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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1020W219

    Cote

    1020W219 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • 1020W219

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  2. Résultat n°2

    Voirie.

    Cote

    1102W40 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bléré
    • Voirie
    • Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  3. Résultat n°3

    Sainte-Radegonde. - Immeubles collectifs : 8 plans.

    Cote

    1275W57 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices HLM
    • Programmes de constructions
    • Sainte-Radegonde. - Immeubles collectifs : 8 plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  4. Résultat n°4

    Sainte-Maure-de-Touraine. - Adduction d'eau ; 1 plan.

    Cote

    1275W59 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • Sainte-Maure-de-Touraine. - Adduction d'eau ; 1 plan.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  5. Résultat n°5

    Voirie.

    Cote

    1102W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bléré
    • Voirie
    • Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  6. Résultat n°6

    Opérations foncières, électricité, assainissement.

    Cote

    1102W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bléré
    • Opérations foncières, électricité, assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  7. Résultat n°7

    Langeais. - Construction des Mistrais : 2 plans.

    Cote

    1275W55 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices HLM
    • Programmes de constructions
    • Langeais. - Construction des Mistrais : 2 plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  8. Résultat n°8

    1020W202

    Cote

    1020W202 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Amboise
    • 1944-1974
    • 1020W202

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  9. Résultat n°9

    Délibérations.

    Cote

    1177W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Délibérations.
    • Délibérations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  10. Résultat n°10

    1020W218

    Cote

    1020W218 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Saint-Cyr-sur-Loire
    • 1020W218

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  11. Résultat n°11

    1020W203

    Cote

    1020W203 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Amboise
    • 1944-1974
    • 1020W203

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  12. Résultat n°12

    Crématoriums. Création, extension : enquête publique, rapports, arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, dossiers par commune. Saint-Cyr-sur-Loire (projet, 1997-1998), Savigny-en-Véron (autorisation, 2008-2009), Tours (extension du périmètre des landes à Esvres, 1996-1998).

    Date

    1996-2009

    Cote

    2395W2 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Cimetières et pompes funèbres
    • Crématoriums. Création, extension : enquête publique,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  13. Résultat n°13

    1991-2007

    Date

    1991-2007

    Cote

    2395W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Cimetières et pompes funèbres
    • Inhumations dans les propriétés privées
    • 1991-2007

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  14. Résultat n°14

    Cimetières. Création, aménagement, agrandissement : dossiers par commune. Esvres-sur-Indre (1997-2002), Fondettes (1981-1994), La Membrolle-sur-Choisille (2002-2004), Montbazon (2002-2003), La Riche (1970-1982), Saint-Cyr-sur-Loire (1982-1983), Sainte-Maure-de-Touraine (1977-1980).

    Date

    1970-2004

    Cote

    2395W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Cimetières et pompes funèbres
    • Cimetières. Création, aménagement, agrandissement :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  15. Résultat n°15

    Prévisions budgétaires. - Contrôle : budgets primitifs (1983-1998), statistiques, rapport du trésorier payeur général (1971-1972).

    Date

    1945-1998

    Cote

    1020W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • Prévisions budgétaires. - Contrôle : budgets primitifs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  16. Résultat n°16

    1975-1990

    Date

    1975-1990

    Cote

    2395W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Cimetières et pompes funèbres
    • Inhumations dans les propriétés privées
    • 1975-1990

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  17. Résultat n°17

    Syndicat intercommunal d'électricité d'Indre-et-Loire (SIEIL).

    Date

    1963-1989

    Cote

    1236W186 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Marchés publics
    • Syndicat intercommunal d'électricité d'Indre-et-Loire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  18. Résultat n°18

    Dossiers de travaux.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1236W179 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Palais de Justice de Tours
    • 2nde tranche
    • Dossiers de travaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  19. Résultat n°19

    Dossiers de travaux.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1236W178 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Palais de Justice de Tours
    • 2nde tranche
    • Dossiers de travaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  20. Résultat n°20

    Surveillance du fonctionnement des stations d'épuration d'Indre-et-Loire, entretien du ruisseau Le Filet, assainissement du nord de l'agglomération tourangelle, eaux de Saint-Symphorien-Saint-Cyr-sur-Loire-Sainte-Radegonde.

    Date

    1963-1989

    Cote

    1236W185 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Marchés publics
    • Surveillance du fonctionnement des stations d'épuration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités