré à Bléré.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°53
Communes d'Athée-sur-Cher à Azay-sur-Cher.

Date

1980-1983

Cote

1201W105 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes d'Athée-sur-Cher à Azay-sur-Cher.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°54
Communes d'Ambillou à Artannes.

Date

1980-1983

Cote

1201W104 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Finances locales
- Budgets des communes
- Communes d'Ambillou à Artannes.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°55
Salle des fêtes.

Date

1980-1983

Cote

1201W103 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Vouvray
- Salle des fêtes.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°56
Opérations foncières, voirie.

Date

1980-1983

Cote

1201W102 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Vouvray
- Opérations foncières, voirie.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°57
Commune de Villiers-au-Bouin.

Date

1980-1983

Cote

1201W101 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Villiers-au-Bouin.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°58
Communes de Villedômer et Villeperdue.

Date

1980-1983

Cote

1201W100 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Communes de Villedômer et Villeperdue.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°59
Commune de La Ville-aux-Dames.

Date

1980-1983

Cote

1201W99 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de La Ville-aux-Dames.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°60
Communes de Vernou et Villandry.

Date

1980-1983

Cote

1201W98 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Communes de Vernou et Villandry.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°61
Commune de Véretz.

Date

1980-1983

Cote

1201W97 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Véretz.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°62
Bâtiments.

Date

1980-1983

Cote

1201W96 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Veigné
- Bâtiments.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°63
Opérations foncières, voirie.

Date

1980-1983

Cote

1201W95 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Veigné
- Opérations foncières, voirie.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°64
Communes de Souvigné, Souvigny-de-Touraine, Sublaines et Truyes.

Date

1980-1983

Cote

1201W94 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Communes de Souvigné, Souvigny-de-Touraine, Sublaines...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°65
Commune de Sorigny.

Date

1980-1983

Cote

1201W93 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Sorigny.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°66
Communes de Saint-Roch, Saunay, Savigné-sur-Lathan, Savonnières et Sonzay.

Date

1980-1983

Cote

1201W92 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Communes de Saint-Roch, Saunay, Savigné-sur-Lathan,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°67
1201W91

Date

1980-1983

Cote

1201W91 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Saint-Pierre-des-Corps
- Bâtiments
- 1201W91
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°68
1201W90

Date

1980-1983

Cote

1201W90 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Saint-Pierre-des-Corps
- Bâtiments
- 1201W90
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°69
1201W89

Date

1980-1983

Cote

1201W89 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Saint-Pierre-des-Corps
- Opérations foncières, voirie
- 1201W89
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°70
1201W88

Date

1980-1983

Cote

1201W88 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Saint-Pierre-des-Corps
- Opérations foncières, voirie
- 1201W88
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°71
1201W87

Date

1980-1983

Cote

1201W87 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Saint-Paterne-Racan
- 1201W87
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°72
1201W86

Date

1980-1983

Cote

1201W86 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Saint-Paterne-Racan
- 1201W86
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°73
Communes de Saint-Nicolas-des-Motets et Saint-Ouen-les-Vignes.

Date

1980-1983

Cote

1201W85 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Communes de Saint-Nicolas-des-Motets et Saint-Ouen-les-Vignes.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°74
Communes de Saint-Genouph, Saint-Laurent-du-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines et Saint-Martin-le-Beau.

Date

1980-1983

Cote

1201W84 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Communes de Saint-Genouph, Saint-Laurent-du-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines...
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°75
Commune de Saint-Etienne-de-Chigny.

Date

1980-1983

Cote

1201W83 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Saint-Etienne-de-Chigny.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°76
Bâtiments.

Date

1980-1983

Cote

1201W82 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
- Bâtiments.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°77
1201W81

Date

1980-1983

Cote

1201W81 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
- Centre de loisirs
- 1201W81
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°78
1201W80

Date

1980-1983

Cote

1201W80 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
- Centre de loisirs
- 1201W80
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°79
Voirie, bâtiments.

