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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission de coordination en matière de logements et de baraquements et commission de contrôle des organismes H.L.M. - Fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions.
Cote
221W83 (Cote)
 Date
1956-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices HLM
  • Commission de coordination en matière de logements...
Résultat n°2

Villandry (1964), La Ville-aux-Dames (1964, 1966), Villebourg (1964-1965), Villedomain (1964), Villedomer (1964), Villeloin-Coulangé (1964), Villeperdue (1964), Villiers-au-Bouin (1963), Vou (1964), Vouvray (1965-1966, 1968), Yzeures-sur-Creuse (1964-1965).
Cote
2259W14 (Cote)
 Date
1963-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Classement des voies communales
  • Villandry (1964), La Ville-aux-Dames (1964, 1966),...
Résultat n°3

1974.
Cote
928W82 (Cote)
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Chemins départementaux
  • CD 751
  • 1974.
Résultat n°4

Véretz à Verneuil-sur-Indre.
Cote
1020W173 (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu
Véretz (Indre-et-Loire, France), Verneuil-le-Château (Indre-et-Loire, France), Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Véretz à Verneuil-sur-Indre
  • Véretz à Verneuil-sur-Indre.
Résultat n°5

Joué-lès-Tours.
Cote
227W8 (Cote)
 Date
1963-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Communes
  • Joué-lès-Tours
  • Joué-lès-Tours.
Résultat n°6

Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Flovier, Saint-Germain-sur-Vienne, Saint-Mlartin-le-Beau, Sainte-Maure-de-Touraine, Saint-Pater-Racan, Saint-Pierre-des-Corps, Savigné-sur-Lathan, Savigny-en-Véron, Seuilly, Sonzay.
Cote
1083W10 (Cote)
 Date
1968-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices HLM
  • Programmes de constructions
  • Saint-Cyr-sur-Loire, Saint-Epain, Saint-Etienne-de-Chigny,...
Résultat n°7

Dossiers des syndicats intercommunaux.
Cote
2259W41 (Cote)
 Date
1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Application de la loi n°71-588 du 16 juillet 1971 sur...
  • Propositions de fusion dans le département
  • Dossiers des syndicats intercommunaux.
Résultat n°8

Saint-Bauld (1959), Saint-Benoit-la-Forêt (1950-1959), Saint-Branchs (1956-1967), Sainte-Catherine-de-Fierbois (1959-1965), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1950-1965), Saint-Cyr-sur-Loire (1951-1961).
Cote
72W18 (Cote)
 Date
1949-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Construction de chemins ruraux
  • Saint-Bauld (1959), Saint-Benoit-la-Forêt (1950-1959),...
Résultat n°9

Amboise à Bléré.
Cote
953W130 (Cote)
 Date
1921-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

  • Enseignement professionnel
  • Commissions locales professionnelles
  • Amboise à Bléré.
Résultat n°10

Bléré à Chambray-lès-Tours.
Cote
953W93 (Cote)
 Date
1957-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

  • Enseignements primaire et secondaire
  • Transports scolaires
  • Bléré à Chambray-lès-Tours.
Résultat n°11

1971-1973.
Cote
928W37 (Cote)
 Date
1971-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Voirie
  • Ponts et Chaussées
  • Marchés
  • 1971-1973.
Résultat n°12

Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre.
Cote
73W100 (Cote)
 Date
1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1948
  • Montbazon, Neuillé-Pont-Pierre.
Résultat n°13

Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).
Cote
221W105 (Cote)
 Date
1953-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Offices HLM
  • Office départemental
  • Constructions de logements
  • Calmette (1956-1964), la Mésangerie (1953-1965).
Résultat n°14

Tours-est, Tours-ouest, Tours-nord, Vouvray.
Cote
73W205 (Cote)
 Date
1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Budgets et comptes
  • Communes
  • 1962
  • Tours-est, Tours-ouest, Tours-nord, Vouvray.
Résultat n°15

Fichier du personnel de l'enseignement privé : lettres A à G.
Cote
979W41 (Cote)
 Date
1960-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Affaires scolaires...

  • Enseignement privé
  • Personnel
  • Fichier du personnel de l'enseignement privé : lettres...
Résultat n°16

Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).
Cote
1020W152 (Cote)
 Date
1960-1972
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Tours
  • Plan quinquennal (1962-1972). Emprunts ( 1960-1967).
Résultat n°17

Langeais, Cinq-Mars-la-Pile.
Cote
221W7 (Cote)
 Date
1946-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Alimentation en eau potable
  • Syndicats intercommunaux
  • Langeais, Cinq-Mars-la-Pile.
Résultat n°18

Montbazon-Veigné.
Cote
1236W77 (Cote)
 Date
1970-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Travaux publics d'aménagement
  • Assainissement
  • Déclarations d'utilité publique
  • Syndicats intercommunaux à vocation multiple, S.I.V.O.M.
  • Montbazon-Veigné.
Résultat n°19

Abilly à Azay-sur-Indre.
Cote
1020W39 (Cote)
 Date
1940-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Finances
  • Subventions
  • Dossiers classés par commune
  • Abilly à Azay-sur-Indre.
Résultat n°20

Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine (1968-1970), Sublaines (1972).
Cote
1102W144 (Cote)
 Date
1965-1975
 Lieu
Sorigny (Indre-et-Loire, France), Souvigné (Indre-et-Loire, France), Souvigny-de-Touraine (Indre-et-Loire, France), Sublaines (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

  • Administration
  • Contrôle de légalité
  • Communes
  • Période 1940-1980
  • Sonzay à La Tour-Saint-Gelin
  • Sorigny (1965-1975), Souvigné (1970-1973), Souvigny-de-Touraine...