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157 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Eboulements de côteaux. - Constatation de l'état de catastrophe naturelle : avis de la direction régionale de l'industrie et de la recherche, avis de la commission interministérielle, dossiers par communes.

    Cote

    1201W157 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Eboulements de côteaux. - Constatation de l'état de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  2. Résultat n°2

    Saint-Cyr ; Azay-sur-Cher ; Vernou ; Noizay ; Montbazon ; Vouvray ; Braye-Marcilly.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W156 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
    • Saint-Cyr ; Azay-sur-Cher ; Vernou ; Noizay ; Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  3. Résultat n°3

    Monts ; Cormery ; Neuillé-Pont-Pierre ; Château-Renault ; Céré-la-Ronde ; Morand ; Dame-Marie-les-Bois ; Neuvy-le-Roi ; Saint-Cyr-Fondettes-Luynes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W155 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
    • Monts ; Cormery ; Neuillé-Pont-Pierre ; Château-Renault...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  4. Résultat n°4

    Amboise nord ; Bléré ; Château-la-Vallière, Savigné-sur-Lathan ; Montbazon.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W154 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
    • Amboise nord ; Bléré ; Château-la-Vallière, Savigné-sur-Lathan...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  5. Résultat n°5

    District urbain d'Amboise ; Château-la-Vallière ; Chargé ; Souvigny-Mosnes ; Amboise nord ; Bléré.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W153 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
    • District urbain d'Amboise ; Château-la-Vallière ; Chargé...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  6. Résultat n°6

    Channay-Courcelles ; Noizay-Chançay ; gendarmerie de Bléré ; Joué-lès-Tours ; Neuillé-Pont-Pierre ; la Membrolle-sur-Choisille ; Monnaie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W152 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple
    • Channay-Courcelles ; Noizay-Chançay ; gendarmerie de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  7. Résultat n°7

    Vallée du lys ; région de l'Escotais ; Montbazon-Veigné ; Amboise ; Bléré ; Braye-Marcilly.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W151 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple
    • Vallée du lys ; région de l'Escotais ; Montbazon-Veigné...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  8. Résultat n°8

    Ambillou-Pernay ; Saint-Avertin-Chambray ; région de Neuvy-le-Roi ; Château-Renault.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W150 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple
    • Ambillou-Pernay ; Saint-Avertin-Chambray ; région de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  9. Résultat n°9

    Villandry ; La Ville-aux-Dames ; Villedômer ; associations de drainage "la Gâtine", "la Chevrière", "l'Epine", "vergers d'Indre-et-Loire" ; association du curage de la Cisse "la Choisille".

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W149 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des associations foncières
    • Villandry ; La Ville-aux-Dames ; Villedômer ; associations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  10. Résultat n°10

    Parçay-Meslay-Rochecorbon-Chanceaux ; Saint-Branchs ; Saint-Martin-le-Beau ; Sorigny-Monts-Villeperdue ; Sorigny périmètre complémentaire ; Sorigny ancien remembrement ; Souvigny ; Sublaines ; Truyes ; Veigné ; Véretz "prés" ; Véretz "terres".

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W148 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des associations foncières
    • Parçay-Meslay-Rochecorbon-Chanceaux ; Saint-Branchs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  11. Résultat n°11

    Esvres-Chambray ; Fondettes nord ; Fondettes sud ; Nouzilly ; Limeray-Saint-Ouen-les-Vignes ; Monnaie-Crotelles ; Montlouis-sur-Loire ; Montreuil-en-Touraine ; Morand-Saint-Nicolas-des-Môtets ; Neuillé-le-Lierre-Reugny-Villedômer.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W147 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des associations foncières
    • Esvres-Chambray ; Fondettes nord ; Fondettes sud ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  12. Résultat n°12

    Auzouer-en-Touraine ; Azay-sur-Cher ; Berthenay-Saint-Genouph ; Bléré ; Cangey ; Céré-la-Ronde ; Chançay ; Cigogné ; Courçay ; Cormery ; Druye.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W146 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des associations foncières
    • Auzouer-en-Touraine ; Azay-sur-Cher ; Berthenay-Saint-Genouph...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  13. Résultat n°13

    Morand ; Neuillé-Pont-Pierre ; Neuvy-le-Roi ; Souvigny-Saint-Règle ; Villebourg-Bueil.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W145 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Morand ; Neuillé-Pont-Pierre ; Neuvy-le-Roi ; Souvigny-Saint-Règle...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  14. Résultat n°14

    Bléré-la-Croix ; le Boulay ; Château-la-Vallière ; Fondettes-Luynes ; Civray-Francueil ; Hommes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W144 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'électrification
    • Bléré-la-Croix ; le Boulay ; Château-la-Vallière ;...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  15. Résultat n°15

    Destruction OM Tours est ; curage de la Brenne ; aménagement et entretien du ruisseau d'Epeigné ; curage de la Bresme ; curage du Cher canalisé de Bléré ; curage du petit Cher ; entretien de la Choisille ; traitement OM Château-la-Vallière.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W143 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'assainissement et de curage...
    • Destruction OM Tours est ; curage de la Brenne ; aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  16. Résultat n°16

    Bassin du Savignéen ; assainissement zone sud du Cher ; traitement OM Joué-lès-Tours ; enlèvement OM Rochecorbon-Parçay-Meslay ; assainissement Cangey-Limeray ; assainissement Civray-Chenonceaux-Chisseaux-Francueil ; assainissement Chanceaux-Cérelles.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W142 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'assainissement et de curage...
    • Bassin du Savignéen ; assainissement zone sud du Cher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  17. Résultat n°17

    Semblancay-Charentilly-Saint-Antoine-du-Rocher ; Marray-vallée de la Claise ; Vouvray-Vernou ; Neuillé-le-Lierre-Villedômer-Auzouer ; Bueil-Villebourg.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W141 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable
    • Semblancay-Charentilly-Saint-Antoine-du-Rocher ; Marray-vallée...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  18. Résultat n°18

    Notre-Dame d'Oé-Chanceaux-Cérelles ; Reugny-Chançay ; Rochecorbon-Parçay-Meslay ; Saint-Laurent-de-Lin-Lublé ; Saint-Nicolas-des-Môtets ; Savonnières-Villandry-Druye.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W140 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable
    • Notre-Dame d'Oé-Chanceaux-Cérelles ; Reugny-Chançay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  19. Résultat n°19

    Azay-sur-Cher-Véretz ; Braye-sur-Maulne ; La Croix-en-Touraine-Civray-Dierre ; Channay-Rillé-Courcelles ; Céré-Epeigné-les-Bois ; Couesmes-Villiers-au-Bouin-Brèches ; Fondettes-Luynes ; Nazelles-Négron et environs.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W139 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable
    • Azay-sur-Cher-Véretz ; Braye-sur-Maulne ; La Croix-en-Touraine-Civray-Dierre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  20. Résultat n°20

    Communes de Villedômer à Vouvray.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W138 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Villedômer à Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)