Date

1980-1983

Cote

1201W79 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
- Voirie, bâtiments.
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)
Résultat n°80
1201W78

Date

1980-1983

Cote

1201W78 (Cote)
- Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)
- Contrôle de légalité
- Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
- Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
- Voirie
- 1201W78
Producteur :

Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

Résultats de la recherche

Eboulements de côteaux. - Constatation de l'état de catastrophe naturelle : avis de la direction régionale de l'industrie et de la recherche, avis de la commission interministérielle, dossiers par communes.

Cote

Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

Producteur :

Saint-Cyr ; Azay-sur-Cher ; Vernou ; Noizay ; Montbazon ; Vouvray ; Braye-Marcilly.

Date

Cote

Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

Producteur :

Monts ; Cormery ; Neuillé-Pont-Pierre ; Château-Renault ; Céré-la-Ronde ; Morand ; Dame-Marie-les-Bois ; Neuvy-le-Roi ; Saint-Cyr-Fondettes-Luynes.

Date

Cote

Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

Producteur :

Amboise nord ; Bléré ; Château-la-Vallière, Savigné-sur-Lathan ; Montbazon.

Date

Cote

Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

Producteur :

District urbain d'Amboise ; Château-la-Vallière ; Chargé ; Souvigny-Mosnes ; Amboise nord ; Bléré.

Date

Cote

Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

Producteur :

Channay-Courcelles ; Noizay-Chançay ; gendarmerie de Bléré ; Joué-lès-Tours ; Neuillé-Pont-Pierre ; la Membrolle-sur-Choisille ; Monnaie.

Date

Cote

Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

Producteur :

Vallée du lys ; région de l'Escotais ; Montbazon-Veigné ; Amboise ; Bléré ; Braye-Marcilly.

Date

Cote

Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

Producteur :

Ambillou-Pernay ; Saint-Avertin-Chambray ; région de Neuvy-le-Roi ; Château-Renault.

Date

Cote

Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

Producteur :

Villandry ; La Ville-aux-Dames ; Villedômer ; associations de drainage "la Gâtine", "la Chevrière", "l'Epine", "vergers d'Indre-et-Loire" ; association du curage de la Cisse "la Choisille".

Date

Cote

Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

Producteur :

Parçay-Meslay-Rochecorbon-Chanceaux ; Saint-Branchs ; Saint-Martin-le-Beau ; Sorigny-Monts-Villeperdue ; Sorigny périmètre complémentaire ; Sorigny ancien remembrement ; Souvigny ; Sublaines ; Truyes ; Veigné ; Véretz "prés" ; Véretz "terres".

Date

Cote

Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

Producteur :

Esvres-Chambray ; Fondettes nord ; Fondettes sud ; Nouzilly ; Limeray-Saint-Ouen-les-Vignes ; Monnaie-Crotelles ; Montlouis-sur-Loire ; Montreuil-en-Touraine ; Morand-Saint-Nicolas-des-Môtets ; Neuillé-le-Lierre-Reugny-Villedômer.

Date

Cote

Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

Producteur :

Auzouer-en-Touraine ; Azay-sur-Cher ; Berthenay-Saint-Genouph ; Bléré ; Cangey ; Céré-la-Ronde ; Chançay ; Cigogné ; Courçay ; Cormery ; Druye.

Date

Cote

Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

Producteur :

Morand ; Neuillé-Pont-Pierre ; Neuvy-le-Roi ; Souvigny-Saint-Règle ; Villebourg-Bueil.

Date

Cote

Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

Producteur :

Bléré-la-Croix ; le Boulay ; Château-la-Vallière ; Fondettes-Luynes ; Civray-Francueil ; Hommes.

Date

Cote

Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

Producteur :

Destruction OM Tours est ; curage de la Brenne ; aménagement et entretien du ruisseau d'Epeigné ; curage de la Bresme ; curage du Cher canalisé de Bléré ; curage du petit Cher ; entretien de la Choisille ; traitement OM Château-la-Vallière.

Date

Cote

Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

Producteur :

Bassin du Savignéen ; assainissement zone sud du Cher ; traitement OM Joué-lès-Tours ; enlèvement OM Rochecorbon-Parçay-Meslay ; assainissement Cangey-Limeray ; assainissement Civray-Chenonceaux-Chisseaux-Francueil ; assainissement Chanceaux-Cérelles.

Date

Cote

Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

Producteur :