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  1. Résultat n°1

    3AV77

    Date

    1959

    Cote

    3AV77 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Cabinet du préfet...

    • Cabinet du préfet
    • Agriculture
    • Organismes agricoles
    • Comice agricole de Bléré en 1959 : enregistrement d'un...
    • 3AV77

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Préfecture

  2. Résultat n°2

    3AV78

    Date

    1959

    Cote

    3AV78 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Cabinet du préfet...

    • Cabinet du préfet
    • Agriculture
    • Organismes agricoles
    • Comice agricole de Bléré en 1959 : enregistrement d'un...
    • 3AV78

    Producteur :

    Indre-et-Loire / Préfecture

  3. Résultat n°3

    Simplification administrative, modification des formalités : correspondance, rapports (1914) ; simplification à apporter aux travaux des mairies et des administrations : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1914-1935) ; réduction du nombre de fonctionnaires : rapports, correspondance (1921-1922) ; institution de la commission chargée d'une révision générale des cadres : correspondance, lettres de candidatures (1924) ; institution de la commission tripartite des économies [Décret du 22 octobre 1932.] : procès-verbaux d'élection d'un représentant du personnel de la préfecture d'Indre-et-Loire, correspondance (1932-1933).

    Date

    1914-1935

    Cote

    1M3 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Organisation administrative
    • Simplification administrative, modification des formalités...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  4. Résultat n°4

    Affaires traitées en préfecture, enregistrement : registre d'ordre (mai-août 1891).

    Date

    1891

    Cote

    1M40 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • Bureau particulier - Secrétariat général - Bureau de...
    • Enregistrement de la correspondance générale
    • Affaires traitées en préfecture, enregistrement : registre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  5. Résultat n°5

    Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance ministérielle passive, instructions, circulaires.

    Date

    1832-1873

    Cote

    1M88 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Correspondance
    • 1èredivision
    • Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  6. Résultat n°6

    Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet, correspondance : 1857 - 1859 .

    Date

    1857-1859

    Cote

    1M100 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Rapports et statistiques
    • Etat de la situation du département.
    • Information du préfet et du ministre de l'Intérieur.
    • Circulaires, rapports des sous-préfets et du préfet,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires publics : correspondance, fiches, rapports et tableaux nominatifs (classement par arrondissement).

    Date

    1815

    Cote

    1M109 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Fonctionnaires et personnel administatif
    • Renseignements confidentiels sur les fonctionnaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  8. Résultat n°8

    Gardes champêtres, réglementation du service : circulaires, instructions (1850-1875) ; plaintes et dénonciations : correspondance (1830-1863).

    Date

    1830-1875

    Cote

    1M134 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Gardes champêtres, réglementation du service : circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  9. Résultat n°9

    Personnel de l'Office départemental des pupilles de la Nation, nominations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1920-1928

    Cote

    1M141 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fonctionnement de l'administration préfectorale
    • Dossiers par catégorie de personnel
    • Personnel de l'Office départemental des pupilles de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10

    Canton de Tours, projet de circonscription des 3 cantons de Tours Nord, Tours Centre et Tours Sud : correspondance, plans (1832-1835).

    Cote

    1M159 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Tours, projet de circonscription des 3 cantons...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    Communes, délimitation et partages.

    Date

    1806-1937

    Cote

    1M162 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, délimitation et partages.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  12. Résultat n°12

    Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil propose les suppressions et réunions (an XII-an XIII), nomenclature des communes dressée en conformité de la circulaire du ministère de l'Intérieur de juillet 1820, ordonnances collectives de réunion des communes des 31 décembre 1817 et 2 octobre 1822.

    Date

    an XII-1822

    Cote

    1M165 (Cote), T1309 (Ancienne cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion : tableau des communes dont le conseil...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  13. Résultat n°13

    Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance royale du 30 juillet 1823 (1823).Avon-Les-Roches, rattachement du village du Soulier, commune de Saint-Maurice-de-L'Île-Bouchard, par ordonnance royale du 8 juin 1825 (1824-1825).Ballan, réunion de la commune de Miré par ordonnance royale du 16 septembre 1818 (1813-1818).Chargé, rattachement du hameau d'Artigny, commune de Souvigny, par décret du 11 mai 1921 (1840-1923).

