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157 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Communes de Chançay à Charentilly.
Cote
1201W112 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Chançay à Charentilly.
Résultat n°2

Monts ; Cormery ; Neuillé-Pont-Pierre ; Château-Renault ; Céré-la-Ronde ; Morand ; Dame-Marie-les-Bois ; Neuvy-le-Roi ; Saint-Cyr-Fondettes-Luynes.
Cote
1201W155 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
  • Monts ; Cormery ; Neuillé-Pont-Pierre ; Château-Renault...
Résultat n°3

Communes de Fondettes à Hommes.
Cote
1201W115 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Fondettes à Hommes.
Résultat n°4

Communes de Francueil, les Hermites et Hommes.
Cote
1201W26 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Francueil, les Hermites et Hommes.
Résultat n°5

Communes de Saint-Genouph, Saint-Laurent-du-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines et Saint-Martin-le-Beau.
Cote
1201W84 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Saint-Genouph, Saint-Laurent-du-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines...
Résultat n°6

Voirie, bâtiments.
Cote
1201W47 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Montlouis-sur-Loire
  • Voirie, bâtiments.
Résultat n°7

Communes de Dame-Marie-les-Bois, Dierre, Druye, Epeigné-les-Bois, Epeigné-sur-Dême. Commune d'Esvres-sur-Indre. - Opérations foncières et voirie.
Cote
1201W21 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Dame-Marie-les-Bois, Dierre, Druye, Epeigné-les-Bois,...
Résultat n°8

1201W78
Cote
1201W78 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
  • Voirie
  • 1201W78
Résultat n°9

1201W87
Cote
1201W87 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Paterne-Racan
  • 1201W87
Résultat n°10

1201W25
Cote
1201W25 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Fondettes, bâtiments
  • 1201W25
Résultat n°11

Opérations foncières, voirie.
Cote
1201W95 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Veigné
  • Opérations foncières, voirie.
Résultat n°12

Communes de Saint-Martin-le-Beau à Saint-Paterne-Racan.
Cote
1201W132 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Saint-Martin-le-Beau à Saint-Paterne-Racan.
Résultat n°13

Communes de Saint-Branchs et Saint-Christophe-sur-le-Nais.
Cote
1201W74 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Saint-Branchs et Saint-Christophe-sur-le-Nais.
Résultat n°14

Château de Cangé.
Cote
1201W72 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Avertin (suite)
  • Château de Cangé.
Résultat n°15

Communes d'Ambillou à Artannes.
Cote
1201W104 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes d'Ambillou à Artannes.
Résultat n°16

Destruction OM Tours est ; curage de la Brenne ; aménagement et entretien du ruisseau d'Epeigné ; curage de la Bresme ; curage du Cher canalisé de Bléré ; curage du petit Cher ; entretien de la Choisille ; traitement OM Château-la-Vallière.
Cote
1201W143 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux d'assainissement et de curage...
  • Destruction OM Tours est ; curage de la Brenne ; aménagement...
Résultat n°17

Communes de Souvigné, Souvigny-de-Touraine, Sublaines et Truyes.
Cote
1201W94 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Souvigné, Souvigny-de-Touraine, Sublaines...
Résultat n°18

1201W91
Cote
1201W91 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Pierre-des-Corps
  • Bâtiments
  • 1201W91
Résultat n°19

Commune de Notre-Dame d'Oé.
Cote
1201W58 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Notre-Dame d'Oé.
Résultat n°20

Villandry ; La Ville-aux-Dames ; Villedômer ; associations de drainage "la Gâtine", "la Chevrière", "l'Epine", "vergers d'Indre-et-Loire" ; association du curage de la Cisse "la Choisille".
Cote
1201W149 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des associations foncières
  • Villandry ; La Ville-aux-Dames ; Villedômer ; associations...
Résultat n°21

1201W35
Cote
1201W35 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Groupes scolaires
  • 1201W35
Résultat n°22

Bâtiments.
Cote
1201W73 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Avertin (suite)
  • Bâtiments.
Résultat n°23

Centre de loisirs.
Cote
1201W12 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Chambray-lès-Tours (suite)
  • Centre de loisirs.
Résultat n°24

Notre-Dame d'Oé-Chanceaux-Cérelles ; Reugny-Chançay ; Rochecorbon-Parçay-Meslay ; Saint-Laurent-de-Lin-Lublé ; Saint-Nicolas-des-Môtets ; Savonnières-Villandry-Druye.
Cote
1201W140 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux d'alimentation en eau potable
  • Notre-Dame d'Oé-Chanceaux-Cérelles ; Reugny-Chançay...
Résultat n°25

1201W86
Cote
1201W86 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Paterne-Racan
  • 1201W86
Résultat n°26

1201W1
Cote
1201W1 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune d'Amboise
  • Opérations foncières
  • 1201W1
Résultat n°27

Centre social et garderie.
Cote
1201W33 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Centre social et garderie.
Résultat n°28

Commune de Rochecorbon.
Cote
1201W66 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Rochecorbon.
Résultat n°29

Communes de Saint-Pierre-des-Corps à Saint-Roch.
Cote
1201W133 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Saint-Pierre-des-Corps à Saint-Roch.
Résultat n°30

Salle des fêtes.
Cote
1201W103 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Vouvray
  • Salle des fêtes.
Résultat n°31

1201W18
Cote
1201W18 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Château-Renault, bâtiments
  • 1201W18
Résultat n°32

1201W129
Cote
1201W129 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
  • 1201W129
Résultat n°33

Ecole de voile.
Cote
1201W36 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Joué-lès-Tours
  • Ecole de voile.
Résultat n°34

1201W2
Cote
1201W2 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune d'Amboise
  • Opérations foncières
  • 1201W2
Résultat n°35

Communes de Ballan-Miré à Bléré.
Cote
1201W106 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Ballan-Miré à Bléré.
Résultat n°36

Commune de La Ferrière. Commune de Fondettes. - Opérations foncières et voirie.
Cote
1201W23 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de La Ferrière. Commune de Fondettes. - Opérations...
Résultat n°37

Communes de Villedômer et Villeperdue.
Cote
1201W100 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Villedômer et Villeperdue.
Résultat n°38

Saint-Cyr ; Azay-sur-Cher ; Vernou ; Noizay ; Montbazon ; Vouvray ; Braye-Marcilly.
Cote
1201W156 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
  • Saint-Cyr ; Azay-sur-Cher ; Vernou ; Noizay ; Montbazon...
Résultat n°39

Communes de Cangey à Cérelles.
Cote
1201W108 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Cangey à Cérelles.
Résultat n°40

Parçay-Meslay-Rochecorbon-Chanceaux ; Saint-Branchs ; Saint-Martin-le-Beau ; Sorigny-Monts-Villeperdue ; Sorigny périmètre complémentaire ; Sorigny ancien remembrement ; Souvigny ; Sublaines ; Truyes ; Veigné ; Véretz "prés" ; Véretz "terres".
Cote
1201W148 (Cote)
 Date
1980-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des associations foncières
  • Parçay-Meslay-Rochecorbon-Chanceaux ; Saint-Branchs...