Filtrer les résultats
Multimédias
  • 350
Période
  • 345
  • 16
Nom de l'inventaire
  • 350
Lieux
  • 25
  • 6
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 350
Titres
Aucune valeur disponible

350 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Institut collégial européen à Loches. - Colloques : bulletins.

    Date

    1977-1979

    Cote

    1719W66 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Tourisme et culture
    • Institut collégial européen à Loches. - Colloques :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  2. Résultat n°2

    Service militaire. - Incorporations, commission de dispense, anciens combattants, commémorations : textes officiels, procès-verbaux de réunions de la commission de dispense (2001), fiches individuelles, coupures de presse.

    Date

    1949-2001

    Cote

    1719W65 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Affaires militaires
    • Service militaire. - Incorporations, commission de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  3. Résultat n°3

    Syndicats professionnels. - Enregistrement : statuts.

    Date

    1958-1993

    Cote

    1719W64 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Industrie
    • Syndicats professionnels. - Enregistrement : statuts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  4. Résultat n°4

    Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre du commerce, accusés de réception de demandes de liquidation.

    Date

    1997-2003

    Cote

    1719W63 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Industrie
    • Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  5. Résultat n°5

    Organisation des urgences dans le lochois. - Association pour la médicalisation d'urgence dans le Lochois (AMUL), mise en place du service médical d'urgence régional (S.M.U.R.) : rapport de l'inspection de la santé (1985), correspondance.

    Date

    1980-1994

    Cote

    1719W62 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Santé
    • Organisation des urgences dans le lochois. - Association...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  6. Résultat n°6

    Maison de retraite Saint-Joseph à Loches. - Contrôle, acceptation de legs, tarifs : correspondance.

    Date

    1964-1999

    Cote

    1719W61 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Etablissements de Loches
    • Maison de retraite Saint-Joseph à Loches. - Contrôle,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  7. Résultat n°7

    Maintien de l'établissement. - Fusion, reclassement du personnel : procès-verbaux du conseil d'administration, rapports d'enquête (1985), plan médical d'établissement (1991).

    Date

    1984-1999

    Cote

    1719W60 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Etablissements hospitaliers
    • Etablissements de Loches
    • Hôpital de Loches
    • Maintien de l'établissement. - Fusion, reclassement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  8. Résultat n°8

    Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de Preuilly-sur-Claise, Bossay et Yzeures-sur-Creuse. - Création, dissolution : statuts, délibérations.

    Date

    1982-2002

    Cote

    1719W59 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de collecte et de traitement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  9. Résultat n°9

    Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny. - Organisation : statuts, délibérations, arrêtés.

    Date

    1988-2002

    Cote

    1719W58 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  10. Résultat n°10

    Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement économique du canton de Preuilly-sur-Claise. - Création, financement, fonctionnement, gestion du personnel, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés individuels, dossiers traités dans les secteurs économique, culturel et touristique.

    Date

    1989-2001

    Cote

    1719W57 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  11. Résultat n°11

    Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise. - Constitution, fonctionnement, financement : statuts, délibérations, correspondance.

    Date

    1963-2003

    Cote

    1719W56 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  12. Résultat n°12

    Syndicat intercommunal du C.E.G. intégré dans le SIVOM. - Création, dissolution : délibérations.

    Date

    1963-1977

    Cote

    1719W55 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Syndicat intercommunal du C.E.G. intégré dans le SIVOM....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  13. Résultat n°13

    Tourisme.

    Date

    1986-2000

    Cote

    1719W54 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Tourisme.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  14. Résultat n°14

    Développement industriel.

    Date

    1975-1998

    Cote

    1719W53 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Développement industriel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  15. Résultat n°15

    Vicinalité, travaux hydrauliques sur rivières, curages.

    Date

    1975-1988

    Cote

    1719W52 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Vicinalité, travaux hydrauliques sur rivières, curages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  16. Résultat n°16

    Assainissement.

    Date

    1988-1999

    Cote

    1719W51 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  17. Résultat n°17

    Adductions d'eau.

    Date

    1973-1999

    Cote

    1719W50 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Adductions d'eau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  18. Résultat n°18

    Collège de Montrésor.

    Date

    1975-1991

    Cote

    1719W49 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Missions
    • Collège de Montrésor.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  19. Résultat n°19

    Fonctionnement, financement, gestion du personnel : arrêtés individuels, délibérations.

    Date

    1973-2000

    Cote

    1719W48 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Fonctionnement, financement, gestion du personnel :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  20. Résultat n°20

    Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés.

    Date

    1973-2000

    Cote

    1719W47 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)