    Cote

    1M166 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Assay, réunion de la commune de Grazay par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  14. Résultat n°14

    Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance royale du 28 janvier 1833 (1831-1833). Chezelles, réunion de la commune de Lièze par ordonnance du 28 janvier 1833 (1831-1833) Descartes, rattachement d'une partie de Balesmes par arrêté préfectoral du 7 mars 1961 et du hameau des Cormassons, commune d'Abilly, par décret du 22 janvier 1962 (1924-1933). Épeigné-sur-Dême, réunion des communes de Rorthres et des Pins par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1821-1831). Fondettes, réunion de la commune de Vallières par décret impérial du 19 nivôse an XIII (an X-an XIII), demande pour l'établissement de deux notaires (1807), demande de rétablissement de l'ancienne commune (1832, 1833, 1843 et 1848)

    Cote

    1M168 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Crouzilles, réunion de la commune de Mougon par ordonnance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  15. Résultat n°15

    La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

    Cote

    1M170 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  16. Résultat n°16

    M - P

    Cote

    1M176 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Dossiers communaux : correspondance active et passive,...
    • M - P

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  17. Résultat n°17

    Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles nominatives (1869), liste des maires et adjoints des arrondissements de Chinon et Loches (1871), liste des maires et adjoints relative à leur opinion politique pour l'arrondissement de Tours (1893), mesures disciplinaires : circulaires (1880-1908), état des fonctionnaires révoqués, suspendus ou déplacés du 16 mai au 18 décembre 1877, correspondance, arrêtés préfectoraux relatifs aux mesures prises en 1890 (1890).

    Date

    1869- 1893

    Cote

    1M180 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Affaires communales
    • Maires et adjoints, contrôle : fiches individuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  18. Résultat n°18

    Réglementation administrative et de police : correspondance, arrêtés municipaux, règlements de police.

    Date

    an XIII-1820

    Cote

    1M190 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Réglementation administrative et de police : correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  19. Résultat n°19

    Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite à l'attentat contre le 1erConsul : correspondance, adresses (germinal-ventôse an XII) ; attribution au 1erConsul de la dignité impériale : voeux du département (17 floréal an XII).

    Date

    an XII

    Cote

    1M242 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Consulat
    • Soutien du régime, envoi de messages de soutien suite...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20

    Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des notables : adresses, correspondance (1814) ; suppression des emblèmes, chiffres et armoiries de Napoléon Bonaparte : correspondance, copie du Bulletin officiel (1814).

    Date

    1814

    Cote

    1M247 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Première Restauration
    • Soutien du régime, adhésion des fonctionnaires et des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  21. Résultat n°21

    Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (juillet 1815-octobre 1820) ; suppression des emblèmes de Napoléon et de l'Empire : correspondance, extrait de délibération de conseil municipal, procès-verbaux de gendarmerie (1816).

    Cote

    1M252 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Police et sûreté générale.
    • Surveillance et sanction des maires et des fonctionnaires...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  22. Résultat n°22

    Correspondance, rapports de police (1822-1829).

    Cote

    1M254 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Individus signalés et suspects, surveillance et sanctions...
    • Correspondance, rapports de police (1822-1829).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  23. Résultat n°23

    Dossiers individuels (1815-1827).

    Cote

    1M255 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Individus signalés et suspects, surveillance et sanctions...
    • Dossiers individuels (1815-1827).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  24. Résultat n°24

    Affaire des enrôlements supposés à Chinon : correspondance (1816-1817).

    Cote

    1M256 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Faits séditieux.
    • Affaire des enrôlements supposés à Chinon : correspondance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  25. Résultat n°25

    Tentative d'incendie de la maison du maire de Luynes : correspondance, rapports de gendarmerie (1816-1817).

    Cote

    1M257 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Faits séditieux.
    • Tentative d'incendie de la maison du maire de Luynes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  26. Résultat n°26

    Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de bois dans la forêt de Larçay et à la vente de La Chavonnière : correspondance, placet, adresse de Paul-Louis Courier au ministre de l'Intérieur et au tribunal correctionnel de Tours (1819).

    Cote

    1M260 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième Restauration
    • Faits séditieux.
    • Affaire Paul-Louis Courier relative à des coupes de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  27. Résultat n°27

    Journées de juillet 1830, souscription en faveur des victimes : correspondance, modèle de bordereau de souscription, états (1830-1831) ; attribution de récompenses nationales aux participants de ces journées [Loi du 13 décembre 1830, ordonnance du 10 novembre 1831).] ; don pour l'équipement des gardes nationaux, correspondance (1831) ; organisation d'un service funèbre : note (1835).

    Date

    1830-1835

    Cote

    1M265 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Monarchie de Juillet
    • Journées de juillet 1830, souscription en faveur des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  28. Résultat n°28

    Souscription à l'emprunt national [Ordonnance royale du 13 avril 1831.] : circulaire, ordonnance royale du 13 avril 1831, arrêté ministériel, correspondance, bordereau vierge de souscription (1831) ; souscription pour le monument à élever à la mémoire de l'empereur NAPOLEON dans sa ville natale : correspondance (1834).

