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157 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1201W1

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W1 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune d'Amboise
    • Opérations foncières
    • 1201W1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  2. Résultat n°2

    1201W2

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W2 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune d'Amboise
    • Opérations foncières
    • 1201W2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  3. Résultat n°3

    Voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W3 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune d'Amboise
    • Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  4. Résultat n°4

    Bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W4 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune d'Amboise
    • Bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  5. Résultat n°5

    Communes d'Autrèche, Azay-sur-Cher et Auzouer.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W5 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes d'Autrèche, Azay-sur-Cher et Auzouer.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  6. Résultat n°6

    Commune de Ballan-Miré. - Voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W6 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Ballan-Miré. - Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  7. Résultat n°7

    Commune de Ballan-Miré. - Opérations foncières. Commune de Beaumont-la-Ronce.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W7 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Ballan-Miré. - Opérations foncières. Commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  8. Résultat n°8

    Communes de Berthenay, Bléré, Le Boulay, Braye-sur-Maulne et Bueil-en-Touraine.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W8 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Berthenay, Bléré, Le Boulay, Braye-sur-Maulne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  9. Résultat n°9

    Communes de Cangey, Céré-la-Ronde, Cérelles. Commune de Chambray-lès-Tours. - Opérations foncières.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W9 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Cangey, Céré-la-Ronde, Cérelles. Commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  10. Résultat n°10

    Opérations foncières et voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Chambray-lès-Tours (suite)
    • Opérations foncières et voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  11. Résultat n°11

    Voirie et bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Chambray-lès-Tours (suite)
    • Voirie et bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  12. Résultat n°12

    Centre de loisirs.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Chambray-lès-Tours (suite)
    • Centre de loisirs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  13. Résultat n°13

    Commune de Chançay.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W13 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Chançay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  14. Résultat n°14

    Communes de Chanceaux-sur-Choisille et Channay-sur-Lathan.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W14 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Chanceaux-sur-Choisille et Channay-sur-Lathan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  15. Résultat n°15

    Communes de Charentilly et Chargé.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W15 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Charentilly et Chargé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  16. Résultat n°16

    Commune de Château-la-Vallière. Commune de Château-Renault. - Opérations foncières et voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W16 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Château-la-Vallière. Commune de Château-Renault....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  17. Résultat n°17

    1201W17

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W17 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Château-Renault, bâtiments
    • 1201W17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  18. Résultat n°18

    1201W18

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W18 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Château-Renault, bâtiments
    • 1201W18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  19. Résultat n°19

    Communes de Chemillé-sur-Dême, Chenonceaux, Chisseaux, Cigogné et Civray-de-Touraine.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W19 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Chemillé-sur-Dême, Chenonceaux, Chisseaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  20. Résultat n°20

    Communes de Couesmes, Courçay, Cormery, La Croix-en-Touraine et Crotelles.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W20 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Couesmes, Courçay, Cormery, La Croix-en-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  21. Résultat n°21

    Communes de Dame-Marie-les-Bois, Dierre, Druye, Epeigné-les-Bois, Epeigné-sur-Dême. Commune d'Esvres-sur-Indre. - Opérations foncières et voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W21 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Dame-Marie-les-Bois, Dierre, Druye, Epeigné-les-Bois,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  22. Résultat n°22

    Commune d'Esvres. - Voirie et bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W22 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune d'Esvres. - Voirie et bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  23. Résultat n°23

    Commune de La Ferrière. Commune de Fondettes. - Opérations foncières et voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W23 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de La Ferrière. Commune de Fondettes. - Opérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  24. Résultat n°24

    1201W24

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W24 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Fondettes, bâtiments
    • 1201W24

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  25. Résultat n°25

    1201W25

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W25 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Fondettes, bâtiments
    • 1201W25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  26. Résultat n°26

    Communes de Francueil, les Hermites et Hommes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W26 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Francueil, les Hermites et Hommes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  27. Résultat n°27

    Opérations foncières, voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W27 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Opérations foncières, voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  28. Résultat n°28

    1201W28

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W28 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Voirie
    • 1201W28

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  29. Résultat n°29

    1201W29

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W29 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Voirie
    • 1201W29

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  30. Résultat n°30

    1201W30

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W30 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Voirie
    • 1201W30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  31. Résultat n°31

    Bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W31 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  32. Résultat n°32

    Centre de loisirs de la Borde.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W32 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Centre de loisirs de la Borde.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  33. Résultat n°33

    Centre social et garderie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W33 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Centre social et garderie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  34. Résultat n°34

    1201W34

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W34 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Groupes scolaires
    • 1201W34

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  35. Résultat n°35

    1201W35

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W35 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Groupes scolaires
    • 1201W35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  36. Résultat n°36

    Ecole de voile.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W36 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Ecole de voile.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  37. Résultat n°37

    Gymnase, église.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W37 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Gymnase, église.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  38. Résultat n°38

    Communes de Larçay et Limeray.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W38 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Larçay et Limeray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  39. Résultat n°39

