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  1. Résultat n°1

    Monsieur Leroux-Heurtaux, sous- préfet.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1719W2 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Gestion des membres du corps préfectoral
    • Monsieur Leroux-Heurtaux, sous- préfet.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  2. Résultat n°2

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    1719W9 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 2004.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  3. Résultat n°3

    Madame Lefranc, sous-préfète.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1719W1 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Gestion des membres du corps préfectoral
    • Madame Lefranc, sous-préfète.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  4. Résultat n°4

    Commission de sécurité. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1971-2003

    Cote

    1719W14 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Etablissements recevant du public
    • Commission de sécurité. - Fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  5. Résultat n°5

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    1719W8 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 2003.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  6. Résultat n°6

    Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre du commerce, accusés de réception de demandes de liquidation.

    Date

    1997-2003

    Cote

    1719W63 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Industrie
    • Liquidations. - Enregistrement : extraits du registre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  7. Résultat n°7

    Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise. - Constitution, fonctionnement, financement : statuts, délibérations, correspondance.

    Date

    1963-2003

    Cote

    1719W56 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal du C.E.G. de Preuilly-sur-Claise....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  8. Résultat n°8

    Logement. - Aide sociale, saisine : dossiers individuels.

    Date

    1989-2003

    Cote

    1719W46 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Logement
    • Logement. - Aide sociale, saisine : dossiers individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  9. Résultat n°9

    Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de Preuilly-sur-Claise, Bossay et Yzeures-sur-Creuse. - Création, dissolution : statuts, délibérations.

    Date

    1982-2002

    Cote

    1719W59 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal de collecte et de traitement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  10. Résultat n°10

    Canton de Loches.

    Date

    1971-2002

    Cote

    1719W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Etablissements recevant du public
    • Contrôle
    • Canton de Loches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  11. Résultat n°11

    Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny. - Organisation : statuts, délibérations, arrêtés.

    Date

    1988-2002

    Cote

    1719W58 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple du Grand-Pressigny....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  12. Résultat n°12

    2002.

    Date

    2002

    Cote

    1719W7 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 2002.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  13. Résultat n°13

    Service militaire. - Incorporations, commission de dispense, anciens combattants, commémorations : textes officiels, procès-verbaux de réunions de la commission de dispense (2001), fiches individuelles, coupures de presse.

    Date

    1949-2001

    Cote

    1719W65 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Affaires militaires
    • Service militaire. - Incorporations, commission de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  14. Résultat n°14

    Scrutin de 2001 : procès-verbaux des opérations de vote.

    Date

    2001

    Cote

    1719W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Vie politique
    • Elections
    • Elections cantonales
    • Scrutin de 2001 : procès-verbaux des opérations de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  15. Résultat n°15

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    1719W6 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Cabinet du sous-préfet
    • Corps préfectoral
    • Manifestations officielles
    • Cérémonies des voeux
    • 2001.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  16. Résultat n°16

    Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement économique du canton de Preuilly-sur-Claise. - Création, financement, fonctionnement, gestion du personnel, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés individuels, dossiers traités dans les secteurs économique, culturel et touristique.

    Date

    1989-2001

    Cote

    1719W57 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'aménagement et de développement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  17. Résultat n°17

    Permis de chasser. - Suspensions, retraits : procès-verbaux de gendarmerie, jugements du tribunal de grande instance de Tours.

    Date

    1986-2000

    Cote

    1719W42 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Agriculture
    • Chasse
    • Permis de chasser. - Suspensions, retraits : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  18. Résultat n°18

    Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations, arrêtés.

    Date

    1973-2000

    Cote

    1719W47 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Création, organisation, dissolution : statuts, délibérations,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  19. Résultat n°19

    Fonctionnement, financement, gestion du personnel : arrêtés individuels, délibérations.

    Date

    1973-2000

    Cote

    1719W48 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal à vocation multiple de Montrésor
    • Fonctionnement, financement, gestion du personnel :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)

  20. Résultat n°20

    Sécurité routière. - Réglementation, contrôles techniques, limitations de vitesse, convois exceptionnels : textes officiels, requêtes de particuliers, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1990-2000

    Cote

    1719W16 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Loches (1939-2004)

    • Police administrative
    • Permis de conduire
    • Sécurité routière. - Réglementation, contrôles techniques,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Sous-préfecture (Loches)