    Date

    1831-1834

    Cote

    1M266 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Monarchie de Juillet
    • Souscription à l'emprunt national [Ordonnance royale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  29. Résultat n°29

    Individus dangereux ou hostiles du point de vue politique, surveillance et répression : circulaires, arrêtés préfectoraux d'arrestation, correspondance ; transport des condamnés politiques vers la prison de Belle-Isle en mer : correspondance, dépêches télégraphiques (1850-1851).

    Date

    1850-1851

    Cote

    1M276 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Individus dangereux ou hostiles du point de vue politique,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  30. Résultat n°30

    Adhésion des communes : correspondance, délibérations communales (décembre 1851-février 1852) (classement par arrondissements, cantons).

    Cote

    1M277 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
    • Adhésion des communes : correspondance, délibérations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  31. Résultat n°31

    Contrôle de l'état d'esprit : circulaires, dépêches télégraphiques, rapports de police et de gendarmerie, affiches.

    Cote

    1M278 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
    • Contrôle de l'état d'esprit : circulaires, dépêches...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  32. Résultat n°32

    Mesures de répression : circulaires, correspondance, listes des condamnés (1851-1852) ; institution de commissions départementales statuant sur des affaires d'ordre public : état des affaires (février 1852), registre des délibérations (février 1852), résultat des opérations de la commission (février-juillet 1852), état nominatif des transportés en Algérie (avril 1852) ; autorisations de déplacement accordées à des surveillés et internés (mai-octobre 1852).

    Cote

    1M279 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Deuxième République
    • Coup d'état du 2 décembre 1851 de Louis Napoléon Bonaparte.
    • Mesures de répression : circulaires, correspondance,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  33. Résultat n°33

    Informations officielles par voie d'affiches : discours, proclamations.

    Date

    1859-1870

    Cote

    1M282 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Informations officielles par voie d'affiches : discours,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  34. Résultat n°34

    Etat des individus condamnés antérieurement pour délits politiques ou appartenance à des sociétés secrètes (février-mars 1858), liste nominative des hommes les plus dangereux du point de vue politique [Circulaire des 13 juin 1853 et 2 octobre 1855.] (1853, 1855), états dressés par la gendarmerie des individus pouvant prendre part à un mouvement insurrectionnel (février-mars 1858), état des individus ayant pris part aux événements de décembre 1852 (juin 1854) ; Internement d'individus suite aux événements de janvier 1858, arrestations et déportations en Algérie, grâces et retour en France [Amnistie du 15 août 1859.] : arrêtés d'internement, correspondance, fiches signalétiques (1858-1859).

    Cote

    1M286 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Individus suspects et sociétés secrètes, surveillance...
    • Individus suspects.
    • Etat des individus condamnés antérieurement pour délits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  35. Résultat n°35

    Procès. Jugements devant la Haute cour de justice, tirage au sort d'un juré parmi les membres du Conseil général d'Indre-et-Loire : procès-verbal de tirage au sort, correspondance (1870) ; appropriation et aménagement du palais de justice et de la prison de Tours pour le procès du prince Pierre Bonaparte le 21 mars 1870 à Tours : correspondance, mémoires des travaux (1870-1871).

    Date

    1870-1871

    Cote

    1M289 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Second Empire
    • Procès. Jugements devant la Haute cour de justice,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  36. Résultat n°36

    Élections. Elections présidentielles, annonce du résultat des votes : dossiers nominatifs (1887-1932). Elections législatives du 22 septembre 1889, surveillance de l'état d'esprit et déroulement des élections : dossiers (classement par arrondissement) : correspondance, articles de presse (1888-1889). Elections législatives du 3 mars 1890 : correspondance, tracts, télégrammes, affiches électorales, profession de foi (classement par arrondissement) (1890). Elections législatives du 6 mai 1894 : correspondance, rapports de police (1894).

    Date

    1887-1932

    Cote

    1M300 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Élections. Elections présidentielles, annonce du résultat...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  37. Résultat n°37

    Religion et société de pensée.

    Date

    1897-1920

    Cote

    1M301 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Religion et société de pensée.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  38. Résultat n°38

    Soutien aux Boërs (Afrique du Sud), information du préfet : télégrammes, articles de presse.

    Date

    1899-1900

    Cote

    1M302 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Soutien aux Boërs (Afrique du Sud), information du...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  39. Résultat n°39

    Victimes des régimes politiques antérieurs.

    Date

    1881-1892

    Cote

    1M303 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Troisième République
    • Victimes des régimes politiques antérieurs.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  40. Résultat n°40

    Délits commis par des militaires : correspondance.

    Date

    1819-1820

    Cote

    1M306 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
    • Affaires militaires
    • Délits commis par des militaires : correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet