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  • 1

    Commission de coordination en matière de logements et de baraquements et commission de contrôle des organismes H.L.M. - Fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1956-1964

    Cote

    221W83 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices HLM
    • Commission de coordination en matière de logements...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 2

    Villandry (1964), La Ville-aux-Dames (1964, 1966), Villebourg (1964-1965), Villedomain (1964), Villedomer (1964), Villeloin-Coulangé (1964), Villeperdue (1964), Villiers-au-Bouin (1963), Vou (1964), Vouvray (1965-1966, 1968), Yzeures-sur-Creuse (1964-1965).

    Date

    1963-1968

    Cote

    2259W14 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Classement des voies communales
    • Villandry (1964), La Ville-aux-Dames (1964, 1966),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 3

    1974.

    Date

    1974

    Cote

    928W82 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Chemins départementaux
    • CD 751
    • 1974.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 4

    Véretz à Verneuil-sur-Indre.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W173 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Véretz à Verneuil-sur-Indre
    • Véretz à Verneuil-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 5

    Joué-lès-Tours.

    Date

    1963-1967

    Cote

    227W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Communes
    • Joué-lès-Tours
    • Joué-lès-Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 6

    Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Mlartin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pater-Racan, Saint-Pierre-des-Corps, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Seuilly, Sonzay.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1083W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices HLM
    • Programmes de constructions
    • Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 7

    Dossiers des syndicats intercommunaux.

    Date

    1973

    Cote

    2259W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
    • Propositions de fusion dans le département
    • Dossiers des syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 8

    Saint-Bauld (1959), Saint-Benoit-la-Forêt (1950-1959), Saint-Branchs (1956-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois (1959-1965), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1950-1965), Saint-Cyr-sur-Loire (1951-1961).

    Date

    1949-1967

    Cote

    72W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Construction de chemins ruraux
    • Saint-Bauld (1959), Saint-Benoit-la-Forêt (1950-1959),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 9

    Amboise à Bléré.

    Date

    1921-1972

    Cote

    953W130 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

    • Enseignement professionnel
    • Commissions locales professionnelles
    • Amboise à Bléré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

  • 10

    Bléré à Chambray-lès-Tours.

    Date

    1957-1970

    Cote

    953W93 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

    • Enseignements primaire et secondaire
    • Transports scolaires
    • Bléré à Chambray-lès-Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

  • 11

    1971-1973.

    Date

    1971-1973

    Cote

    928W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Ponts et Chaussées
    • Marchés
    • 1971-1973.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 12

    Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre.

    Date

    1948

    Cote

    73W100 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1948
    • Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 13

    Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).

    Date

    1953-1965

    Cote

    221W105 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices HLM
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 14

    Tours-est, Tours-ouest, Tours-nord, Vouvray.

    Date

    1962

    Cote

    73W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1962
    • Tours-est, Tours-ouest, Tours-nord, Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 15

    Fichier du personnel de l'enseignement privé : lettres A à G.

    Date

    1960-1968

    Cote

    979W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

    • Enseignement privé
    • Personnel
    • Fichier du personnel de l'enseignement privé : lettres...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

  • 16

    Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).

    Date

    1960-1972

    Cote

    1020W152 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 17

    Langeais, Cinq-Mars-la-Pile.

    Date

    1946-1962

    Cote

    221W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Syndicats intercommunaux
    • Langeais, Cinq-Mars-la-Pile.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 18

    Montbazon-Veigné.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W77 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Déclarations d'utilité publique
    • Syndicats intercommunaux à vocation multiple, S.I.V.O.M.
    • Montbazon-Veigné.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 19

    Abilly à Azay-sur-Indre.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Subventions
    • Dossiers classés par commune
    • Abilly à Azay-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 20

    Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine (1968-1970), Sublaines (1972).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W144 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
    • Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 21

    Parking des bords de La Loire. - Construction. Pont Bailey. - Remplacement du platelage.

    Date

    1984

    Cote

    1236W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Parking des bords de La Loire. - Construction. Pont...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 22

    Veigné. - Création d'une réserve foncière pour la réalisation d'un lotissement communal, aménagement de la voie communale 2, Vernou-sur-Brenne. - Constitution d'une réserve foncière pour l'aménagement d'une zone artisanale au lieu-dit la Plaine de Launay.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W139 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Veigné. - Création d'une réserve foncière pour la réalisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 23

    Opérations foncières.

    Date

    1970-1975

    Cote

    1102W53 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Château-Renault
    • Opérations foncières.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 24

    Direction départementale de l'équipement (DDE), subdivision de Langeais.

    Date

    1983-1985

    Cote

    1236W170 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments des services extérieurs de l'Etat
    • Direction départementale de l'équipement (DDE), subdivision...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 25

    Tours-sud, Tours-nord, Vouvray.

    Date

    1953

    Cote

    73W142 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1953
    • Tours-sud, Tours-nord, Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 26

    Montbazon-Veigné, Saint-Avertin-Chambray-lès-Tours, vallée du Lys.

    Date

    1977-1979

    Cote

    1060W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Syndicats intercommunaux
    • Montbazon-Veigné, Saint-Avertin-Chambray-lès-Tours,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 27

    Genillé (1936-1964), Le Grand-Pressigny (1946-1962).

    Date

    1936-1964

    Cote

    226W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • Genillé (1936-1964), Le Grand-Pressigny (1946-1962).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 28

    Voirie.

    Date

    1963-1974

    Cote

    1102W124 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Saint-Avertin
    • Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 29

    1967-1976.

    Date

    1967-1976

    Cote

    1102W196 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Vernou-sur-Brenne
    • 1967-1976.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 30

    Bléré

    Date

    1978

    Cote

    1060W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Marchés publics
    • Bléré

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 31

    Chemillé-sur-Dême à Esvres-sur-Indre.

    Date

    1952-1973

    Cote

    953W123 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

    • Enseignement privé
    • Statuts des établissements
    • Chemillé-sur-Dême à Esvres-sur-Indre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

  • 32

    Voirie.

    Date

    1959-1973

    Cote

    1102W98 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Monnaie
    • Voirie.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 33

    Artannes-sur-Indre. - Lotissement communal « Les grands clos ».

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W87 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Artannes-sur-Indre. - Lotissement communal « Les grands...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 34

    Langeais, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1951

    Cote

    73W125 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1951
    • Langeais, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 35

    Ruisseau du Filet à Saint-Avertin (1942-1964), ruisseaux de la prairie de la Varenne à Villandry (1941-1966).

    Date

    1941-1966

    Cote

    221W56 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Syndicats et associations syndicales de curage, d'entretien,...
    • Ruisseau du Filet à Saint-Avertin (1942-1964), ruisseaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 36

    1102W171

    Date

    1946-1975

    Cote

    1102W171 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Acquisitions et aliénations
    • 1102W171

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 37

    District urbain d'Amboise.

    Date

    1955-1975

    Cote

    1020W230 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Entretien des chemins ruraux
    • District urbain d'Amboise.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 38

    1951-1952.

    Date

    1951-1952

    Cote

    82W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1951-1952.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 39

    Assainissement.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W124 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Pernay à La Riche
    • La Riche
    • Assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 40

    1102W30

    Date

    1971-1973

    Cote

    1102W30 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Amboise
    • District urbain d'Amboise
    • 1102W30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 41

    Syndicat intercommunal d'électricité d'Indre-et-Loire (SIEIL).

    Date

    1963-1989

    Cote

    1236W186 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Syndicats intercommunaux
    • Marchés publics
    • Syndicat intercommunal d'électricité d'Indre-et-Loire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 42

    Azay-le-Rideau, Château-la-Vallière, Château-Renault.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1020W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Réunions cantonales
    • Azay-le-Rideau, Château-la-Vallière, Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 43

    Syndicat intercommunal d'assainissement du nord de l'agglomération tourangelle.

    Date

    1970-1985

    Cote

    1236W80 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Syndicats intercommunaux
    • Syndicat intercommunal d'assainissement du nord de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 44

    Plan d'eau de Rillé : déclaration d'utilité publique, plans.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1279W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Aménagement des cours d'eau et des bassins
    • Aménagement du Val d'Authion
    • Plan d'eau de Rillé : déclaration d'utilité publique,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 45

    Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-centre.

    Date

    1960

    Cote

    73W195 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1960
    • Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-centre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 46

    Tours. - Aménagement de la rue de la Victoire, Truyes. - Aménagement d'une zone artisanale au lieu-dit les Perchées.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W138 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Tours. - Aménagement de la rue de la Victoire, Truyes....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 47

    Neuvy-le-Roi, Tours-Nord.

