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  1. Résultat n°1

    Débat national sur l'avenir de l'école en 2003, organisation : préparation des débats, comptes rendus des débats publics tenus dans l'arrondissement de Chinon, règlementation, correspondance, notes, documentation.

    Date

    2003

    Cote

    2849W22 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Education
    • Débat national sur l'avenir de l'école en 2003, organisation...
  2. Résultat n°2

    Champeurop, fermeture en 1997 puis reprise du site : plan social, comptes rendus de réunions, rapports de fermeture, rapports d'activités, plans, correspondances, tracts syndicaux, articles de presse.

    Date

    1992-2003

    Cote

    2849W21 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Développement économique
    • Champeurop, fermeture en 1997 puis reprise du site...
  3. Résultat n°3

    Syndicat intercommunal du Val de Vienne (SIVV), mission d'étude et d'animation économique du Chinonais : rapports, propositions, projet de création de pépinières d'entreprise, bilan financier, articles de presse.

    Date

    1986-1991

    Cote

    2849W20 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Développement économique
    • Syndicat intercommunal du Val de Vienne (SIVV), mission...
  4. Résultat n°4

    Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (FDIJ), aide à la création d'entreprise : fiches récapitulatives de demande, comptes rendus des réunions du 27 octobre et du 20 novembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2849W20 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Développement économique
    • Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (FDIJ),...
  5. Résultat n°5

    Plan de développement local du Chinonais, dimension économique (plan de développement économique) : création de l'Agence de développement et d'urbanisme du Chinonais (ADUC), dossiers de travail, schéma d'organisation, notes, ordre du jour, bilan, comptes rendus de réunions de l'instance locale ; réunions du groupe technique du Chinonais (1989).

    Date

    1987-1990

    Cote

    2849W20 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Développement économique
    • Plan de développement local du Chinonais, dimension...
  6. Résultat n°6

    Contrat de pays du Chinonais : rapport de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) sur la politique de pays, rapport sur l'aménagement du département, documentation, article de presse.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2849W19 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Aménagement du territoire
    • Contrat de pays du Chinonais : rapport de la Délégation...
  7. Résultat n°7

    Contrat de pays du Chinonais, mise en place de l'expérimentation : comptes rendus et ordres du jour de réunions, fiche annuaire de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR), rapports de synthèse, règlementation, articles de presse.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2849W19 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Aménagement du territoire
    • Contrat de pays du Chinonais, mise en place de l'expérimentation...
  8. Résultat n°8

    Expérimentation des contrats de pays, candidature du Chinonais : règlementation, notes, rapports de synthèse, correspondance, documentation, articles de presse.

    Date

    1995-1996

    Cote

    2849W18 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Aménagement du territoire
    • Expérimentation des contrats de pays, candidature du...
  9. Résultat n°9

    Schéma directeur du Chinonais, élaboration et évolution : cartes, planification, diagnostics et orientations, rapports d'analyse, correspondance, documentation.

    Date

    1991-2000

    Cote

    2849W17 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Aménagement du territoire
    • Schéma directeur du Chinonais, élaboration et évolution...
  10. Résultat n°10

    Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité civile du 21 mars 2002 à la préfecture de Tours : plan particulier d'intervention (PPI), scénario de mise en application, documents de travail, comptes rendus de l'exercice.

    Date

    2002

    Cote

    2849W16 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Sécurité civile et ordre public
    • Sécurité civile
    • Usine Synthron (site Seveso), exercice de sécurité...
  11. Résultat n°11

    Associations foncières : règlementation, documentation, réunion sur le suivi des associations foncières de remembrement (AFR), associations syndicales autorisées (ASA) et associations foncières urbaines autorisées (AFUA) du 13/12/2010 ; contrôle et suivi d'associations syndicales libres (ASL) et d'associations foncières : statuts, comptes rendus d'assemblée générale, déclarations et modifications, correspondance.

    Date

    1942-2010

    Cote

    2849W15 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Vie associative
    • Associations foncières
    • Associations foncières : règlementation, documentation,...
  12. Résultat n°12

    Lutte contre le paracommercialisme : correspondance, listes de participants aux réunions, notes, documents récapitulatif du recensement des salles communales.

    Date

    1995-1997

    Cote

    2849W14 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Activités commerciales
    • Lutte contre le paracommercialisme : correspondance,...
  13. Résultat n°13

    Vente au déballage, brocante : avis de la Chambre de commerce et d'industrie de Touraine (CCI) et de la Chambre de métiers et d'artisanat d'Indre-et-Loire, registres des participants.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2849W13 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Activités commerciales
    • Vente au déballage, brocante : avis de la Chambre de...
  14. Résultat n°14

    Dossiers S-Z.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W12 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers S-Z.
  15. Résultat n°15

    Dossiers N-R.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W11 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers N-R.
  16. Résultat n°16

    Dossiers L-M.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W10 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers L-M.
  17. Résultat n°17

    Dossiers F-K.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W9 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers F-K.
  18. Résultat n°18

    Dossiers C-E.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W8 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers C-E.
  19. Résultat n°19

    Dossiers A-B.

    Date

    1985-2002

    Cote

    2849W7 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Réglementation générale
    • Professions réglementées
    • Commerçants non sédentaires
    • Demandes d'autorisation d'activité : cartes, attestations...
    • Dossiers A-B.
  20. Résultat n°20

    Syndicat intercommunal du Val de Vienne (SIVV), modification des statuts : comptes rendus de réunions, cartes, notes, correspondance, articles de presse.

    Date

    1999-2004

    Cote

    2849W6 (Cote)

    • Contexte : W - Sous-préfecture de Chinon (1940-2006)

    • Contrôle et suivi des collectivités et organismes locaux
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal du Val de Vienne (SIVV), modification...