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  • 1

    Communes de Chançay à Charentilly.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W112 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Chançay à Charentilly.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 2

    Monts ; Cormery ; Neuillé-Pont-Pierre ; Château-Renault ; Céré-la-Ronde ; Morand ; Dame-Marie-les-Bois ; Neuvy-le-Roi ; Saint-Cyr-Fondettes-Luynes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W155 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
    • Monts ; Cormery ; Neuillé-Pont-Pierre ; Château-Renault...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 3

    Communes de Fondettes à Hommes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W115 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Fondettes à Hommes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 4

    Communes de Francueil, les Hermites et Hommes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W26 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Francueil, les Hermites et Hommes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 5

    Communes de Saint-Genouph, Saint-Laurent-du-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines et Saint-Martin-le-Beau.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W84 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Saint-Genouph, Saint-Laurent-du-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 6

    Voirie, bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W47 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Montlouis-sur-Loire
    • Voirie, bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 7

    Communes de Dame-Marie-les-Bois, Dierre, Druye, Epeigné-les-Bois, Epeigné-sur-Dême. Commune d'Esvres-sur-Indre. - Opérations foncières et voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W21 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Dame-Marie-les-Bois, Dierre, Druye, Epeigné-les-Bois,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 8

    1201W78

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W78 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
    • Voirie
    • 1201W78

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 9

    1201W87

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W87 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Paterne-Racan
    • 1201W87

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 10

    1201W25

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W25 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Fondettes, bâtiments
    • 1201W25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 11

    Opérations foncières, voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W95 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Veigné
    • Opérations foncières, voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 12

    Communes de Saint-Martin-le-Beau à Saint-Paterne-Racan.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W132 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Saint-Martin-le-Beau à Saint-Paterne-Racan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 13

    Communes de Saint-Branchs et Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W74 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Saint-Branchs et Saint-Christophe-sur-le-Nais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 14

    Château de Cangé.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W72 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Avertin (suite)
    • Château de Cangé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 15

    Communes d'Ambillou à Artannes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W104 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes d'Ambillou à Artannes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 16

    Destruction OM Tours est ; curage de la Brenne ; aménagement et entretien du ruisseau d'Epeigné ; curage de la Bresme ; curage du Cher canalisé de Bléré ; curage du petit Cher ; entretien de la Choisille ; traitement OM Château-la-Vallière.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W143 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'assainissement et de curage...
    • Destruction OM Tours est ; curage de la Brenne ; aménagement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 17

    Communes de Souvigné, Souvigny-de-Touraine, Sublaines et Truyes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W94 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Souvigné, Souvigny-de-Touraine, Sublaines...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 18

    1201W91

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W91 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Pierre-des-Corps
    • Bâtiments
    • 1201W91

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 19

    Commune de Notre-Dame d'Oé.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W58 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Notre-Dame d'Oé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 20

    Villandry ; La Ville-aux-Dames ; Villedômer ; associations de drainage "la Gâtine", "la Chevrière", "l'Epine", "vergers d'Indre-et-Loire" ; association du curage de la Cisse "la Choisille".

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W149 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des associations foncières
    • Villandry ; La Ville-aux-Dames ; Villedômer ; associations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 21

    1201W35

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W35 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Groupes scolaires
    • 1201W35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 22

    Bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W73 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Avertin (suite)
    • Bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 23

    Centre de loisirs.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Chambray-lès-Tours (suite)
    • Centre de loisirs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 24

    Notre-Dame d'Oé-Chanceaux-Cérelles ; Reugny-Chançay ; Rochecorbon-Parçay-Meslay ; Saint-Laurent-de-Lin-Lublé ; Saint-Nicolas-des-Môtets ; Savonnières-Villandry-Druye.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W140 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable
    • Notre-Dame d'Oé-Chanceaux-Cérelles ; Reugny-Chançay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 25

    1201W86

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W86 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Saint-Paterne-Racan
    • 1201W86

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 26

    1201W1

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W1 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune d'Amboise
    • Opérations foncières
    • 1201W1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 27

    Centre social et garderie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W33 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Centre social et garderie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 28

    Commune de Rochecorbon.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W66 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Rochecorbon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 29

    Communes de Saint-Pierre-des-Corps à Saint-Roch.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W133 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Saint-Pierre-des-Corps à Saint-Roch.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 30

    Salle des fêtes.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W103 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Vouvray
    • Salle des fêtes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 31

    1201W18

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W18 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Château-Renault, bâtiments
    • 1201W18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 32

    1201W129

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W129 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
    • 1201W129

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 33

    Ecole de voile.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W36 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Joué-lès-Tours
    • Ecole de voile.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 34

    1201W2

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W2 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune d'Amboise
    • Opérations foncières
    • 1201W2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 35

    Communes de Ballan-Miré à Bléré.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W106 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Ballan-Miré à Bléré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 36

    Commune de La Ferrière. Commune de Fondettes. - Opérations foncières et voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W23 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de La Ferrière. Commune de Fondettes. - Opérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 37

    Communes de Villedômer et Villeperdue.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W100 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Villedômer et Villeperdue.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 38

    Saint-Cyr ; Azay-sur-Cher ; Vernou ; Noizay ; Montbazon ; Vouvray ; Braye-Marcilly.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W156 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des syndicats intercommunaux
    • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
    • Saint-Cyr ; Azay-sur-Cher ; Vernou ; Noizay ; Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 39

    Communes de Cangey à Cérelles.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W108 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des communes
    • Communes de Cangey à Cérelles.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  • 40

    Parçay-Meslay-Rochecorbon-Chanceaux ; Saint-Branchs ; Saint-Martin-le-Beau ; Sorigny-Monts-Villeperdue ; Sorigny périmètre complémentaire ; Sorigny ancien remembrement ; Souvigny ; Sublaines ; Truyes ; Veigné ; Véretz "prés" ; Véretz "terres".

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W148 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Finances locales
    • Budgets des associations foncières
    • Parçay-Meslay-Rochecorbon-Chanceaux ; Saint-Branchs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)