    Date

    1941

    Cote

    73W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1941
    • Neuvy-le-Roi, Tours-Nord.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 48

    Fondettes.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1060W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Marchés publics
    • Fondettes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 49

    Tours-centre.

    Date

    1940

    Cote

    73W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1940
    • Tours-centre.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 50

    Chambray-lès-Tours, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1189W6 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Etablissement public régional
    • Travaux publics
    • Chambray-lès-Tours, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 51

    Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964), le Pichon (1961), Cheillé (1962).

    Date

    1960-1964

    Cote

    221W93 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices HLM
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Château-Renault, la Source (1962-1964), Bel-Air (1962-1964),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 52

    Abilly, Ambillou, Amboise, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Athée-sur-Cher.

    Date

    1972-1979

    Cote

    1060W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Entretien des chemins ruraux
    • Abilly, Ambillou, Amboise, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 53

    Fondettes. - Aménagement d'une section à la voie communale 22, route du moulin à vent, constitution d'une réserve foncière pour l'implantation d'un groupe scolaire, L'Ile-Bouchard. - création de réserves foncières dans les quartiers de Saint-Gilles et Saint-Maurice.

    Date

    1973-1983

    Cote

    1236W109 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Expropriations
    • Au profit des communes
    • Fondettes. - Aménagement d'une section à la voie communale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 54

    Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery, Couesmes, Couray, Courcelles-de-Touraine, Couziers, Cravant-les-Côteaux, La Croix-en-Touraine, Crotelles, Dame-Marie-les-Bois, Descartes.

    Date

    1972-1979

    Cote

    1060W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Entretien des chemins ruraux
    • Civray-sur-Esves, Cléré-les-Pins, Continvoir, Cormery,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 55

    Travaux de défense contre les eaux : avant-projets.

    Date

    1974

    Cote

    1279W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Assainissement
    • Aménagement des cours d'eau et des bassins
    • Aménagement du Val d'Authion
    • Travaux de défense contre les eaux : avant-projets.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 56

    Saint-Genouph, Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Martin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Nicolas-des-Motêts, Saint-Ouen-les-Vignes, Saint-Paterne-Racan.

    Date

    1976-1980

    Cote

    1060W106 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Remembrement
    • Opérations foncières
    • Saint-Genouph, Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Martin-le-Beau,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 57

    Budgets. Assainissement.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W89 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Courcelles-de-Touraine à Esvres-sur-Indre
    • Esvres-sur-Indre
    • Budgets. Assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 58

    Cormery au Grand-Pressigny.

    Date

    1957-1970

    Cote

    953W95 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

    • Enseignements primaire et secondaire
    • Transports scolaires
    • Cormery au Grand-Pressigny.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

  • 59

    Fondettes, Francueil, Genillé, Gizeux, Les Hermites, Hommes, Huismes, Joué-lès-Tours.

    Date

    1972-1979

    Cote

    1060W9 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Entretien des chemins ruraux
    • Fondettes, Francueil, Genillé, Gizeux, Les Hermites,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 60

    Loches à Tours.

    Date

    1921-1972

    Cote

    953W132 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

    • Enseignement professionnel
    • Commissions locales professionnelles
    • Loches à Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau du contrôle des collectivités locales

  • 61

    Monthodon (1964-1973), Montlouis-sur-Loire (1963-1975).

    Date

    1963-1975

    Cote

    1102W101 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Montbazon à Montlouis-sur-Loire
    • Monthodon (1964-1973), Montlouis-sur-Loire (1963-1975).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 62

    Voirie (1963-1974).

    Date

    1963-1974

    Cote

    1102W46 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
    • Chambray-lès-Tours
    • Voirie (1963-1974).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 63

    Le Liège (1964), Lignières-de-Touraine (1962-1963), Ligré (1964-1965), Ligueil (1964), Limeray (1962-1963), Loches (1964-1965), Loché-sur-Indrois (1964), Louans (1963), Louestault (1964-1965), Le Louroux (1963-1964), Lublé (1963), Lussault (1962-1963), Luynes (1964, 1966), Luzé (1964), Luzillé (1963), Maillé (1965-1966, 1969), Manthelan (1964), Marçay (1963, 1970), Marcé-sur-Esves (1962-1963).

