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837 résultats

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  1. Résultat n°1

    Communes d'Azay-le-Rideau à Berthenay.

    Date

    1964-1976

    Cote

    1159W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Infrastructures routières
    • Voirie communale
    • Communes d'Azay-le-Rideau à Berthenay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  2. Résultat n°2

    Supermarché Shopi à Cormery (2002-214), station-service annexée (2002-215).

    Date

    2002

    Cote

    2178W95 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Supermarché Shopi à Cormery (2002-214), station-service...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  3. Résultat n°3

    Voie nouvelle entre la RN76 et la RN143 (St-Avertin - Chambray-lès-Tours) dit axe des Grands Champs (1975-1978) ; CD31 au pont d'Amboise (1970-1981).

    Date

    1970-1981

    Cote

    1159W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Infrastructures routières
    • Routes nationales
    • Route nationale 76
    • Voie nouvelle entre la RN76 et la RN143 (St-Avertin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  4. Résultat n°4

    1978-1980.

    Date

    1978-1980

    Cote

    1317W118 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Emploi
    • Travail clandestin
    • Instruction des dossiers
    • 1978-1980.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  5. Résultat n°5

    C.D.M. À Château-Renault (2001-165 : refus), magasin de sports et magasin Gifi (2001-166 : dossier retiré).

    Date

    2001

    Cote

    2178W71 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • C.D.M. À Château-Renault (2001-165 : refus), magasin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  6. Résultat n°6

    Création d'une galerie marchande l'Orangerie à Tours.

    Date

    1988

    Cote

    1931W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Création d'une galerie marchande l'Orangerie à Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  7. Résultat n°7

    Conventions, notes, plans, correspondance.

    Date

    1984-1990

    Cote

    1460W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Infrastructures routières
    • Autoroutes
    • Autoroute A.85 Tours - Vierzon
    • Jumelage de la liaison Tours-Vierzon avec le TGV Atlantique
    • Conventions, notes, plans, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  8. Résultat n°8

    Comité départemental d'agrément des groupements agricoles d'exploitations en commun (GAEC). Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1966-1975

    Cote

    1274W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Agriculture
    • Organismes agricoles locaux
    • Comité départemental d'agrément des groupements agricoles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  9. Résultat n°9

    Extension du centre commercial Gitonnière à Joué-lès-Tours ; création d'un hall alimentaire, Espace Chantepie à Joué-lès-Tours.

    Date

    1991

    Cote

    1931W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Extension du centre commercial Gitonnière à Joué-lès-Tours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  10. Résultat n°10

    Commune de Vouvray.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1228W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Transports ferroviaires
    • TGV Atlantique
    • Plans d'occupation des sols
    • Commune de Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  11. Résultat n°11

    Objectifs de travail : études.

    Date

    1983-1991

    Cote

    1451W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Organismes économiques
    • Chambre de métiers
    • Objectifs de travail : études.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  12. Résultat n°12

    Organisation et fonctionnement : textes, circulaires, dossiers de synthèse.

    Date

    1988-1993

    Cote

    1451W82 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Emploi
    • Revenu minimum d'insertion (RMI)
    • Organisation et fonctionnement : textes, circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  13. Résultat n°13

    Extension Leclerc à Chinon ; extension centre de jardinage à Chambray-lès-Tours (dossier retiré).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1931W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Extension Leclerc à Chinon ; extension centre de jardinage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  14. Résultat n°14

    1990-1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1451W70 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Emploi
    • Organismes locaux pour l'emploi
    • Forum des métiers
    • Comptes-rendus de réunions
    • 1990-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  15. Résultat n°15

    Bréguet-Urbanisme-Commercial (B.U.C.), création d'un centre commercial à St-Cyr-sur-Loire et dossier de recours ; extension Hyper U à Bourgueil.

