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157 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1201W1

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W1 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune d'Amboise
    • Opérations foncières
    • 1201W1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  2. Résultat n°2

    1201W2

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W2 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune d'Amboise
    • Opérations foncières
    • 1201W2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  3. Résultat n°3

    Voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W3 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune d'Amboise
    • Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  4. Résultat n°4

    Bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W4 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune d'Amboise
    • Bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  5. Résultat n°5

    Communes d'Autrèche, Azay-sur-Cher et Auzouer.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W5 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes d'Autrèche, Azay-sur-Cher et Auzouer.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  6. Résultat n°6

    Commune de Ballan-Miré. - Voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W6 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Ballan-Miré. - Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  7. Résultat n°7

    Commune de Ballan-Miré. - Opérations foncières. Commune de Beaumont-la-Ronce.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W7 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Ballan-Miré. - Opérations foncières. Commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  8. Résultat n°8

    Communes de Berthenay, Bléré, Le Boulay, Braye-sur-Maulne et Bueil-en-Touraine.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W8 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Berthenay, Bléré, Le Boulay, Braye-sur-Maulne...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  9. Résultat n°9

    Communes de Cangey, Céré-la-Ronde, Cérelles. Commune de Chambray-lès-Tours. - Opérations foncières.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W9 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Cangey, Céré-la-Ronde, Cérelles. Commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  10. Résultat n°10

    Opérations foncières et voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Chambray-lès-Tours (suite)
    • Opérations foncières et voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  11. Résultat n°11

    Voirie et bâtiments.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Chambray-lès-Tours (suite)
    • Voirie et bâtiments.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  12. Résultat n°12

    Centre de loisirs.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Chambray-lès-Tours (suite)
    • Centre de loisirs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  13. Résultat n°13

    Commune de Chançay.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W13 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Chançay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  14. Résultat n°14

    Communes de Chanceaux-sur-Choisille et Channay-sur-Lathan.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W14 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Chanceaux-sur-Choisille et Channay-sur-Lathan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  15. Résultat n°15

    Communes de Charentilly et Chargé.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W15 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Charentilly et Chargé.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  16. Résultat n°16

    Commune de Château-la-Vallière. Commune de Château-Renault. - Opérations foncières et voirie.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W16 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Château-la-Vallière. Commune de Château-Renault....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  17. Résultat n°17

    1201W17

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W17 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Château-Renault, bâtiments
    • 1201W17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  18. Résultat n°18

    1201W18

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W18 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Commune de Château-Renault, bâtiments
    • 1201W18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  19. Résultat n°19

    Communes de Chemillé-sur-Dême, Chenonceaux, Chisseaux, Cigogné et Civray-de-Touraine.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W19 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Chemillé-sur-Dême, Chenonceaux, Chisseaux,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)

  20. Résultat n°20

    Communes de Couesmes, Courçay, Cormery, La Croix-en-Touraine et Crotelles.

    Date

    1980-1983

    Cote

    1201W20 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Tours (1980-1983)

    • Contrôle de légalité
    • Travaux publics, voirie, opérations foncières et bâtiments
    • Communes de Couesmes, Courçay, Cormery, La Croix-en-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Tours)