    Date

    1962-1970

    Cote

    2259W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Classement des voies communales
    • Le Liège (1964), Lignières-de-Touraine (1962-1963),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 64

    Mettray (1954-1967), Monnaie (1956-1968), Montbazon (1952-1964), Monthodon (1955-1967), Montlouis-sur-Loire (1957-1968).

    Date

    1949-1967

    Cote

    72W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Entretien des chemins ruraux
    • Mettray (1954-1967), Monnaie (1956-1968), Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 65

    Montbazon.

    Date

    1947

    Cote

    73W89 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1947
    • Montbazon.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 66

    CD 760 à 959.

    Date

    1940-1977

    Cote

    928W85 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Chemins départementaux
    • CD 760 à 959.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 67

    Dossiers restés à l'état de projets : Antogny - Marigny-Marmande (1938-1947), Chambourg Dolus-le-Sec - Azay-sur-Indre (1958-1959), Saint-Epain - Neuil (1957-1961), Sainte-Maure-de-Touraine - Sepmes (1961), Neuvy-le-Roi -Bueil (1966), Tours - Saint-Pierre-des-Corps (aménagement des rives du Cher : 1964-1966), Loché-sur-Indrois - Chatillon-sur-Indre (Indre) (1966-1967), Avoine - Beaumont-en-Véron (pourvoi devant le Conseil d'État : 1973-1975), Céré-la-Ronde - Augé (Loir-et-Cher) (1978-1986).

    Date

    1938-1986

    Cote

    2259W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Modification des limites territoriales
    • Dossiers restés à l'état de projets : Antogny - Marigny-Marmande...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 68

    Tranche de 1279 logements : plans, marchés.

    Date

    1959-1964

    Cote

    221W119 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices HLM
    • Office municipal de Tours
    • Constructions de logements
    • Tranche de 1279 logements : plans, marchés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 69

    Chinon, Ile Bouchard.

    Date

    1941

    Cote

    73W17 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1941
    • Chinon, Ile Bouchard.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 70

    Verneuil-le-Château (1958-1962), La Ville-aux-Dames (1945-1962).

    Date

    1945-1962

    Cote

    226W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Communes
    • Verneuil-le-Château (1958-1962), La Ville-aux-Dames...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 71

    1102W77

    Date

    1962-1975

    Cote

    1102W77 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Huismes à Joué-lès-Tours
    • Joué-lès-Tours
    • Voirie
    • 1102W77

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 72

    Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois, le Pré de la Vigne (1963-1965), Saint-Christophe-sur-le-Nais, Sous les Rabines (1961-1964).

    Date

    1959-1967

    Cote

    221W104 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Offices HLM
    • Office départemental
    • Constructions de logements
    • Saint-Branchs, la Primaudière (1959-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 73

    1984.

    Date

    1984

    Cote

    1236W162 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Voirie
    • Marchés publics
    • CD751
    • 1984.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 74

    Ile-Bouchard, Langeais.

    Date

    1946

    Cote

    73W74 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Budgets et comptes
    • Communes
    • 1946
    • Ile-Bouchard, Langeais.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 75

    1976-1977.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1020W156 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Tours
    • Comptes administratifs
    • 1976-1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 76

    1975-1990

    Date

    1975-1990

    Cote

    2395W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Cimetières et pompes funèbres
    • Inhumations dans les propriétés privées
    • 1975-1990

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 77

    Source de la Crosse à Descartes.

    Date

    1956-1964

    Cote

    226W49 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Alimentation en eau potable
    • Syndicats intercommunaux
    • Source de la Crosse à Descartes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 78

    Huismes à Jaulnay.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W94 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Huismes à Joué-lès-Tours
    • Huismes à Jaulnay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 79

    Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Christophe-sur-le-Nais, Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Etienne-de-Chigny, Tournon-Saint-Pierre, Tours.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1189W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Finances
    • Etablissement public régional
    • Travaux publics
    • Saint-Avertin, Saint-Benoît-la-Forêt, Saint-Christophe-sur-le-Nais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  • 80

    Réseau des transports en commun. - Restructuration. Place de la Tranchée. - Aménagement.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1236W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Tours
    • Marchés publics
    • Réseau des transports en commun. - Restructuration....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités