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837 résultats

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  1. Résultat n°1

    Communes d'Azay-le-Rideau à Berthenay.

    Date

    1964-1976

    Cote

    1159W13 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Infrastructures routières
    • Voirie communale
    • Communes d'Azay-le-Rideau à Berthenay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  2. Résultat n°2

    Supermarché Shopi à Cormery (2002-214), station-service annexée (2002-215).

    Date

    2002

    Cote

    2178W95 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Supermarché Shopi à Cormery (2002-214), station-service...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  3. Résultat n°3

    Voie nouvelle entre la RN76 et la RN143 (St-Avertin - Chambray-lès-Tours) dit axe des Grands Champs (1975-1978) ; CD31 au pont d'Amboise (1970-1981).

    Date

    1970-1981

    Cote

    1159W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Infrastructures routières
    • Routes nationales
    • Route nationale 76
    • Voie nouvelle entre la RN76 et la RN143 (St-Avertin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  4. Résultat n°4

    1978-1980.

    Date

    1978-1980

    Cote

    1317W118 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Emploi
    • Travail clandestin
    • Instruction des dossiers
    • 1978-1980.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  5. Résultat n°5

    C.D.M. À Château-Renault (2001-165 : refus), magasin de sports et magasin Gifi (2001-166 : dossier retiré).

    Date

    2001

    Cote

    2178W71 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • C.D.M. À Château-Renault (2001-165 : refus), magasin...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  6. Résultat n°6

    Création d'une galerie marchande l'Orangerie à Tours.

    Date

    1988

    Cote

    1931W23 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Création d'une galerie marchande l'Orangerie à Tours.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  7. Résultat n°7

    Conventions, notes, plans, correspondance.

    Date

    1984-1990

    Cote

    1460W11 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Infrastructures routières
    • Autoroutes
    • Autoroute A.85 Tours - Vierzon
    • Jumelage de la liaison Tours-Vierzon avec le TGV Atlantique
    • Conventions, notes, plans, correspondance.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  8. Résultat n°8

    Comité départemental d'agrément des groupements agricoles d'exploitations en commun (GAEC). Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1966-1975

    Cote

    1274W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Agriculture
    • Organismes agricoles locaux
    • Comité départemental d'agrément des groupements agricoles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  9. Résultat n°9

    Extension du centre commercial Gitonnière à Joué-lès-Tours ; création d'un hall alimentaire, Espace Chantepie à Joué-lès-Tours.

    Date

    1991

    Cote

    1931W41 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Extension du centre commercial Gitonnière à Joué-lès-Tours...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  10. Résultat n°10

    Commune de Vouvray.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1228W10 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Transports ferroviaires
    • TGV Atlantique
    • Plans d'occupation des sols
    • Commune de Vouvray.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  11. Résultat n°11

    Objectifs de travail : études.

    Date

    1983-1991

    Cote

    1451W18 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Organismes économiques
    • Chambre de métiers
    • Objectifs de travail : études.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  12. Résultat n°12

    Organisation et fonctionnement : textes, circulaires, dossiers de synthèse.

    Date

    1988-1993

    Cote

    1451W82 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Emploi
    • Revenu minimum d'insertion (RMI)
    • Organisation et fonctionnement : textes, circulaires,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  13. Résultat n°13

    Extension Leclerc à Chinon ; extension centre de jardinage à Chambray-lès-Tours (dossier retiré).

    Date

    1990-1991

    Cote

    1931W38 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Extension Leclerc à Chinon ; extension centre de jardinage...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  14. Résultat n°14

    1990-1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1451W70 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Emploi
    • Organismes locaux pour l'emploi
    • Forum des métiers
    • Comptes-rendus de réunions
    • 1990-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  15. Résultat n°15

    Bréguet-Urbanisme-Commercial (B.U.C.), création d'un centre commercial à St-Cyr-sur-Loire et dossier de recours ; extension Hyper U à Bourgueil.

    Date

    1992

    Cote

    1931W52 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Bréguet-Urbanisme-Commercial (B.U.C.), création d'un...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  16. Résultat n°16

    Communes d'Auzouer, Chambray-lès-Tours, Chançay, Montlouis-sur-Loire et Monts.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1228W8 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Transports ferroviaires
    • TGV Atlantique
    • Plans d'occupation des sols
    • Communes d'Auzouer, Chambray-lès-Tours, Chançay, Montlouis-sur-Loire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  17. Résultat n°17

    1990-1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1451W77 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Emploi
    • Formation professionnelle
    • Comité départemental de la formation professionnelle,...
    • Commission de la taxe d'apprentissage
    • 1990-1991.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  18. Résultat n°18

    Groupe permanent. - Fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1242W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Equipement
    • Centrale nucléaire de Chinon
    • Groupe permanent. - Fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  19. Résultat n°19

    Rapport de l'assemblée générale ordinaire de la caisse régionale du Crédit agricole mutuel d'Indre-et-Loire.

    Date

    1979

    Cote

    1274W54 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Agriculture
    • Documentation
    • Rapport de l'assemblée générale ordinaire de la caisse...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

  20. Résultat n°20

    Dafy Moto à Saint-Cyr-sur-Loire (2007-401), CMA (vente de matériaux) à Saint-Pierre-des-Corps (2007-402), Jardinerie à Descartes (2007-403), ensemble commercial à Chambray-lès-Tours (2007-404), hypermarché E. Leclerc à Chinon (2007-405), But à Chambray-lès-Tours (2007-406).

    Date

    2007

    Cote

    2397W22 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles...

    • Industrie et commerce
    • Commerce
    • Commission départementale d'aménagement commercial...
    • Autorisations d'implantation et d'extension
    • Dafy Moto à Saint-Cyr-sur-Loire (2007-401), CMA (vente...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles