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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1201W112 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Chançay à Charentilly.
2
Cote
1201W155 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux de ramassage scolaire
  • Monts ; Cormery ; Neuillé-Pont-Pierre ; Château-Renault...
3
Cote
1201W115 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Fondettes à Hommes.
4
Cote
1201W26 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Francueil, les Hermites et Hommes.
5
Cote
1201W84 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Saint-Genouph, Saint-Laurent-du-Lin, Saint-Laurent-en-Gâtines...
6
Cote
1201W47 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Montlouis-sur-Loire
  • Voirie, bâtiments.
7
Cote
1201W21 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Dame-Marie-les-Bois, Dierre, Druye, Epeigné-les-Bois,...
8
Cote
1201W78 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Cyr-sur-Loire
  • Voirie
  • 1201W78
9
Cote
1201W87 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Paterne-Racan
  • 1201W87
10
Cote
1201W25 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Fondettes, bâtiments
  • 1201W25
11
Cote
1201W95 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Veigné
  • Opérations foncières, voirie.
12
Cote
1201W132 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes de Saint-Martin-le-Beau à Saint-Paterne-Racan.
13
Cote
1201W74 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Saint-Branchs et Saint-Christophe-sur-le-Nais.
14
Cote
1201W72 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Avertin (suite)
  • Château de Cangé.
15
Cote
1201W104 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des communes
  • Communes d'Ambillou à Artannes.
16
Cote
1201W143 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des syndicats intercommunaux
  • Syndicats intercommunaux d'assainissement et de curage...
  • Destruction OM Tours est ; curage de la Brenne ; aménagement...
17
Cote
1201W94 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Communes de Souvigné, Souvigny, Sublaines et Truyes.
18
Cote
1201W91 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Saint-Pierre-des-Corps
  • Bâtiments
  • 1201W91
19
Cote
1201W58 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
  • Commune de Notre-Dame d'Oé.
20
Cote
1201W149 (Cote)
Date
1980-1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Tours

  • Contrôle de légalité
  • Finances locales
  • Budgets des associations foncières
  • Villandry ; La Ville-aux-Dames ; Villedômer ; associations...