    Date

    1992

    Cote

    1931W52 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Bréguet-Urbanisme-Commercial (B.U.C.), création d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  16. Résultat n°16

    Communes d'Auzouer, Chambray-lès-Tours, Chançay, Montlouis-sur-Loire et Monts.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1228W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Transports ferroviaires
    • TGV Atlantique
    • Plans d'occupation des sols
    • Communes d'Auzouer, Chambray-lès-Tours, Chançay, Montlouis-sur-Loire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  17. Résultat n°17

    1990-1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1451W77 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Emploi
    • Formation professionnelle
    • Comité départemental de la formation professionnelle,...
    • Commission de la taxe d'apprentissage
    • 1990-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  18. Résultat n°18

    Groupe permanent. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1242W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Groupe permanent. - Fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  19. Résultat n°19

    Rapport de l'assemblée générale ordinaire de la caisse régionale du Crédit agricole mutuel d'Indre-et-Loire.

    Date

    1979

    Cote

    1274W54 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Agriculture
    • Documentation
    • Rapport de l'assemblée générale ordinaire de la caisse...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  20. Résultat n°20

    Dafy Moto à Saint-Cyr-sur-Loire (2007-401), CMA (vente de matériaux) à Saint-Pierre-des-Corps (2007-402), Jardinerie à Descartes (2007-403), ensemble commercial à Chambray-lès-Tours (2007-404), hypermarché E. Leclerc à Chinon (2007-405), But à Chambray-lès-Tours (2007-406).

    Date

    2007

    Cote

    2397W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Dafy Moto à Saint-Cyr-sur-Loire (2007-401), CMA (vente...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  21. Résultat n°21

    Textes officiels.

    Date

    1972-1988

    Cote

    1317W117 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Emploi
    • Travail clandestin
    • Textes officiels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  22. Résultat n°22

    Commune de Château-du-Loir (Sarthe).

    Date

    1968-1975

    Cote

    1242W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Distribution d'énergie et canalisation de transport...
    • Enquêtes publiques et consultations : textes officiels,...
    • Commune de Château-du-Loir (Sarthe).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  23. Résultat n°23

    Extension de La Verrerie à Amboise (centre auto et maison) ; aménagement de locaux commerciaux (S.C.I. Nador) à Joué-lès-Tours et dossier de recours ; extension Leclerc à Perrusson.

    Date

    1988

    Cote

    1931W21 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Extension de La Verrerie à Amboise (centre auto et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  24. Résultat n°24

    Magasin Weldom à Descartes (2002-220), Bricomarché à Chinon (2002-221).

    Date

    2002

    Cote

    2178W98 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Magasin Weldom à Descartes (2002-220), Bricomarché...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  25. Résultat n°25

    Statistiques.

    Date

    1940-1943

    Cote

    40W1 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Agriculture
    • Calamités agricoles
    • Statistiques.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  26. Résultat n°26

    Création d'un centre commercial (angle R.D. 751 et rue Gutenberg) à Joué-lès-Tours ; transfert et extension d'un centre de jardinage Truffault à Chambray-lès-Tours ; extension du centre commercial de la Choisille à Saint-Cyr-sur-Loire.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1931W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Création d'un centre commercial (angle R.D. 751 et...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  27. Résultat n°27

    Mr Bricolage à Loches (2000-106 : refus), supermarché Atac à Ligueil (2000-107), hyper Champion à Langeais (2000-108).

    Date

    2000

    Cote

    2178W51 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Mr Bricolage à Loches (2000-106 : refus), supermarché...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  28. Résultat n°28

    Interventions en Indre-et-Loire : bilans. Mise en valeur du camp des Romains à Cinais : dossier, plans.

    Date

    1976

    Cote

    1274W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Environnement
    • Fonds d'intervention et d'action pour la nature et...
    • Interventions en Indre-et-Loire : bilans. Mise en valeur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  29. Résultat n°29

    Textes officiels, listes des stages proposés, conventions.

    Date

    1978-1985

    Cote

    1317W85 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Emploi
    • Formation professionnelle
    • Pacte Emploi
    • Textes officiels, listes des stages proposés, conventions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  30. Résultat n°30

    Bricomarché à la Ville-aux-Dames (2008-425), magasin spécialisé à Chambray-lès-Tours (2008-426), Lidl à Notre-Dame d'Oé (2008-427), Mr. Bricolage à Langeais (2008-428), Lidl à Saint-Pierre-des-Corps (2008-429), point de vente en bricolage et jardinage à Veretz (2008-430).

    Date

    2008

    Cote

    2397W26 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Bricomarché à la Ville-aux-Dames (2008-425), magasin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  31. Résultat n°31

    Communes d'Autrèche à Montreuil-en-Touraine.

    Date

    1983

    Cote

    1460W54 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Transports ferroviaires
    • TGV Atlantique
    • Coordination des phases préparatoires
    • Enquête publique
    • Pré-études d'aménagement foncier
    • Communes d'Autrèche à Montreuil-en-Touraine.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  32. Résultat n°32

    Service régional de statistique agricole : échantillon permanent d'exploitations agricoles (EPEXA).

    Date

    1975

    Cote

    1274W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Agriculture
    • Documentation
    • Service régional de statistique agricole : échantillon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  33. Résultat n°33

    Casino à La Riche (1994-15 : refus), supermarché Stoc et station-service à Azay-le-Rideau (1994-16, 1994-17).

    Date

    1994

    Cote

    2178W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Casino à La Riche (1994-15 : refus), supermarché Stoc...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  34. Résultat n°34

    RN751, travaux à Azay-le-Rideau, Cheillé, Joué-lès-Tours, Saint-Pierre-des-Corps et Montlouis-sur-Loire.

    Date

    1970-1981

    Cote

    1159W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Infrastructures routières
    • Routes nationales
    • RN751, travaux à Azay-le-Rideau, Cheillé, Joué-lès-Tours,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  35. Résultat n°35

    Lycée Descartes de Tours.

    Date

    1981

    Cote

    1242W33 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Etablissements d'enseignement
    • Etablissements du second degré
    • Lycée Descartes de Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  36. Résultat n°36

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    1451W7 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Emploi
    • Situation économique
    • Note de conjoncture
    • 1994.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  37. Résultat n°37

    Création du centre commercial la Canauderie à Saint-Avertin ; extension Intermarché à La Riche ; modification substantielle d'un projet déjà accordé, avec une 1ère demande refusée, Intermarché à Bléré,

    Date

    1989-1990

    Cote

    1931W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Création du centre commercial la Canauderie à Saint-Avertin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  38. Résultat n°38

    R à Z.

    Date

    1983

    Cote

    1317W36 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Artisanat
    • Primes à l'installation artisanale
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1983
    • R à Z.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  39. Résultat n°39

    Evaluation des services publics dans les quartiers : mémoires. - « La politique de proximité urbaine en matière d'implantation des services publics : l'exemple de la région Centre-Val de Loire » par Stéphanie Patureau sous la direction de Bernard Lerousseau, professeur de droit public, université François Rabelais à Tours, diplôme d'études approfondies en sciences de la ville (1996-1997), - « Les services publics et les quartiers en difficulté : étude sur l'Indre-et-Loire » par Patrick Desjardins, élève de l'école de la Magistrature (1992), - « Les services publics dans les quartiers prioritaires » par les étudiants de magistère 2 du Centre d'études supérieures d'aménagement de l'université de Tours, édité par le secrétariat général pour les affaires régionales, (SGAR) de la préfecture de région Centre (septembre-décembre 1998).

    Date

    1992-1998

    Cote

    2192W37 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Politique de la ville
    • Plan de relance, 1994-1998
    • Synthèse du dispositif établi pour les années 1994-1998
    • Evaluation des services publics dans les quartiers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  40. Résultat n°40

    Pont Wilson à Tours.

    Date

    1978

    Cote

    1159W5 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Infrastructures routières
    • Routes nationales
    • Route nationale 10
    • Pont Wilson à Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  41. Résultat n°41

    Extension du centre commercial Gitonnière à Joué-lès-Tours (suite) ; Toubureau à Chambray-lès-Tours (dossier non soumis à la C.D.U.C., vente exclusive aux professionnels).

    Date

    1991

    Cote

    1931W42 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Extension du centre commercial Gitonnière à Joué-lès-Tours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  42. Résultat n°42

    Intersport à Loches (2001-179), Bricomarché à Montlouis-sur-Loire (2001-180).

    Date

    2001

    Cote

    2178W78 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Intersport à Loches (2001-179), Bricomarché à Montlouis-sur-Loire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  43. Résultat n°43

    Aldi à Saint-Cyr-sur-Loire (2006-363), magasin de décoration à Chambray-lès-Tours (2006-364), hôtel Campanile à Chambray-lès-Tours (2006-365H), centre optique à Montlouis-sur-Loire (2006-366), libre service agricole Point Vert à Saint-Paterne-Racan (2006-367), magasin d'ameublement à Chambray-lès-Tours (2006-368), magasin spécialisé Ze Boutic à Montlouis-sur-Loire (2006-369).

    Date

    2006

    Cote

    2397W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Aldi à Saint-Cyr-sur-Loire (2006-363), magasin de décoration...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  44. Résultat n°44

    Service de presse de la Préfecture et Chambre de commerce et d'industrie : plaquette d'information.

    Date

    1980

    Cote

    1274W72 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Collectivités locales
    • Documentation
    • Service de presse de la Préfecture et Chambre de commerce...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  45. Résultat n°45

    L et M.

    Date

    1983

    Cote

    1317W40 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Artisanat
    • Primes à l'installation artisanale
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1984
    • L et M.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  46. Résultat n°46

    Extension du centre commercial les Vaux par la création de Bricomarché à Joué-lès-Tours et dossier de recours ; extension Intermarché à Château-Renault.

    Date

    1991

    Cote

    1931W45 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Extension du centre commercial les Vaux par la création...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  47. Résultat n°47

    Extension Conforama à Chambray-lès-Tours ; transfert et extension Leclerc à La Ville-aux-Dames (2e demande et dossier retiré).

    Date

    1991

    Cote

    1931W44 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Extension Conforama à Chambray-lès-Tours ; transfert...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  48. Résultat n°48

    Auchan à Chambray-lès-Tours (1998-52 : dossier retiré), station-service annexée (1998-53), Leclerc à Chinon (1999-54 : refus), super U à Château-la-Vallière (1999-55).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2178W29 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Auchan à Chambray-lès-Tours (1998-52 : dossier retiré),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  49. Résultat n°49

    Notices relatives à l'instruction mixte du projet, dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique.

    Date

    1984

    Cote

    1460W58 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Transports ferroviaires
    • TGV Atlantique
    • Coordination des phases préparatoires
    • Enquête publique
    • Enquêtes complémentaires
    • Notices relatives à l'instruction mixte du projet,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  50. Résultat n°50

    Aménagement du temps de travail et étalement des vacances dans les entreprises. - Enquête : comptes-rendus de réunions, questionnaires, notes, correspondance.

    Date

    1979-1984

    Cote

    1451W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Emploi
    • Aménagement du temps de travail et étalement des vacances...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  51. Résultat n°51

    Val de Loire et digues de la Loire. - Protection : travaux de l'Institution interdépartementale de protection.

    Date

    1975-1980

    Cote

    1159W55 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Environnement
    • Travaux de défense contre les crues
    • Val de Loire et digues de la Loire. - Protection :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  52. Résultat n°52

    Jardiland à Joué-lès-Tours (1999-59), supermarché Leclerc à Tours-nord (1999-60), station-service annexée (1999-61).

    Date

    1999

    Cote

    2178W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Jardiland à Joué-lès-Tours (1999-59), supermarché Leclerc...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  53. Résultat n°53

    Extension magasin STAE-Luminaires à Saint-Cyr-sur-Loire.

    Date

    1976

    Cote

    1274W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Extension magasin STAE-Luminaires à Saint-Cyr-sur-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  54. Résultat n°54

    Stages de réinsertion en alternance (SRA). Organisation, fonctionnement : textes officiels, procès-verbaux de réunions du groupe de travail opérationnel départemental.

    Date

    1981-1989

    Cote

    1317W93 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Emploi
    • Formation professionnelle
    • Stages de réinsertion en alternance (SRA). Organisation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  55. Résultat n°55

    Eurp'Espace Auto à Bourgueil (2003-255), Bricomarché à Montlouis-sur-Loire (2003-256).

    Date

    2003

    Cote

    2178W116 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Eurp'Espace Auto à Bourgueil (2003-255), Bricomarché...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  56. Résultat n°56

    Réhabilitation du quartier Niqueux-Bruère à La Riche, maîtrise d'ouvrage collective, financement, impact sur les prix des loyers, mécontentement des locataires : textes officiels, pétitions, correspondance.

    Date

    1997-1998

    Cote

    2192W44 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Politique de la ville
    • Plan de relance, 1994-1998
    • 1998
    • Réhabilitation du quartier Niqueux-Bruère à La Riche,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  57. Résultat n°57

    Communes de Cérelles, Chargé, Lublé, Reugny, Rouziers-de-Touraine, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Ouen-les-Vignes, Souvigné, Souvigny-de-Touraines.

    Date

    1968-1975

    Cote

    1242W19 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Distribution d'énergie et canalisation de transport...
    • Enquêtes publiques et consultations : textes officiels,...
    • Communes de Cérelles, Chargé, Lublé, Reugny, Rouziers-de-Touraine,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  58. Résultat n°58

    1971-1975.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1268W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Rapports d'activités des services extérieurs de l'Etat...
    • Direction départementale des Affaires sanitaires et...
    • 1971-1975.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  59. Résultat n°59

    Magasin spécialisé à Tours (2007-419), Cuisinella à Chambray-lès-Tours (2007-420), Litrimarché à Chambray-lès-Tours (2007-421), ensemble commercial à Fondettes (2008-422), magasin d'optique à Perrusson (2008-423), création et extension d'un magasin à Montlouis-sur-Loire (2008-424).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2397W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Magasin spécialisé à Tours (2007-419), Cuisinella à...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  60. Résultat n°60

    Extension Leclerc à Chinon (dossier retiré) ; extension Intermarché à Château-Renault (2e demande).

    Date

    1991-1992

    Cote

    1931W48 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Extension Leclerc à Chinon (dossier retiré) ; extension...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  61. Résultat n°61

    Allègements fiscaux. - Examen des demandes : dossiers individuels.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1451W47 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Artisanat
    • Allègements fiscaux. - Examen des demandes : dossiers...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  62. Résultat n°62

    Recherches de structures souterraines : textes officiels, rapports, pétitions, correspondance.

    Date

    1968-1970

    Cote

    1242W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Distribution d'énergie et canalisation de transport...
    • Recherches de structures souterraines : textes officiels,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  63. Résultat n°63

    Contrats de solidarité : fiches statistiques INSEE adressées au ministère du Travail.

    Date

    1981-1985

    Cote

    1317W89 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Emploi
    • Formation professionnelle
    • Contrats de solidarité : fiches statistiques INSEE...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  64. Résultat n°64

    Ca à Co.

    Date

    1982

    Cote

    1317W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Artisanat
    • Primes à l'installation artisanale
    • Dossiers individuels des demandeurs
    • 1982
    • Ca à Co.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  65. Résultat n°65

    1980-1982.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1242W43 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Installations sportives et de loisirs
    • 1980-1982.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  66. Résultat n°66

    1992-1993.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1451W78 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Emploi
    • Formation professionnelle
    • Comité départemental de la formation professionnelle,...
    • Commission de la taxe d'apprentissage
    • 1992-1993.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  67. Résultat n°67

    1982-1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1317W79 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Emploi
    • Formation professionnelle
    • Commission départementale d'orientation et de formation...
    • 1982-1983.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  68. Résultat n°68

    Viticulture de consommation courante. - Récoltes : notes de synthèse, tableaux, notes relatives aux foires aux vins.