    Communes de Louestault, Lussault, Luynes, Luzillé, Marcilly-sur-Maulne et Marray.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W39 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Louestault, Lussault, Luynes, Luzillé,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  40. Résultat n°40

    Commune de La Membrolle-sur-Choisille.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W40 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de La Membrolle-sur-Choisille.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  41. Résultat n°41

    Commune de Mettray.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W41 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Mettray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  42. Résultat n°42

    Communes de Monnaie et Monthodon.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W42 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Monnaie et Monthodon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  43. Résultat n°43

    1201W43

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W43 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Montbazon
    • 1201W43

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  44. Résultat n°44

    1201W44

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W44 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Montbazon
    • 1201W44

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  45. Résultat n°45

    1201W45

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W45 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Montlouis-sur-Loire
    • Opérations foncières
    • 1201W45

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  46. Résultat n°46

    1201W46

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W46 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Montlouis-sur-Loire
    • Opérations foncières
    • 1201W46

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  47. Résultat n°47

    Voirie, bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W47 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Montlouis-sur-Loire
    • Voirie, bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  48. Résultat n°48

    Opérations foncières.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W48 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Monts
    • Opérations foncières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  49. Résultat n°49

    Voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W49 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Monts
    • Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  50. Résultat n°50

    1201W50

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W50 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Monts
    • Bâtiments
    • 1201W50

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  51. Résultat n°51

    1201W51

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W51 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Monts
    • Bâtiments
    • 1201W51

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  52. Résultat n°52

    Communes de Morand, Mosnes et Nazelles-Négron. - Opérations foncières.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W52 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Morand, Mosnes et Nazelles-Négron. - Opérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  53. Résultat n°53

    Opérations foncières, voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W53 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Nazelles-Négron (suite)
    • Opérations foncières, voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  54. Résultat n°54

    Voirie, bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W54 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Nazelles-Négron (suite)
    • Voirie, bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  55. Résultat n°55

    Voirie, bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W55 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre
    • Voirie, bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  56. Résultat n°56

    Bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W56 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Neuillé-Pont-Pierre
    • Bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  57. Résultat n°57

    Communes de Neuville-sur-Brenne, Neuvy-le-Roi et Noizay.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W57 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Neuville-sur-Brenne, Neuvy-le-Roi et Noizay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  58. Résultat n°58

    Commune de Notre-Dame d'Oé.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W58 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Notre-Dame d'Oé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  59. Résultat n°59

    Commune de Nouzilly.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W59 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Nouzilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  60. Résultat n°60

    Commune de Parçay-Meslay.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W60 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Parçay-Meslay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  61. Résultat n°61

    Communes de Pernay, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan et Reugny.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W61 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Pernay, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  62. Résultat n°62

    Commune de La Riche. - Opérations foncières.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W62 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de La Riche. - Opérations foncières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  63. Résultat n°63

    Commune de La Riche. - Voirie et bâtiments. Commune de Rillé. - Opérations foncières, voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W63 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de La Riche. - Voirie et bâtiments. Commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  64. Résultat n°64

    1201W64

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W64 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Rillé (suite)
    • 1201W64

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  65. Résultat n°65

    1201W65

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W65 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Rillé (suite)
    • 1201W65

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  66. Résultat n°66

    Commune de Rochecorbon.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W66 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Rochecorbon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  67. Résultat n°67

    Commune de Rouziers-de-Touraine.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W67 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Rouziers-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  68. Résultat n°68

    Communes de Saint-Antoine-du-Rocher et Saint-Aubin-le-Dépeint. Commune de Saint-Avertin. - Opérations foncières.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W68 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Saint-Antoine-du-Rocher et Saint-Aubin-le-Dépeint....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  69. Résultat n°69

    Opérations foncières, voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W69 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Avertin (suite)
    • Opérations foncières, voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  70. Résultat n°70

    1201W70

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W70 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Avertin (suite)
    • Voirie
    • 1201W70

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  71. Résultat n°71

    1201W71

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W71 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Avertin (suite)
    • Voirie
    • 1201W71

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  72. Résultat n°72

    Château de Cangé.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W72 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Avertin (suite)
    • Château de Cangé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  73. Résultat n°73

    Bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W73 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Avertin (suite)
    • Bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  74. Résultat n°74

    Communes de Saint-Branchs et Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W74 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Saint-Branchs et Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  75. Résultat n°75

    Opérations foncières.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W75 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
    • Opérations foncières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  76. Résultat n°76

    1201W76

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W76 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
    • Voirie
    • 1201W76

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  77. Résultat n°77

    1201W77

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W77 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
    • Voirie
    • 1201W77

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  78. Résultat n°78

    1201W78

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W78 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
    • Voirie
    • 1201W78

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  79. Résultat n°79

    Voirie, bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W79 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
    • Voirie, bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  80. Résultat n°80

    1201W80

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W80 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
    • Centre de loisirs
    • 1201W80

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)