    Date

    1968-1975

    Cote

    1274W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Agriculture
    • Viticulture de consommation courante. - Récoltes :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  69. Résultat n°69

    Communes de Saint-Epain à Saint-Michel-sur-Loire.

    Date

    1964-1976

    Cote

    1159W28 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Infrastructures routières
    • Voirie communale
    • Communes de Saint-Epain à Saint-Michel-sur-Loire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  70. Résultat n°70

    S.A. Bodet, coopérative agricole de Neman, coopérative fruitière de Lignières-de-Touraine, Joubert-Socavac, société d'étude et d'expérimentation fruitière nord-Loire La Tourangelle.

    Date

    1979-1988

    Cote

    1317W47 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Agriculture
    • Primes d'orientation agricole (POA)
    • Examen des demandes : dossiers individuels des entreprises
    • S.A. Bodet, coopérative agricole de Neman, coopérative...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  71. Résultat n°71

    1987-1990.

    Date

    1987-1990

    Cote

    1451W35 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Industrie
    • Créations d'entreprises
    • Comité départemental d'aide
    • 1987-1990.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  72. Résultat n°72

    1991-1992.

    Date

    1991-1992

    Cote

    2192W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Politique de la ville
    • Contrat de Ville Habitat, (CVH)
    • Contrat Ville Habitat du Chinonais
    • Actions menées dans le cadre de la convention
    • 1991-1992.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  73. Résultat n°73

    Enquête parcellaire : plans, notice.

    Date

    1986

    Cote

    1460W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Infrastructures routières
    • Autoroutes
    • Autoroute A.85 Tours - Vierzon
    • Jumelage de la liaison Tours-Vierzon avec le TGV Atlantique
    • Enquête parcellaire : plans, notice.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  74. Résultat n°74

    Comité départemental des services au public en milieu rural. - Organisation, fonctionnement : textes officiels, composition, procès-verbaux de réunions, dossiers des communes.

    Date

    1978-1980

    Cote

    1242W44 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Collectivités locales
    • Comité départemental des services au public en milieu...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  75. Résultat n°75

    Etudes architecturales et paysagères.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1460W39 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Transports ferroviaires
    • TGV Atlantique
    • Coordination des phases préparatoires
    • Travaux
    • Etudes architecturales et paysagères.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  76. Résultat n°76

    Association pour le développement économique du Centre (ADEC). - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions, études sur les entreprises d'Indre-et-Loire

    Date

    1977-1980

    Cote

    1317W12 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Organismes économiques
    • Association pour le développement économique du Centre...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  77. Résultat n°77

    Extraction du falun. - Réaménagement de carrières sur la commune de Hommes, taxe parafiscale sur les granulats : procès-verbaux de réunions, notes, plans.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1274W16 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Environnement
    • Bassin du Savignéen
    • Extraction du falun. - Réaménagement de carrières sur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  78. Résultat n°78

    1976-1985.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1268W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Rapports d'activités des services extérieurs de l'Etat...
    • Direction départementale des Affaires sanitaires et...
    • 1976-1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  79. Résultat n°79

    Bricomarché à Yzeures-sur-Creuse (1999-62 : refus), magasin Stoc à Château-Renault (1999-63), hypermarché Auchan à Chambray-lès-Tours (1999-64), supermarché super U à Luynes (1999-65).

    Date

    1999

    Cote

    2178W32 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Bricomarché à Yzeures-sur-Creuse (1999-62 : refus),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  80. Résultat n°80

    1985.

    Date

    1985

    Cote

    1317W76 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Emploi
    • Formation professionnelle
    • Fonds départemental pour l'initiative des jeunes (FDIJ)
    • Financement : dossiers des bénéficiaires
    • 1985.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles